‹ Procès-verbauxChapitre 8 sur 9 · VIII, X, XVIII, XXI, XLIII · texte numérisé non relu

VIII, X, XVIII, XXI, XLIII

1 n., 3, 4, 5, 8, 10, 11, 13, 14, 17, 22, 24, 25, 27, 28, 30 ; sa correspondance avec Dufresne, 20, 21, 31, 32, 34, 35, 36, 37, 39, 40, 42,

Gouzie, attaché à la Bibliothèque du Roi, réclamation au sujet de ses appointements, 224.

GOYARD, député du Tiers de Moulins, XLIII, — 3, 23, 377.

Graffe, fabricant de cire à Sèvres, 79, 80.

Grains, primes pour leur achat, 259, 262; comptabilité des — achetés par le gouvernement, 491 ; approvisionnements à Amiens, 525, 526; circulation,

Grammont (duc de), ses prétentions pour l'échange de Blaye, 121, 126, 178; suppression de ses droits de coutume au port de Bayonne, 459.

Gray, demande d'emprunt de la ville, 159; demande du département de — au sujet d'achats de grains, 266.

Grenier, député du Tiers de Riom, XLIII, — 3, 24, 323, 329, 377, 528.

Greniers à sel, notaires et huissiers des — , 221.

Grenoble autorisée à s'imposer,

Gresseuil, banquier, 37, 39.

GuiLLOTiN, député du Tiers de Paris, 535.

GuYART (demoiselle), réclamation à propos de l'impôt, 222.

Guyenne (Haute-), xxx, xxxi; emprunts de la province, 469; dettes de la province pour confection de routes, 529.

Ilaguenau (Alsace), troubles à — pour la perception des impôts,

Hainaut, droit de deux liards au pot dans le —, 299, 305, 331.

TABLE GENERALE

Halle au blé, demande des concessionnaires de la — , 343.

Haller. — Voir Girardeau.

Harambure (baron d'), député de la noblesse de Tours, xxiii, XXV, XLIV, — 2, 23, 40, 44, 49, 51, 63, 77, 91, 94, 95, 105, 116, 122, 151, 162, 283, 291, 301, 303, 304, 321, 351, 355, 360, 375, 376, 400, 441, 451, 458.

Haïas, 92, 114, 116, 117, 437.

Hauteville, fermier des coches d'eau, 448.

Hennehont (Morbihan), plainte du directoire d' — au sujet du droit d'induit, 365.

Hennin, secrétaire du Conseil d'Etat chargé du fonds des Ligues Suisses, 19.

HÉRAMBERT (V^e), marchande à Paris, sa demande à la suite d'un incendie, 526, 527.

HoFFMAN, secours demandé par — pour la culture de la garance, 522, 530, 531.

HooKE (dame), nouvelle convertie, 426.

Hôtel de la Guerre, lieu de réunion du Comité des finances, x, XV, — 8.

Hôtel des Comités, place Vendôme, XI, XV.

HouDEYER, receveur des restes des impositions de Paris, 316.

HuBEK, banqueroutier, xxxiv.

Hubert, commissaire du roi à l'administration du Trésor public, prétendue inculpation de faillite contre lui, 485, 486, 494.

Huiles (droits sur les), xxxvii, xxxviii, — 330, 411.

Huissiers, médailles des — de l'Assemblée nationale, 162.

Huissiers-priseurs, ojîioes des — ,

HuRPiN, contrôleur des rentes,

Hypothèques, projet de réalisation des — , 147.

Ile de Bouin en Poitou (Vendée), projet d'emprunt, 189.

Ile-de-France, imposition des privilégiés dans 1'—, 198; liquidation des dettes, 392; pétition des commissaires, 488.

Ile-de-France (colonie), ressources offertes par elle, 66, 67, 75, 89, 97, 108, 112.

Impositions, xxxvii, — 7, 33, 35, 38, 60, 64, 65, 73, 95, 98, 115, 116, 123, 126, 127, 128, 131, 133, 138, 142, 145, 150, 151, 167, 168, 171, 177, 189, 212, 217, 219, 225, 230, . 232, 239, 246, 252, 263, 264, 265, 269, 294, 297, 301, 315, 319, 322, 332, 347, 354, 367, 370, 379, 429, 441, 447, 461, 481, 483, 503. — Voir Contribution patriotique des privilégiés.

