francs. — Dutreix

Boucres-du-Rhôke . . Boyer (Antide).

Creuse . Destarges, Lacôte.

Dordogne . Gendre, unique sur le capital et sur le revenu.

Gers . Gazes (Thierry). . ......

Isère . Jouffray,

lunA . Bourgeois, Vuilîod, sur le capital improductif et sur le

revenu. ^

Loia-t-r-GfflîR . Général Riu.

Lot . Talou, sur les capitaux et les revenus. — Vival.

Lot-et-Garonne. . . . Leygues (Georges), sur le capital et les revenus.

Loz'eri'; . Jourdan (Louis).

Nièvre . Laporte (Gaston), — Turigny.

Pyrénées (Hautes-). Pédebidou.

Ptrénées-Oriektales. Rolland, sur les propriétés de luxe et sur le revenu. ^ ^

Rhône . Clapot.

Saône-et-Loire . Dubief.

Savoie (Haute-) Mercier (Jules), sur les grandes fortunes et les gros

revenus.

Seine . Chautemps, impôt sur le capital, combiné avec l’impôt sur

le revenu. — Barodet, Viviani, mixte. — Frébault, Groussier, unique, sur le capital et sur le revenu dépassant 3.000 francs. — Fabérot, idm. — Toussaint, idem. —

MM

Jacques» Sembat» Eouanet, Vaillant, Avez, unique sur le capital et le revenu. ’ — Baulard,

. Berteaux, mixte, soit sur le capital, soit sur le* revenu.

Tabn - * . . . Dapuy-Dutemps.

Taiin-et-Gahonnb . . . Chabrié, unique sur le capital et sur le revenu.

Var . . . . - • Abel.

Vosges Méline, faire peser le poids de' Timpôt sur la ricbesse

acquise, sur les revenus et non snY rinstrument de travail.

Yome Loup.

Aloeh . . . Samary.

Pour le principe âe P impôt progressif (58 programmes).

MM

....... Tbivrier, progressif sur les revenus dépassant 3.000 francs.

— Sauvanet, idem- — Ville, impôt gradué sur le capital et le revenu.

A.ubk . . . * , , CharonnaL, progressif sur le capital et sur le revenu au-

dessus de 1.500 francs.

BoucnEs-nu-BHÔNE. . , Pelletan (Camille), progressif sur le capital ou sur le

revenu. — Lagnel, idem. — Boyer (Antide), progressif sur le capital et sur le revenu.

Cher ............. Baudin, fortement progressif sur le revenu. — Lesage, pro-

gressif sur le capital ou sur le revenu.

CbRRλ. . . . / Delmas, progressif sur le revenu.

Doubs . . . Huguet, proportionoel et progressif sur le revenu.

Garoisnk (Haute-)., Bepmale, progressif et proportionnel sur le capital bu sur

le revenu. — Leygue (Raymond), ‘progressif sûr le capital ou sur le revenu. — Calvinhac, impôt unique et progressif. .. *

Gers . Decker-David, progressif sur le revenu.

Gironde * lourde, progressif sur les revenus dépassant -3: Oû G francs.

Htoui^T . . Salis, progressif sur le capital.

Lom-ET-CiTER . . Général Riu, progressif et proportionnel sur le capital et

sur le revenu.

Louve. . . Girodet, unique et progressif sur le capital ou- sur le revenu.

— Charpentier, idem. .

L02ÎÎRE . Jourdan (Louis), progressif et proportionnel sur le capital

et sur le revenu.

jîaene . . Mirman, progressif sur le capital ou sur le revenu.

Nièvre . . Goujat, — Établissement de Timpôt proportionoel. et pro¬

gressif. ^ Laporte (Gaston), unique, .proporiionnel et

mi.

progressif sur le capital et sur le revenu* — Turigny^ idem,

T^joiu) . . Guillemin, impôt progressif sur les grands magasins* —

Defoûtaine, progressif sur le revenu, en différenciant le revenu du travail du revenu du capital. — Guesde (Jules), progressif sur tous les revenus dépassant 3.000 francs.

