A M. DUPIN

MoirSIBUR BT TA^-HOllORi COHFEÈBt,

LoBSQUB, en lôoa, on voulut soumettre les avocats à ud règlement humiliant pour leur délicatesse , on vit paraître , pour la défense de l'Ordre « un écrit intitulé : Très-humbles remontrances dressées par un Jeune acUfocat qui a recueilfy les raisons des anciens. Ce jeune avocat était Laurent Bouchel, dont les ouvrages de jurisprudence nous sont restés sous le titre de Thrésor du droit français (i}« A son exemple , je réclame aujourd'hui contre le règlement nouveau imposé à notre Ordre. Si Von troui^e étrange que fajre osé entreprendre de défendre la cause de tous les avocats , je répondrai avec lui , qu'ayant soigneusement recueilli les antiques traditions du barreau» sans hasarder de mon chef

( i) C'est dans cet ouvrage qu*aa mot Advoctu se trouvent les reraontrances contre Tart- l6i de Tordonnance de Blois.

6i8 Discipline du barreau.

aucun principe innovateur, je ri ai fait que sentir de secré^ taire à mes anciens. Comme lui sans doute , grâce a ce i*espect religieux pour ce qui fut jadis , j'échapperai à tout reproche de témérité.

En m'autorisant de cet exemple, j'imite aussi Je vôtre, monsieur ; plus d'une fois , cherchant dans le passé les moyens de réduire au silence ceux qui ne veulent reconnaître la vé rite que là où ils voient la sanction du temps, vous leur avez prouvé, par les emprunts les plus heureusement faits à l'histoire ou aux auteurs des vieux temps,. que la liberté et la raison sont les plus anciennes légitimités ; et que , quand il s'agit de leur cause, on ne demande jamais en vain à Tantiquité des autorités pour la défendre. Aux yeux de ces hommes, si justement appelés les contemporainftfdu passé , le soin que j'ai pris de m'appùyer sans cesse sur les témoignages des temps anciens, doit entièrement légitimer cet écrit; et, puisqu'ils proposent perpétuellement la jeunesse d'autre* fois comme modèle à la jeunesse d'aujourd'hui , ils ne pourront me blâmer d'avoir entrepris en 1822, lorsque déjà j'ai fait quelques pas dans la carrière du barreau , ce que Bouchel fît en 1 602 , lorsqu'il naifoit encores commencé à plaider,

Yotre nom , sous les auspices duquel vous m'avez permis de faire paraître cet écrit, est encore un appui bien puissant pour moi.

En réclamant pour l'indépendance et la dignité de notre Ordre , je ne pouvais espérer de recommandation plus respectable que celle d'un homme qui , dans toute sa carrière , a donné l'exemple de la plus généreuse indépendance, <t qui^ représente si bien en sa personne la dignité du véritable avocat.

Je suis avec la plus haute considération , etc.

A, Datiel,

Discipline du barreau. 619

« Vous debvez vous eilbrcer de conserver à notre Ordre ^) le rang et Thonneur que nos ancestres luj ont acquis w par leurs mérites et par leurs travaux , pour^e rendre à » vos successeurs. » La première lecture de lordonnance du ;2o novembre i8aa me rappela vivement ce conseil de Loysel, dans son Dialogue des adçocats , et pour qu'une protestation bien légitime suivît de près la publication d'un règlement si contraire à Tindépendance de l'Ordre des avocats , réunissant tous les documens qui attestent les anciennes franchises du barreau afin de les opposer aux dispositions d*une ordonnance qui , sous ombre de rétablir les vieux usages, ajoute de nouvelles entraves au règlement impérial de 18 10, j'eus bientôt terminé mon examen. Dès le i*" décembre il était aux mains de M*. Bupin , dont je désirais que le nom prêtât à cet écrit une autorité qu'il ne pouvait recevoir du mien.

Mon dessein surtout devait plaire à un avocat si instruit de rhistoire de notre Ordre et pénétré des droits de la libre défense. Sa bienveillante approbation acheva de me décider ; et l'on vit un simple stagiaire , aruié il est vrai de preuves irrécusables , s^inscrire en faux , au nom de tous des confrères , conti*e sa Grandeur Monseigneur le Garde des Sceaux de France, comte, de Peyronnet, qui, dans le rapport au roi qui précède l'ordonnance , exaltant son œuvre dans les termes les plus magnifiques , avait si étrangement annoncé que le barreau lui devrait la restitution de ses antiques libertés.

Ma présomption a été bien justifiée lorsque , après la chute du ministère dont ce règlement n'était pas l'acte le moins déplorable , presque tous les barreaux de France ont adressé à la chancellerie des réclamations où sont consignés les griefs que j'avais, non pas aperçus le premier, mais le premier signalés (1).

(1) Les conclusions de la réclamation du barreau de Paris y signée par cent vin^-trois avocats , an premier rang desquels figurent MM. Delacroix Frainville et Tripier, ont été insérées dans la Gasette uies Triùtmaux ^ du 4 décembre 1838.

^2q DkcipUHe du barreau.

Les auteurs qui ont ëcHt daM ces 'demîtps teMpft 'sur l'ordre des avocats ,^(noUmment M. battioM^^, daitt^on Aeçueil de lois ( 182a., p; 34d) ,- M. Carré; TMUè dtt compétences ^ tome I ; M. DalioK, Jurisprudence ginèrniBSLiÈ^itïùl fl^/èi»e>ôDt aussi i^produit hoaorabletiteiltiiiès obéCATf Atf6fii. ; Toutefois « subissant,» plas^justémeflC'qiie.beàbbottp d^ftcitues, le sort des >oipasculSes de œ genre, ttibb-iécrit bôdt^ît grand risqile de illStre bientôt plus oihhiu qoo par c^ ikiétttions honorables , quand M. Dupin a bien volllii aësnrer ton avenbven l'admettant dans sa collectitki deâ' Lettres imt Ui profession d^'avocau Po«r le rendre digne de figurer eH ai bonne compagnie , je Tai^ revu- de nouveau , et , dans ce iè^ cond exameft de l'ordonnanoe , je n'ai eu à retrancha* aligne de ihes premières critiques : rexpëtien4)é m'enr à, >àti contraire^ suggéré de nouvelles i dâr'jytiis on cokn^e iës di^ positions avec les droits essentiels du barreau , plus on fe^ reconnaît défectueuses et c^priessives.

• : Si rOrdre dès avocats était destiné à rester emodrè longteattps ^ous ce rcgîmb teèqUfdt q[ue, du aiidlDâ, ce soit soUs Joutes réserves et protestation^ cêhtrïUrëê' âéfait et déiîroit ^ ou, pouremployerlesexpressSoniplns nobleëd'uti célèbre poëte italien,

Siawk servi , si # mm servi oghiOr fitmêHêi .