Impositions de Paris, 69.

Impositions en Normandie, 137.

Impositions de 1790, xxxvi, — 64, 65, 109, 111, 112, 113, 117, 135, 138, 144, 148, 152, 171, 210, 243, 244, 266, 324, 326, 411.

Impositions de 1791, 131, 146.

Imposition des parcs et maisons de campagne, 98, 103, 107.

Impositions indirectes, 369, 378.

Impôt territorial, 95, 106, 131, 147, 151.

Imprimerie Royale, 42, 130.

Incendiés, secours aux — , 233.

Indret (Loire-Inférieure), fonderie d' — , 475.

Induit (droit d'), sur les marchandises de l'Inde, 365.

Ingrand\eB\ (Indre-et-Loire), 260.

Ingrandes (Maine-et-L'"®), plainte de la municipalité au sujet des employés des gabelles, 335.

Inspecteurs aux boucheries, droits d'— , 85, 299.

TABLE GÉNÉRALE

Intendant de Dijon, son mémoire sur la contribution patriotique,

Intendants, leurs honoraires, 404.

Invalides, administration, revenus, 99, 362; réclamation des — contre le prix du tabac, 470.

Jalès, (Ardèche), rassemblements du camp de — , 505, 508.

Jallet (abbé), député du clergé de Poitiers, xliv, — 2, 22.

Jardin du Roi, xxxvi, — 42, 43,

Jary, député du Tiers de Nantes, XXIV, — 3, 22, 30, 97, 111, 200, 214, 221, 240, 255, 263, 298, 301, 304, 314, 321, 323, 327, 342, 349, 377, 475, 486.

JÉSUITES, comptes de l'administration des biens des — , 442.

Joigny (Yonne), fonds pour les secours aux pauvres, 238.

JossE, député de la communauté de Montigny-le-Cherlieu, 89-90.

Jourdain de l'Eloge (?), actionnaire de la Société civique d'Amiens, 525, 526.

Julien, receveur des décimes à Toulon, 507.

Jurandes, 307, 313.

Jurés-priseurs, droits des — , 296.

Kytspotter, député du Tiers de Bailleul, ix, xliv, — 3, 22, 63, 83, 86, 98, 105, 137, 146, 147, 148, 150, 152, 153, 159, 161, 162, 163, 164, 166, 168, 170, 175, 179, 182, 183, 185, 187, 189, 191, 198, 200, 205, 206, 236, 281, 301, 304, 314, 317, 323, 342, 343, 355, 369, 375, 377, 399, 406, 408, 432, 454, 457, 491, 498, 505.

Lablache (comte de), député de la noblesse du Dauphiné, ix, XXIV, XXXVI, XLIV, — 2, 22, 30, 44, 51, 73, 75, 82, 84, 85, 87, 88, 98, 101, 103, 105, 107, 130, 152,

Laborde de Méréville (de), député du Tiers d'Etampes, vu, XLIV, — 216, 263, 301, 304, 317, 321, 323, 324, 325, 326, 327, 328, 329, 330, 331, 333, 334, 335, 336, 338, 341, 342, 343, 346, 349, 351^ 352, 355, 358, 366, 369, 372, 375,

Laborde (de), fermier général,

Lacazes [de Las Cazes], receveur des finances, 340.

Lacombe (dame), pétition de la — mise en état d'arrestation, 513.

La Coste (marquis de), député de la noblesse de Charolles, XIX, XXV, XLIV, — 2, 22, 26, 30, 32, 35, 376.

Lafarge. — Voir Tontine.

Laf ARGUE, député du Tiers de Bordeaux, ix, XLV, — 3, 22, 116, 209, 301, 304, 323, 324, 328, 330, 335, 338, 342, 343, 355, 369, 375,

La Fayette, xxvi, 282, 287.

La Ferté [Papillon de], intendant des menus, 94, 100.

Lagny-en-Brie, 38.

La Grange, (le célèbre mathématicien), 440, 441.

