Partie polüiguB
i*’ Révision, par une Constituante, de la Constittîtion monarchique de 1875,
pour arriver à l’organisalion de la souveraineté populaire par une Chambre unique;
2° Autonomie des départements, cantons, communes, dansja mesure compatible avec l’unité nationale;
3“ Organisation efl'ective de la liberté de pensée, de réunion, d'association, de presse;
4“ Abolition de la loi contre l'Internationale;
3“ Révision égalitaire des coJes, justice gratuite; élection des magistrats;
6» Accession de tous à l’instruction intégrale et son organisation effective;
7° Séparation des Églises et de l’Ëtat par la suppression des subventions de toute nature; dissolution des communautés et corporations religieuses et retour à l’État des biens qu’elles détiennent;
8* Service militaire de même durée obligatoire pour tous;
9° Mandat impératif introduit dans la législation et son application basée sur le referendum.
PartiB économique.
1“ Législation nationale ouvrière : Indépendance absolue des syndicats, leur affranchissement définitif delà tutelle arbitraire du Gouvernement; prud’hommes; lois sur la durée du travail, minimum des salaires; lois sur l’hygiéne industrielle des mines, ateliers, usines, manufactures; lois sur les accidents du travail; caisse de retraites, etc :
2° Refonte totale du système fiscal dans le sens démocratique, enprenant pour point de départ la suppression de tous impôts de consommation et l'institution d’un impôt progressif sur le capital et sur le revenu.
3" En attendant, loi de protection en faveur du petit commerce; révision des patentes, organisant l’égalité effective dos commerçants devant l’impôt, par l’assimilation de toutes les sociétés civiles ou religieuses aux sociétés commerciales, et l’application du système des patentes par spécialités.
4° Annulation des contrats qui ont aliéné la propriété publique; suppression de tous les monopoles et privilèges : Rauque de France, chemins de fer, mines, canaux, etc., et leur transformation en services nationaux, départementaux ou communaux suivant leur destination;
50 Constitution des domaines nationaux, départementaux et communaux; inaliénabilité de ces domaines.
En un mot, dans l'ordre économique, nous voulons obtenir des lois réparatrices qui aient pour effet d’établir l’équilibre faussé par les lois économiques antérieures, causes des inégalités sociales.
Afin d’amener l’union de toutes les forces républicaines socialistes pour le triomphe de ces revendications, les comités et leur candidat réclament l’amnistie générale pour tous les crimes et délits politiques, de grève et faits connexes.
Tel est le programme que je soumets au corps électoral et que je lui propose d’adopter, au scrutin législatif du 20 août.
En apposant ma BÎgnature an bas de ces réformes» je ne me rallie pas à des revendications nouvelles pour moL
Depuis plus de quinze ans» en effet, je n'ai pas cessé de les défendre, par la plume, par la parole, et de mes votes, dans mes livres, dans mes travaux divers et au Conseil municipaL
Ce sont là des titres positifs à votre confiance et je les invoque pour le scrutin du 20 août.
Le passé est le garant de Favenir, de ma fidélité aux principes, de mon attachement inviolable au mandat que je sollicite*
Assuré de n'avoir pas démérité de la démocratie sociale de Clignancourt, je m'adresse à elle une fois encore, pour qu*ei!e s'affirme, victorieuse, sur un programme précis, dont les engagements, vous le savez, seront' tenus jusqu’au bout*
Gustave ROUANET*
Électeurs,
Les comités socialistes du XVIIP arrondissement et de Clignancourt présentent k vos suffrages, pour le scrutin législatif du 20 aoiit, le citoyen Gustave Roua net.
