ONZIÈME SÉANCE

Ql NOVEMBRE I79I.

Ce jourd'hui ai novembre 1791, Tan troisième de la Liberté française, le Comité d'agriculture s'est assemblé. Présents : MM. Broussonet, Rougier de La Bergerie, Bejot, Reverchon, Lobjoy, Crousse, Faure, Aveline, Moreau, Waelterlé, Larroque- Labécède, Rivery, Lequinio, Damourette, Gobillard.

Un des secrétaires a fait lecture d'une pétition , en date du a 9 octobre 1791, des officiers des mines, tendant à obtenir le payement de leur traitement jusqu'à l'organisation de cette partie de l'administration publique. Cette pétition, numérotée 35, a été remise à M. Broussonet.

Renouard, i863, 9 vol. m-S% t. 1,

Des courses de chevaux furent instituées à partir de l^an xi?, par décret impérial du 1 3 fructidor an xiii (3 1 août i8o5)dans les départements suivants :

Orne, Corréze, Seine, Morbihan ou Côtes-dii-Nord, Sarre , Hautes-Pyrénées.

Pour ces courses de chevaux qui devaient avoir lieu successivement dans lesdits départements , le Gouvernement donnait

Suatre prix : trois de 1,900 francs et un e 9,000. Dans le département de la Seine, seulement, il y avait un prix de /i,ooo francs auquel pouvaient seuls concourir les chevaux déjà récompensés d*un prix de 9,000 francs. (Voir le ilfoniteur univenelt n* du 10 vendémiaire an XIV, p. 37.) A Paris, les courses de chevaux eurent lieu d*abord au Ghampde-Mars; voir ibid,, n* du 18 septembre i8i3, p. io3o.

UeO PROCÈS-VERBAUX [91 nov. 1791]

M. le Président a annoncé au Comité que M. Béraud lui présentait un mémoire sur la manière de resserrer le lit des torrents et des rivières. En agréant avec reconnaissance cet hommage de la part de M. Béraud, le Comité a chargé M. le Président de le remercier.

M. le Président a fait lecture d'une lettre, du 11 novembre 1701, du s' Roger de Fontenay, capitaine des mineurs au corps de l'artillerie, par laquelle il demande la priorité pour le projet d'un canal de communication de l'Océan à la Méditerranée par la jonction de la Marne avec la Saône. Cette lettre, numérotée 3&, a été renvoyée à la section des canaux ^^^.

Plus d'une autre lettre de M"* veuve de Sainte-Colombe, en date du 17 novembre 1791 9 par lacpielle elle réclame ses droits à la construction du canal d'Étampes jusqu'à Corbeil et qui lui ont été enlevés par less"Gerdret, Grignet et C*. Cette lettre, numérotée 36, a été renvoyée à la section des canaux.

M. Rogniat a fait le rapport d'un nouveau genre de moulin inventé par M. Blondel [numéro s3] , pour lequel il sollicite un brevet d'invention ou une récompense. M. le Rapporteur a conclu à ce qu'il n'y eût lieu à délibérer, sauf au s' Blondel à se pourvoir, dans les formes prescrites par les décrets, auprès du pouvoir exécutif.

La séance est levée.

Fait au Comité, les jour, mois et an susdits.

Aug. Broussonet, pr&tVfcn/ ; Waelterlk, secrétaire.