Oise* , * t . . Boudeville, progressif sur le revenu,

pAs-DE-CaMS . , - . w Lamendin, progressif sur le revenu.

Seip^e. , . - . . . • Barodet, progressif sur les successions. — Viviani, progressif

sur le capital et sur le revenu* — Frébault, gradué sur le revenu* — Groussier, unique et progressif sur le capital et sur les revenus dépassant 3.000 francs, — Fabérot, idem^ — Toussaint, idem, — Paschal Grousget, progressif sur le capital ou sur le revenu, suivant le cas* — Chauvière, progressif sur les successioDs. — Serabat, progressif sur le revenu et les successions. — Rouanet, progressif sur le capital et sur le revenu. — Lavy, progressif sur les revenus dépassant 3.000 fr, — Clovis Hugues, progressif sur les revenus et les successions, — Prudent-Dervillers, progressif sur les rfevenus dépassant 3*000 francs. — Dejeante, idem, — Vaillant, progression rapide sur le capital et sur le revenu. — Goussot, progressif sur les revenus et les successions collatérales* — Avez, unique et progressif sur le capital et sur le revenu, — Chauvin, progressif sur les revenus dépassant 3*000 francs. — Richard (Pierre), progressif sur le revenu. — Coûtant, unfqne et progressif sur les revenus dépassant 3.000 francs.

Seîhe-et-Maiuîe . Derveloy, gradué sur Je capital et sur le revenu,

Seine-et-Ojse * . Berteanx, mixte sur le capital ou sur le revenu, gradué sur

les successions,

Taen . . . Jaurès, progressif sur le revenu. — Dupuy-Du temps, pro¬

gressif sur le capital et sur le revenu,

Var, Abel, progressif et proportionnel sur le capital et sur le

Tevenu.

Vienne (Haute-) , . , , Labussière, unique, proportionnel et progressif sur le capital,

Yonne . . Bézîne, progressif sur les revenus,

Aeghe.. . . Samary, progressif sur le capital et sur le revenu.

Pour les impôts somptuaires,

MM

Aude. . Turrel.

LomET,«,4. . Masseur*

Nord , ■ .

Selniü. . .

, Guillemia.

. Cbauvière.

Pour Vimpôl sur les opérations de bourse (9 programmes).

MM

Ajn . Bizot.

Aubr . Thierry-Dolanoue, sur la spéculation, augmentation des

droits.

Doubs . . Beauquier.

Garonne (Haute-). . . Mandeville.

Lot-et-Garomb .... Dauzon, surélévation des droits.

Marne . Minnan, impôt sérieux rigoureusement appliqué sur les

opérations de bourse.

Nord . Guillemin.

Sarthe . . Gai pin,

Seine . . Ghauviëre.

Pmir un impôt sur les locauce non loués, sur les terrains non bâtis et non cuîtiDés.

MM

Seine . . Chassaing, Coûtant.

Pour une taxe de séjour sur les étrangers (18 programmes).

MM

AiPï . . Pochon,

Aiske . * - . , Deville, sur les ouvriers étrangers.

Cher. Lesage, frappant les étrangers qui travaîîlent en France,

Doubs .ü ... Beauquiefj sur les patrons qui emploient des ouvriers étrangers-

IsfcM . Saint-Romme, droit de séjour sur les ouvriers étrangers.

Marîie (Haute-) Rozet, sur les ouvriers étrangers, quand nous ne sommes

pas liés par tes traités,

Meurthe-et-Moselle- Brice (Jules) 3 impôt sur les ouvriers étrangers.

Bhôse . . . . Bérard (Ernest) .

Seine*. . . Paulin-Méry, protection du travail français contre le travail

étranger. “-Michelin, Wm. — Goussot, sur les ouvriers étrangers, — Richard (Pierre), frapper les patrons qui emploient des étrangers.

MM-

Sfjne-Infértediie - . - • Legras.

Srine-et-Oise - . Argeliès, Hübîiard, Brmcard, Marcel-Habert, de tous

les Frauçais contre les étrangers.— GautMer{de Clagny), protection des travailleurs français contre la concurrence des étrangers.

Pour Punificütion des pensiom de reiraîte (12 programmes).

