DÉPARTEMENT DE LA SEINE

Session ordinaire de

Le lundi 6 décembre 18G9, en vertu diin décret du i« Séance. 27 novembre précédent, et sur la convocation de M. le Sénateur, Préfet de la Seine, les membres de la Commission Départementale, faisant fondions de Conseil Général de la Seine, récemment nommés par décret impérial, se sont réunis à midi, à l'Hôtel de Ville de Paris, dans la salle ordinaire des assemblées, pour assister à L'installation de ladite Commission et à l'ouverture de la session ordinaire de 1869.

Étaient présents : MM. Arnaud Jeanti, — Avril, — F. Barrot, — Billaud, — Boucher, — Boulatignier, — Boullée, — Bucquet, — Buglet, — Chaix d'Est-Ange,

— Collette de Baudicour, — Cornudet, — Denicre, — Desfossé, — Devinck, — Dillais, — Drouin, — DuBarle,

— Dumas, — Dumont, — Durand, — Garnier, — Gilbert,

— Gouin, — Hébert, — Hcllot, — Houdart, — Lcgendre,— Le Marchand, — Lemoine, — Lenoir, — Lozouet, — Maôs,

rat 4

e décentre. Mancel, — Marchand, — Martin, — Ch. Merruau, — de Milly, — Monnin-Japy. — E. Moreau, — Onfroy, — d Orûray,— Oudot, — Paillard, — Paillard de Villeneuve,

— Périllieux, — Petit-Bergonz, — Picard, — le baron Poisson, — de Pongerrille, — Possoz, — Poteaux, — Ravaut, — Robert-Fleury, — Sébert, — Servant, — Tardîeu, — Teissonnière, — 0. Thibant, — Thil*oumery,

— duc de Trénse et Winnerl; total, soixante-deux membres.

L'absence de MM. Archdéacon, Bayvet, Fère, Eugène Lamy, Koenigswarter et Rattier, due à des motifs légitimes, est excusée.

M. le Sénateur, Préfet de la Seine, et M. le Préfet de Police ayant été introduits, prennent séance.

M. le Préfet de la Seine donne lecture du décret du 27 novembre dernier, qui constitue la Commission Départementale faisant fonctions de Conseil Général dans le département de la Seine.

Ce décret est ainsi conçu :