Laigle (Orne), projet d'abonnement de la ville de — aux droits d'aides, 57.

La Jacqueminière (de), député du Tiers de Montargis, 153,

TABLE GENERALE

Lajllemand, maître perruquier à l'Arsenal, son plan d'impositions, 223.

Lally-Tollendal, 1 n.

La Luzerne (comte de), ministre de la marine, xxxiii, — 18, 19.

La Marche (de), directeur de la fabrication des assignats, 593.

Lamhalle (Côtes-du-Nord), projet d'emprunt, 315.

Lambert, curé de Sinville (Surville?), 246.

Lambert, contrôleui général des finances, xxvi, xxxiii, xxxiv, — 138, 143, 176, 188, 192, 212, 219, 230, 238, 252, 255, 283, 294, 300, 369, 378, 391, 398, 403, 413, 417, 437.

Lambesc (prince de), grand écuyer, 109.

Lameth (Alexandre de), député de la noblesse de Péronne, vu, XLV, — 228, 271, 301, 304, 323, 336, 376.

La Millière, intendant des finances, XXVI, — 26, 50, 72, 132, 239, 294, 350, 394, 432.

Landrecies (Nord), demande relative à l'imposition des vins et liqueurs, 222.

Langatte (Moselle?), secours aux incendiés, 367.

Langres (Haute-Marne), projet d'emprunt, 83; visa des contraintes dans le district de — ,

Languedoc^ mémoire des communautés du — sur l'imposition des privilégiés, 138.

Lannoy (comte de), perquisition chez le — à Lille, 198.

Laon (Aisne), projet de remplacement des droits d'aides à — ,

La Rade, député du Tiers de Limoux, VII, XLV, — 3, 22, 138,

Larcher, bienfaiteur du séminaire de Sainte-Barbe, 372.

La RocHEFOUCAULD-[Liancourt], député de la noblesse de Clermont-en-Beauvoisis, vi, XIX, XXIII, XLV, — 2, 21, 22, 25, 26, 30, 31, 32, 35, 36, 38, 44, 228, 238, 243, 327.

La Rochelle (Charente-Infér^), la municipalité de — s'oppose au transport des espèces, 168; disette de numéraire, 205 ; octrois, 223; impositions, 243; opération comptable du directoire du district de — , 466.

Lartigue (de), son projet sur les finances, xxx, — 72.

La Salcette (abbé de), député du clergé du Dauphiné, ix, XXV, XLI, — 2, 23, 63, 214, 296, 317, 321, 323, 369, 372, 376, 384, 402, 412, 417, 444.

Las-Caze (de) [de Lascazes], ancien trésoriei intérimaire de l'Ariège, 419.

Lasnier de Vaussenay, député du Tiers du Mans, 114.

Laterrade, député du Tiers d'Armagnac, 23.

La Tour du Pin (comte de), ministre de la guerre, vi, viii, xxxiii, XLV, — 2, 4, 5, 8, 10, 18, 99, 111, 112, 115, 217, 359.

Launay (de), citoyen de Pont- Audemer, plainte du sieur — ,

Laval^ mémoire de la ville de — sur les impositions, 102.

Lavaur (Tarn), poste aux lettres . à —, 200.

La Varenne (de), lieutenant du Roi à Metz, 364.

La Verpillière (Isère), bureau des aides de — , 247.

TABLE GENERALE

Lavoisier (fermier général, le grand chimiste), 220.

Le Bissonais [sous-chef de bureau des finances], 84.

Le Blanc (Indre), projet de pont sur la Creuse pour communiquer avec la ville, 458.

Boullois [Boulois] (Doubs), 283.

Le Brasseur, conseiller à la Cour des aides, intendant général des fonds de la marine, 97.

