TA1JI.E DES MATIÈRES

Dédicace a un ami . * . 3

Rappel des conditions de la gageure. — Pourquoi j’inven* tais et me gardais bien d’exploiter. Deux brevets pris qui ont failli me coûter l’un la bourse et l’autre la vie. Mon troisième début dans la carrière des brevets. ...,.* 8

Mémoire à consulter et servant de défense, présenté à la Cour d’appel pour demander l’infirmation d’un jugement rendu par le tribunal de lre instance, le 8 avril 1856, qui me déboute de ma plainte en contrefaçon contre Popelin Ducarre, au sujet du charbon de bois artificiel, connu dans le public parisien sous le nom de charbon Raspail ...... 13

Historique de l’invention. Brevets pris d’abord sous le nom d’hommes d’affaires, vendus à mon détriment, restitués sur l’injonction du tribunal de commerce, revendus à un négociant qui commence l’exploitation, puis la liquide et ensuite exploite les brevets pour son compte et à mon insu. Apparition de Popelin-Ducarre comme réinventeur . 44

Rapports favorables, médailles, croix d’honneur accordés à l’industriel. Comparaison de ses brevets aux nôtres. Exposé des nombreux griefs que nous avons à alléguer contre le dispo¬

sitif du jugement de 4re instance ......... 29

Passage d’une lettre du doyen Guy-Patin, qui offre de l’analogie

avec la nouvelle invention . 48

Note additionnelle d’Emile Raspail, ingénieur civil, présentée à la Cour d’appel le 3 juillet 4856 en réfutation de la plaidoirie de l’avocat de Popelin-Ducarre . 49

Physionomie de l’audience; Rapport favorable; Réquisitoire de M. l’avocat général et conclusioos tout à fait conformes à notre demande. Perte du procès, mais progression favorable

dans les termes de la procédure ; motifs d’espoir en cassa¬

tion . . . 55

Mémoire a consulter présenté à la Cour de cassation le 10 décembre 1856 . 57

1er Moyen : le président de la Cour d’appel, M. Zangiacomi, aurait dû se récuser, vu qu’il se trouvait dans les cas de récusation spécifiés par l’art. 378 du Code de procédure civile, et pouvait être considéré comme étant animé d’une ha>ne

capitale contre nous et de plus notre débiteur . 59

Historique des longs et douloureux débats qui ont eu lieu en 1835 et 1836, entre M. zangiacomi, alors juge d’instruction, et moi. Mon arrestation près de Nantes, le jour de la machine Fieschi; ma translation dans les prisons de Paris.

— Arbitraire de mon arrestation. — Accusation incidente portée par le juge et faisant perdre de vue l’accusatioa principale qui avait motivé mon arrestation. Lettres saisit s à la poste, décachetées malgré mon assentiment, ensuite perdues dans le cabinet du juge. Ma condamnation à deux ans de prison, cinq ans de surveillance en police correctionnelle. — Infirmation de ce jugement en partie par la Cour d’appel. Cassation de fané, et mon renvoi devant la Cour d’appel de R>uen. Pourvoi interjeté par le ministère public. Rejet du pourvoi. Quasi acquittement. Je suis rendu à la liberté, mais ru!né, ainsi que le Réformateur ; la politique était satisfaite. Accusation reconventionneite que je porte à mon retour contre M. Zangiacomi, juge d’instruction, pour arrestation arbitraire, pour forfaiture et en restitution des

lettres chargées qui ne m’ont pas été rendues . 60

2me Moyen invoqué. Fausse appréciation des faits, et fausse application de la loi ; jugement sur des faits qui n’étaient pas

en cause . . . . 71

Discussion sur le dispositif de l’arrêt. — Arrêt de la Cour de cassation sur un cas absolument semblable et qui cous est

entièrement favorable . 78

Résumé de la plaidoirie de notre avocat, M® Bosviel et de celle de Me Lauvin, avocat de notre adversaire. Conclusions de

M. l’avocat général . . 80

R yi du pourvoi . 82

R; flexions finales sur le dispositif de l’arrêt. Au lieu d’une écaillé, nous avons les deux et nous nous en retournons en pax .83