MM

Bouchfs-du-Khônë.,. Boyer (Antide), et suppression des pensions civiles votées • sous les anciens régimes. ,

CsAiiENTE-lNFÉaiBüRE. Braud, , .

Doinïs . . . Beauquier.

Finistère . Amiral Vallon .

Garonne (Haute-) . . . Calvinhac . ......

Loihe . . Oriol. . . . .

LoiREdNFÉRiEURE., . . Sibille,et révision équitable delaloisurles^pensipns civiles.

. — Roch, idem.

Mancus., . Cabart-Danneville,

Marne . Mirmao, révision de la loi, retraites proportionnelles,

Morbihan . Guieysse .

VaBp . - - . Abel, uiüûcatioo et augmentation.

Demandes de donations, subventions, secours, primes en faveur 'des imîituUons de prévoyance, d’assistance, de secours mutuels, de sinistrés, etc*, etc. (55 programmes).

MM

Aisne . * . Hugues (François).

Allier Gacon .

Alpes (Basses-), , . . Delombre, Deioncle, Reinach.

Ardennes . Dunaime.

Aube . Thierry-Delanoue.

Bouches-du- Rhône . • Lagnel, Boyer (Antî de).

Calvados Legoux-Loogpré.

Côte-d'Or Bizouard-Bert . îfe: - ■ ’

Côtes-dD"Nord ..... Le Troadec- , ^ "

Creuse . . . . . . Cornudet, Lacôte. ^ ^

Doubs . . . . . * Beauquier,

Drôme . Boissy-d’Anglas,

Gard, . . Makac, Crémieux.

Gironde . Labat, Gruet.

Jura . Vuillod,

» - . . -JL": ..a

Loir-et-Cher . Général Riu.

Loire . Audiffred.

Loire (Haute-) . Chanteiauze.

Loire-Inférieure,... Sibille, Roch.

Lot . Lachièze.

Lozère . Jourdan (Louis).

Maine-et-Loire . Guignard.

Manche . Cabart-Danneville.

Nord . Guillemin, des Rotours, Weil-Mallez.

Oise . Hainsselin.

Orne . ; . . . . Ghristophle.

Pas-de-Cauis ...... Adam (Achille)» Graux (Georges).

Rhône . Fleury-Ravarin.

Saône-et-Lohie . Sarrien, de Lacrelelle.

Savoie (Haute-) .... Thonion.

Seine . Berger (Georges), Paulin-Méry, Goussot.

Seine* Inférieure . . . . Faure (Félix), Delaunay, Leteurtre.

Seine-et-Marne . Balandreau.

Tarn-et- Garonne . . . Chabrié.

Var . Jourdan (Joseph), Abel.

Vaucluse . Reboulin.

Vendée . Batiot (Aristide).

Vienne . Ni vert.

Vienne (Haute-) .... Lavertujon.

Pour la surveillance des Sociétés fmancières^ la répression des accaparements et des opérations ayant pour effet de fausser les cours naturels des produits (30 programmes).

MM

Allier . Delarue, loi de résistance contre la féodalité financière. —

Mathé.

Ariège . Dumas, protéger Pouvrier contre les accapareurs de son

travail.

Bouches-du-Rhône . . Lagnel, Carnaud, protection du peuple contre Paristocratie

de Pargent, contre Pinternatioualisme des capitalistes et contre la rapacité des agioteurs.

Dordogne . Gendre, guerre impitoyable aux accapareurs, aux concus¬

sionnaires, aux exploiteurs, à la corruption ûngincière et politique.

Doubs . De Jouffroy d’Abbans.

Eure . Leroy (Modeste).

Garonne (Haute-). . . Mandeville, frapper les syndicats financiers, les spéculateurs éhontés.

Geivs. . * Gtronde

Lomé .

Marine.

Meurthe-et-Moselle ,

Orist

Pas-de-Calais .

Pvrénées (Hautes-) .

Seine- , - . . . . . .

Seine-et-Marne .

Seii<e-et-Oibe- - • . - •

SmiME, , * * .

Tailn-et-Garome. * * • Var, * . .

Yomz.** .