Le Brun, député du Tiers de Dourdan, viii, ix, xxiii, xxxi, XXXVI, XLV, — 3, 22, 29, 40, 42, 43, 59, 61, 64, 66, 67, 70, 76, 80, 84, 89, 91, 92, 93, 98, 99, 100, 102, 105, 106, 108, 110, 115, 116, 118, 119, 120, 123, 124, 126, 129, 130, 132, 133, 135, 137, 138, 139, 140, 141, 143, 144, 146, 148, 152, 154, 158, 161, 164, 166, 170, 175, 179, .182, 183, 185, 187, 190, 191, 198, 200, 205, 206, 216, 227, 229, 232, 235, 237, 239, 241, 243, 244, 245, 248, 251, 252, 256, 257, 260, 262, 264, 265, 267, 271, 273, 277, 279, 281, 284, 286, 288, 290, 296, 298, 301, 302, 304, 306, 309, 310, 312, 317, 319, 323, 324, 329, 338, 339, 342, 347, 348, 349, 352, 354, 355, 359, 362, 369, 372, 375, 377, 393, 396, 402, 406, 413, 420, 424, 425, 426, 427, 429, 430, 433, 434, 440, 444, 445, 447, 450, 452, 455, 456, 467, 468, 474, 486, 487, 489, 495, 499, 500, 501, 502, 504, 505, 508, 510, 513, 521, 523, 525, 529, 530.

Le Camus, membre du Comité des pensions. Le même que Camus.

— Voir ce mot.

Le Chapelier, député du Tiers de Rennes, v, xvii, — In., 68, 332, 356.

Leclerc, secrétaire du maréchal de Beauvau, 432.

Le Cointe (Veuve), négociante à Paiis, 460. .

Le Comte, réclamation du sieur

Le Couteulx de Canteleu, député du Tiers de Rouen, XXXVII, XXXVIII, XLV, — 3, 22, 29, 37, 113, 117, 127, 128, 139, 158, 160, 172, 213, 216, 225, 233, 237, 248, 258, 263, 268, 280, 281, 283, 285, 297, 299, 301, 302, 304, 317, 321, 324, 326, 327, 328, 329, 330, 334, 336, 338, 349, 352, 354, 355, 369, 370, 375, 376, 379, 413, 422, 430, 450, 451, 491, 495, 502, 505, 510, 512, 528.

Le Couteulx du Moley, trésorier de la Caisse de l'Extraordinaire, 210.

Lectoure (Gers), receveur du district de, XXXI, — 480.

Le Gendre, député du Tiers de Brest, 356.

Legendre, tanneur à Pont- Audemer, 528.

LÉGIER, officier du génie, se plaint d'avoir été imposé pour 1790 et 1789, 478.

Le Havre ^ travaux dans le bassin de cette ville, 393-394, 508; secours à la ville, 396; capitation sur les entretenus de la marine, 407, 467.

Lejeans, député du Tiers de Marseille, xlv, — 3, 23, 160, 206, 321, 323, 324, 328, 330, 335, 842, 352, 369, 371, 377, 384, 400, 471, 528.

Le Maire, chanoine de Cambrai,

Lemaire, Pagard et C'% régisseurs des droits sur les eauxde-vie en Artois, 519.

Lemoyne de Bellisle, député de la noblesse de Clermont-en- Vexin, vi, xlv.

Lenglier, député du Tiers d'Amiens, 428.

Le Normand, 297.

TABLE GÉNÉRALE

Lescar (Basses-Pyrénées), dommages causés par la grêle, 286.

Lésigny (Seino-et-Marne), requête a propos d'un chemin,

Lesquin (Nord), arrestation opérée à —, 513.

Lessart (Valdec de), ministre des finances, de F intérieur, xxxiii, — 441, 442, 445, 447, 452, 461, 477, 479, 487, 491, 493, 494, 496, 502, 520, 525, 531, 535.

V Etoile (Jura ou Somme ?), réclamation au sujet de la corvée,

LÉvÊQUE. — Voir Raon-F Etape.

LiANCOuRT (duc de). — Voir La Rochefoucauld-Liancourt.

Librairie de Paris, demande d'indemnité pour pertes formée par la —, 400, 432.

Z/i.(7n2/-[en-Barrois] (Meuse), nomination de collecteurs, 142.

Lille^ demande de secours, xxxi ; projet d'emprunt, 71, 83, 87, 105, 159; misère des hôpitaux,

Limoges, emprunt, 167, 213; secours pour incendie, 360, 394, 395, 401.

Liste civile, 484.

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