CINQUANTE-NEUVIEME SEANCE

l3 JDIN 1792.

Ce jourd'hui i3 juin J 792, l'an quatrième de la Liberté française, le Comité d'agriculture s'est assemblé. Présents : MM. Aveline, Bejot, Damourette, Rogniat, Rougier de La Bergerie, Lequinio , Boisseau , Faure , Waelterlé , Sébire iils , Gobillard , Collas , Rivery, Lobjoy.

Un membre a fait un rapport sur l'amélioration du port de Boulogne et sur les dépenses qu'elle entraînerait. Il a donné lecture d'un projet de décret du (îomité militaire auquel cette affaire a été renvoyée conjointement avec celui d'agriculture.

Le Comité a arrêté que M. le Rapporteur conviendrait d'une autre rédaction avec le Comité militaire pour en donner lecture à la première séance.

On a repris la discussion du projet de décret sur le partage des communaux.

Après plusieurs discussions importantes sur plusieurs articles du projet, le (Comité a ajourné à la prochaine séance.

('^ La pétition est transmise par lo dans le procès-verbal du Comité. (Arcli.

ffcuré et maire» de Signy-Montlibert. net., F''^ iggQ*'.)

(Arch. nat. , K'" 33o.) <*' La pétition émane des s" Richard

>'-i Arcii. nat., F'" 33o. Nicole et François Lefèvre, de Golom-

''> Les réllexions ont pour anteur le biers - sur - Seulles, représentants des

sieur Morize, d'Evreux, dont le nom rr petits fonciers de cette commnnaN!('"i.

a déjà été plusieurs fois mentionné ( Arch. nat. , F** 33o.)

|i3 JUIN 179-^1 DU COMITÉ D'AGRICULTURE. 583

Aveline, président; Bejot, secrétaire.