XIII
Extnctum us Actis Vtnerania faevitatis Arti%m, in quibus inter catera habentur sequenlia :
Die quarta februarii 1691 habita fuit cong^egatio pxtraordinaria sub juramento, in qua propositum fuit : an placeat audire libellum dni Yan Yelde contra decauum et placuit prælegi cumque in ipso allegaret 0“' Yan Yelde varias conclusionea in auo libello mentionatas tumuUvarii captas fuisse per eonclusionem dtcanis ex prætensa pluralitaie votorum, proposuit decanus an non placeat prælegi omnes propositiones et conclusiones super isto negotio captas, et iis relectis proposuit an non essent omnia ilia acta vera et genuina.
Ex resolutionibus dndrum conclusum fuit, omnia prœfata acta esse verissima sincere et fideliter relata, omnia* que conclusa fuisse ex evidenti pluralitate votorum nec quidquam tumultuarie gestum fuisse niai forte exparte illius cujus res agebatur.
Concordantiam atteator cum ipsis actis originalibus habitis in mea Infrascripti notarii Presentia.
Ægimus Deniqub,
Yen. Fac, Artium bedellus et Nof.
' Malgré l’attestation du notaire, cette pièce qui a dù servir officiellement, et qui était sans doute jointe au dossier transmis au nonce, porte une altération évidente du texte : on y a sup-
JUSTIFICATIVES
xiir
Extrait des actes de la Vénérable Faculté des Arts, dans lesquels on trouve entre autres ce qui suit :
Le 4 Février 1691 eut lieu une réunion extraordinaire sous serment où l'on demanda : s'il plaisait à la Faculté d'ouïr le libelle de^M. Van Velde contre le doyen. Il fut décidé qu'on en entendrait lecture.
Comme M. Vau Velde alléguait dans cette pièce que diverses couclusions mentionnées dans son libelle ont é^é prises en tumulte par le doyen à une prétendue majorité des voix, le doyen propose.de relire toutes les propositions et conclusions prises sur cette affaire et lecture faite, demande si tous ces faits ne sont pas vrais et exacts?
11 fut conclu des résolutions de ces MM. que tous les actes susdits sont très-vrais, sincèrement et fidèlement rapportés ; toutes les conclusions ont été prises é la majorité évidente des suffrages et aucun fait tumultuaire ne s'est produit si ce n'est par celui même dont il était question.
Certifié extrait conforme à l’original, fait en présence de moi notaire soussigné.
Égide Demque,
Notaire et Bedeau de la Vénérable Faculté des Ârts.
primé les mots > presentatam consilio Brabantiœ » dans la phrase : « An placent audire Libellum Dni Van Velde presentatum consilio Brabantiœ contra decanum. • Voyes pièce XVI,
PIÈCKS
