LA RÉGULARISATION DU TRAITEMENT DES BOIS ; ET RÉVISION FORESTIÈRE

Préambule.

Quant à la première, elle a été déjà traitée en particulier dans la quatrième division , et nous n'aurons donc plus qu'à nous occuper de la seconde.

Objets de la re' vision .

Dans chaque branche de toute administration il est nécessaire, dans l'intérêt de l'ordre et de l'ensemble , que celui qui la dirige s'instruise de temps en temps de l'état des choses; mais cela s'applique surtout à l'économie forestière, dans laquelle, d'après la nature des choses, il faut laisser une grande latitude d'activité au personnel administrateur et en fonction. Il est ici d'une grande importance de rechercher quel est le parti qu'on tire des forêts , comment ce personnel exerce son emploi , et pour cela des révisions sont nécessaires ; elles doivent surtout éclaircir les questions suivantes :

1° Les plans de traitement arrêtés ont -ils été exactement suivis , ou quelles déviations ont eu lieu, et qu'est-ce qui les a motivées?

2° L'état du matériel parait-il convenable, a-t-il

été maintenu ou non?

3° Comment se présente à cet égard l'état du numéraire?

4° Des modifications dans les plans de traitement et dans les principes d'économie semblent-elles nécessaires pour l'avenir, et quelles devrontelles être?

5° Comment prospèrent les cultures, et comment

se fait en général le recru?

6° Qu'y a-t-il à faire pour améliorer, s'il y a lieu,

les cultures et les recrus naturels ?

7° A combien se montent les frais de culture?

8" Les taxes de bois sont-elles encore convenables • 9" Les régies de vente sont-elles encore opportunes?

1 0° Dans quel état se trouvent les limites intérieures et extérieures?

\\° Idem les archives et pièces d'inventaires des officiers forestiers?

1 2° Idem les demeures de service ou autres constructions appartenant à l'administration?

13° Idem la comptabilité et tenue des caisses forestières ?

1 4° Comment s'exerce la garde des forêts , surtout relativement aux vols de bois et litière?

1 5° Le personnel destiné à la garde des forêts est-il suffisant, bien répari i et convenablement logé?

1 6° Les salaires de bûcherons et autres sont- ils dans une proportion convenable?

17° L'entassement (mule, tire, pavillon, dépôt) des divers assortiments de bois se fait-il conformément aux préceptes?

1 8° Le débit des bois d'exploitation est-il dûment favorisé ?

1 9° Comment sont conservés les constructions des routes et autres établissements pour le transport des bois?

20° Qu'est-ce qui parait nécessaire relativement aux servitudes qui pourraient exister?

21° Comment se présentent les profits secondaires de la forêt, et quelle influence ont-ils?

22° Dans quel état se trouvent les chasses, et quelles

dispositions paraissent nécessaires relativement à leur exercice?

23° Faudrait-il peut-être conseiller la vente ou Téchange de parcelles ou autres fonds de terres?

24° Qu'y aurait-il, du reste, et outre les objets ici mentionnés , à régler ou à changer dans l'intérêt de l'économie forestière?

Conduite des revisions.

Avec celle-ci on se demande avant tout :

1° A qui faut-il les conférer?

2° A quels intervalles doivent-elles avoir lieu, et

3° De quelles manières elles doivent s'opérer.

A qui les redisions doivent être confe're'es.

Toutes les fixations d'état ne peuvent être établies d'une manière solide et conforme à la nature de la forêt qu'après des révisions de taxations , et ces fixations d'ailleurs se rangent parmi les points les plus importants des révisions; le plus avantageux est donc de combiner les révisions générales avec les révisions de taxation, et la composition la plus rationnelle de la commission des révisions est , par conséquent, la suivante:

1°Du membre de l'autorité financière, qui se trouve à la tête de l'administration forestière;

2° Du directeur du ressort de l'organisation forestière , et

3° Respectivement du premier fonctionnaire local.

Intervalles auxquels doivent s'opérer les revisions.

Les avis sont partagés à cet égard; cependant, toutes les expériences recueillies jusqu'ici nous apprennent qu il est aussi peu à conseiller d'importuner trop souvent de révisions les autorités locales, qu'il est dangereux de ne faire succéder les révisions qu'à de grands intervalles.

Mais le renouvellement des révisions de cinq ans en cinq ans se recommanderait, par cela que cet espace de temps s'encadre bien dans les périodes de taxation de dix et vingt ans. Aussi est-il plus avantageux, sans aucun doute, de n'opérer la révision que tous les cinq ans, et alors de reviser avec exactitude, que d'en faire une tous les ans, en y procédant superficiellement.

Manière d'efiecluer les révisions,

La manière dont les révisions peuvent être effectuées doit être conforme à l'organisation de chaque pays, et il serait, par conséquent, difficile de donner des régies spéciales à cet égard; elles dépasseraient aussi les limites de ce traité, trop de tables et d'appendices devenant nécessaires pour donner du tout un aperçu complet.

Mais ce qui est, dans tous les cas, indispensable dans les opérations de révision, c'est la tenue de

procès-verbaux (protocoles) : ceux-ci donnent, outre l'utilité qu'ils ont dans Topération même , cet avantage particulier que, s'ils sont convenablement dressés, ils fournissent peu à peu une histoire des diverses forêts, aussi intéressante qu'instructive.

D'ailleurs, il convient encore ici de faire l'observation qu'une très-bonne mesure dans les révisions consiste à arranger les affaires de telle façon, que le personnel de Tadministration soit forcé de s'éclairer de moment en moment sur les résultats de son exercice.

Ce but peut s'atteindre le plus souvent, en imposant au per:5onnel administratif des forets l'obligation de répondre préalablement avant chaque révision, d'après ses vues individuelles, et en lant que le permcltent les lumières et la posilion de chacun , aux mêmes vingt-quaîie questions qu'il appartient à la commission des révisions d'approfondir, d'après le §315.Par cette mesure, le personnel en fonction est de même tenu de réfléchir sur tout et de pénétrer dans l'esprit de toute l'organisation. Par exemple, l'administrateur de district est forcé de répondre par luimême, par écrit, aux questions n°' 1, 5 et 11 ; cela produit un tout autre effet que si la réponse est faite par d'autres, d'autant que le premier sait que tout est souuiis à l'examen, et qu'il paraîtrait doublement coupable s'il voulait, aux dépens de la vérité, faire passer pour bon ce qu'il a mal fait; et si un administrateur de district a à examiner par lui-même les questions n°' h et 24, cela devra infailliblement

rectifier la manière de voir de la plupart d'entre eux et accroilre la clarté. Du reste, il est dans l'ordre des choses qu'un administrateur trouve occasion d'apprendre à connaître le plus exactement les particularités, et que, par conséquent aussi, ses observations puissent être très-utiles. Cette disposition, en effet, fournit un excellent moyen pour arriver à apprécier l'instruction, le coup d'œil et l'esprit qui animent le personnel.

Toutefois les bases, ou travaux préparatoires aux révisions des taxations, servent également de point d'appui pour les révisions générales et sont considérés comme les matériaux principaux pour ces dernières.

CINQUIEME SECTION