Comité d'agriculture et dbs arts
19 fructidor an 11 et 5 pluviôse an 111 (29 pluviûe an ///). — Projet de décrel relatif à Guerrier-Lormoy, présenté par Chaiiborre.
ûh fructidor an 11 (a fi fructidor). Projet de décret relatif aux achats de grains par les cultivateurs pour les semailles.
h vendémiaire an m ( 1 h vendémiaire). — Projet de décret relatif à la manufacture de minium du citoyen Ollivier, présenté par Golniv
8 vendémiaire au m. — Projet de décret relatif à l'économe de la ferme de Rambouillet.
8 vendémiaire an m. — Projet de décret relatif aux dépenses de l'École vétérinaire d'Alfort.
t q vendémiaire an 111 ( 7 brumaire). — Projet de décret suspendant toute exploitation de bois dans lesquels tes communes seraient entrées en vertu de sentences arbitrales, présenté par Millard.
INTRODUCTION. xi
6 brumaire an m (/ g brumaire). — Projet de décret relatif au bail des mines de charbon et verreries de [Saint-] Berain-sur-D'Heune, présenté par Lefiot.
16 brumaire an m (17 brumaire). — Projet de décret relatif à la fabrication des cuirs de veau à la manière anglaise.
aA brumaire an m (97 brumaire). — Projet de décret relalif à la conservation des brebis fécondes, présente par îsoHé.
i3 frimaire an m (1 1 venlùse). — Projet de décret relatif à la destruction des loups, présenté par Lefiot.
9 nivôse an m. — Projet de décret relatif aux ateliers de filature de Paris, présenté par Crbuzé-Latoucre.
37 pluviôse an m. — Projet de décret relalif aux maisons nationales de Mousseaux, Bagatelle, Vanves et Bellevue.
i3 ventôse an m (ap germinal). — Projet de décret relatif aux Écoles vétérinaires, présenté par Himbrrt.
19 ventôse an ni (a germinal). — Projet de décret relatif aux haras.
1 1 germinal an m. — Projet de décret relatif aux arbres plantés sur les grandes routes.
3 floréal an m (10 floréal). — Projet de décret relatif à l'application de la loi du 7 brumaire an m concernant les forêts.
7 floréal an ru (10 floréal). — Projet de décret relatif à la manufacture de coton du sieur Sykes, présenté par Himbbrt.
ai floréal an m. — Projet de décret relatif aux indemnités attribuées aux officiers des ci-devant maîtrises des eaux-et-foréts, présenté par Pocllain-Grandprry.
39 floréal an m. — Projet de décret relatif aux deniers provenant des quarts en réserve ou autres bois des communes.
39 floréal an m. — Projet de décret relatif aux poursuites commencées et à (exécution des jugements prononcés pour raison de délits commis dans les bois des communautés d'habitants.
i3 messidor an m (aJ messidor). — Projet de décret relatif aux manufactures de quincaillerie, faux, clouterie, etc., des citoyens Saulnier et Gourjon, présenté par Eschassériaux.
37 messidor an m. — Projet de décret relatif à une pétition du citoyen Fazy, de Genève, fabricant de toiles peintes, présenté par Boccher-Saist-Sauveur.
ni INTRODUCTION.
i3 thermidor au ui. — Projet de décret relatif aux filatures de Triqueville, présenté par Nbvku.
a5 fructidor an tu (a* jour complémentaire). — Projet de décret relatif à l'exploitation des fermes.
Parmi les rapports les plus importants sur les questions agricoles, présentés au nom des trois Comités et qui furent imprimés, nous citerons ceux de :
Bbffroy, sur les subsistances.
Hoichkr-Saint-Salvkur, sur les subsistances.
Boudin, sur le dessèchement des marais et terrains submergés.
Boudin, sur le dessèchement et la mise en culture des étangs de la Sologne, de la Bresse, de la Brenue, etc.
Boudin , sur l'huile de faine.
Bourdon (de l'Oise), sur le dessèchement des étangs.
Bourdon (de l'Oise), sur le dessèchement des étangs de Sologne. Bresse et Brenne.
Couré (de l'Oise), sur i huile de faine et de pépin de raisin.
