ONZIÈME SÉANCE

Ce jourd'hui 21 novembre 1791, l'an troisième de la Liberté française, le Comité d'agriculture s'eât assemblé. Présents : MM. Broussonet, Rougier de La Bergerie, Bejot, Reverchon, Lobjoy, Crousse, Faure, Aveline, Moreau, Waelterlé, Larroque- Labécède, Rivery, Lequinio, Damourette, Gobillard.

Un des secrétaires a fait lecture d'une pétition, en date du 29 octobre 1791, des officiers des mines, tendant à obtenir le payement de leur traitement jusqu'à l'organisation de cette partie de l'administration publique. Cette pétition, numérotée 35, a été remise à M. Broussonet.

Renouard, i863, 2 vol. in-8", t. I,

Des courses de chevaux furent instituées à partir de l'an xiv, par décret impérial du i3 fructidor an xiii (3i août i8o5)dans les départements suivants :

Orne, Corrèze, Seine, Morhiliari ou Côtes-dii-Nord , Sarre, Hautes-Pyrénées.

Pour ces courses de chevaux qui devaient avoir lieu successivement dans lesdits départements, le Gouvernement donnait

quatre prix: trois de 1,900 francs et un de 2,000. Dans le département de la Seine, seulement, il y avait un prix de ^,000 francs auquel pouvaient seuls concourir les ch<!vaux déjà récompensés d'un prix de 9,000 francs. (Voir le Moniteur universel, n" du lo vendémiaire

an xiv, p. ô'j.)

A Paiis, les courses de

chevaux eurent lieu d'abord au Champde-Mars; voir ibid., n° du 18 septembre i8i3, p. io3o.

/jGO PROCES-VERBAUX [aiNov. 1791]

M. le Président a annoncé au Comité que M. Béraud lui présentait un mémoire sur la manière de resserrer le lit des torrents et des rivières. En agréant avec reconnaissance cet hommage de la part de M. Béraud, le Comité a chargé M. le Président de le remercier.

M. le Président a fait lecture d'une lettre, du 11 novembre 1791, du s"" Roger de Fontenay, capitaine des mineurs au corps de l'artillerie, par laquelle il demande la priorité pour le projet d'un canal de communication de l'Océan à la Méditerranée par la jonction de la Marne avec la Saône. Cette lettre, numérotée 3/i, a été renvoyée à la section des canaux'^'.

Plus d'une autre lettre de M'"" veuve de Sainte-Colombe, en date du 1 '7 novembre 1791, par laquelle elle réclame ses droits à la construction du canal d'Etampes jusqu'à Corbeil et qui lui ont été enlevés par les s" Gerdret , Grignet et G'^ Cette lettre , numérotée 3 6 , a été renvoyée à la section des canaux.

M. Rogniat a fait le rapport d'un nouveau genre de moulin inventé par M. Blondel [numéro 28] , pour lequel il solhcite un brevet d'invention ou une récompense. M. le Rapporteur a conclu à ce qu'il n'y eût lieu à délibérer, sauf au s"" Blondel à se pourvoir, dans les formes prescrites parles décrets, auprès du pouvoir exécutif.

La séance est levée.

Fait au Comité, les jour, mois et an susdits.

Aug. ^BOiissoîiET, président ; Waelterlé, secrétaire.