Coupé (de l'Oise), sur la récolte des faines, glands et fruits sauvages des bois.
Coupé (de l'Oise), sur l'éducation des vers à soie.
Coupé (de l'Oise), sur la conservation et la multiplication des abeilles.
Creuir-Latouciir, sur la liberté du commerce des grains et les subsistances.
Creuzé-Latouchb, sur le dessèchement des étangs. Escbassébiaux, sur le dessèchement des marais. Kscbassbriaux . «ur la réquisition des grains et dos fourrages. Kschassériaux, sur la nécessité et les moyens de régénérer lagriuiilture.
Ksciiasskriaix. sur la revision de la loi du maximum.
Pabrb I de l'Hérault), sur le mode de partage des biens communaux.
Farrb (de l'Hérault), sur les subsistances.
Ckntiu, sur les baux si cheptel.
INTRODUCTION. un
Isoas, sur 1 agriculture.
Isoré, adresse «aux agriculteurs français".
Isork, sur les subsistances.
Isorr, sur l'amendement de la loi relative au partage des biens communaux.
Isoré, sur la vaine pâture et la protection des clôtures. Lbquirio , sur les subsistances.
Ossrun , sur l'accaparement.
Périmes, sur les subsistances.
Poullain-Grandprry, sur les subsistances.
Poullain-Grandprey. sur la question de l'emploi des fonds appartenant aux communes et provenant de la vente des terres, bois, etc.
Rappron, sur les subsistances.
Les procès-verbaux des Comités d'agriculture de la Gon- . vention sont renfermés dans deux registres conservés aux Archives nationales sous les cotes AF*n 9, ÀF*n 10. Voici la description sommaire de ces registres :
AF*n 9 : <r Procès-verbal du Comité d'agriculture* du lô octobre 1793 au a3 juillet 1793, folios 1 à 66.
Dans le même registre figurent les procès- verbaux du cr Comité d'agriculture, commerce, ponts et chaussées, navigation intérieure réunis n du 8 brumaire an 11 au 17 fructidor an 11, du folio 67 au folio 1 16.
Au folio 116 verso commencent les procès-verbaux du r Comité d'agriculture et des arts»; les séances du 18 fructidor an 11 au 39 ventôse an 111 sont encore comprises dans ce registre. Muni de sa reliure primitive en parchemin vert, il mesure 4o5 millimètres de hauteur sur a55 de largeur; l'écriture en est fine et régulière, d une seule main, semblct-il, avec l'addition de manchettes indiquant les objets discutés et la matière des arrêtés, à partir du folio '116, où
a? INTRODUCTION.
commencent les délibérations du Comité d'agriculture et «les arts. Les séances ne sont pas numérotées.
AF*u 10 : suite des procès- verbaux du r Comité d'agriculture et des arts * , du 3 germinal an m au 28 vendémiaire au îv (folios 1 à 79). Le registre, muni de sa reliure primitive en parchemin vert, mesure 376 millimètres de hauteur sur q5o de largeur. Le secrétaire a continué à y indiquer par des manchettes l'objet des délibérations W.
Un quatrième volume, dans lequel on trouvera la suite et la lin des procès-verbaux des Comités de commerce de la Convention nationale, à partir du 19 février 1793, terminera cette publication, line table alphabétique des noms de personnes, de lieux et de matières, la complétera
,J On trouvera, dans l'introduction nu tome IV de celte publication , des indications sur les registres AF*ii 1 a et AF*n i3 publies, le premier en totalité*, le second en partie, au présent volume et qui contiennent le début des procès- verbaux des Comités de commerce.
(1) Les pages t h ikZ du présent volume correspondent au registre AF'n 9, folios 1 à 66.
Les pages i 'i5 à a 6 3 correspon-
dent au registre AF 11 9, folios 67 à
Les pages a 65 h 619 correspondent au registre AP11 9, folios 116 verso a 179 et dernier.
tes pages 4ao à 586 correspondent au registre AF*n 10, folios 1 à 79 et dernier.
Les pages 587 à 68 1 au registre AF*n 1 a en entier.
Les pages 681 (28* séance) à 766 au registre AF'u i3, folios 1 à 85.