Ces comités ont pensé qu'en face des provocations gouvernementales d'un pouvoir central inique, faisant cause commune avec les ralliés contre Paris et le socialisme, affirmant la prétention d'aggraver encore les conditions du régime oppressif d'exception qui pèse sur ta capitale, il fallait envoyer à la Chambre un mandataire énergique, résolu à faire respecter uos droits outragés, à défendre nos intérêts lésés ou méconnus*
A cet effet, ils ont choisi le citoyen Gustave Rouanet,
Le citoyen Gustave Rouanet était tout désigné, par Fimposante manifestation faite sur son nom le 23 avril dernier, par son passé municipal, par sa connaissance des questions parisiennes qui sont du ressort de la Chambre, pour mener à bien cette tâche de revendications ardentes, d'opposition parisienne indomptable contre les empiètements d'un pouvoir arbitraire qui s'est exercé jusqu'à ce jour sans trouver devant lui aucun examen sérieux, aucun contrôle effectif*
Le programme politique et social du citoyen Gustave Rouanet répond à toutes les aspirations de Clignancourt*
Socialiste, ayant derrière lui de longues années d'études consacrées à îa solution des problèmes économiques, il n'est l'homme d'aucune secte* Il n'appartient à aucune Église, à aucune coterie, 11 fait appel à toutes les bonnes volontés* Il convie toutes les sincérités, tous les dévouements à s'unir, à se grouper, en dehors des personnes et des systèmes exclusifs, pour former la grande armée républicaine et socialiste, marchant cFun pas assuré à la conquête de tous les progrès, à la réalisation de toutes les réformes, à Tavènement du monde de paix et de justice dont la République sociale est la définition et le symbole»
N“ Bââ
Les votes do citoyaQ Gustave Rouanet, au Conseil mumclpal, en faveur de la révision de la Constitution par une Gonstiiuante, en faveur de l-amnistie pleine et entière pour tous les condamnés politiques, de grèves ou faits connexes; son intervention dans les discussions relatives à la reprise des noonopoles, à la suppression des octrois et de tous les privilèges, aux lois de protection ouvrière, du petit commerce et de la petite industrie, progressivement expropriés par les sociétés capitalistes, disent assez cotnMen précieux pourra être le concours qu'il apportera, s'il est nomnié député, au triomphe de toutes ces réformes,
Électeurs î
Les circonstances sont graves, La République traverse une crise formidable, La réaction, sans distmction de nuances ni d'étiquettes politiques, marche, sous le couvert d'une bannière honteuse — la bannière des ralliés — a Tassaut de notre pays. Elle menace, dans le présent, les rares progrès acquis, et les progrès à réaliser dans l'avenir.
Des fractions républicaines gouvernementales, les unes ont perdu, parleurs palinodies successives, par leurs apostasies éclatantes, toute autorité devant Popiuion. Les autres, ceux que Von avait commis à la garde de b République, sont passés, armes et bagages, à l'ennemi, avec lequel, nous le répétons, nos ministres font cause commune contre Paris et le socialisme-
Citoyens !
Il faut conjurer le péril, faire face aux adversaires du progrès social.
A la concentration des réactionnaires de tous les partis, nous vous proposons de répondre par la cooceatration de tous les républicaÎQs et de tous les socialistes, faisant balle, au scrutin du 20 août, et jetant bas la coalition monsirdeuse dont le succès serait ^ajournement indéfini de nos espérances les plus chères, de nos vœux les plus légitimes.
Citoyens !
La candidature du citoyen Gustave Eouanet a ce caractère d'union républicaine socialiste, de concentration de toutes les forces revendicatrices, unies pour repousser Pinvasion des rétrogrades de toute nuance.
Nous avons la conviction que Glignancourt voudra la concentration à laquelle nous le convions î le 20 août prochain, une majorité encore plus imposante que celle dn 23 avril dernier proclamera sa volonté d'en ûuir avec les atermoiements, le statu quo, les reculades et les trahisons, en s’affirmant sur le nom du citoyen
Gustave ROUAN ET, candidat des revendications parisiennes et d'union socialiste.
3r circonscription du IS® arrondissement de PARIS* M, A* LAVY,
Élu au 2® tour de eerutin.
FÉDÉRATÎOK DES TliAVAILLEUnS SOCULÎSTES DE FR^AKCE {parti ouvrier SOCUXISIE RÉVOLUTIONÎiAmE) .
Fi^ogr anime législatif.
Considérants
Que l’émancipai tou des travailleurs ne peut être i^œuvre que des travailleurs eux-mêmes ;
Que les efforts des travailleurs pour conquérir leur émancipation ne doivent pas tendre à constituer de nouveaux privilèges, mais à réaliser pour tous l’égalîté, et^ par elle, la véritable liberté;
Que l^assujettissement des travailteiirs aux déteuLeurs du capital est la source de toute servitude politique, morale et matérielle;
Que, pour cetie raison, Fémancipation économique des travailleurs est le grand but auquel doit être subordonné tout mouvement politique;
Que Pémancipation des travailleurs n^est pas un programme simplement local ou national, qu^au contraire ce problème intéresse les travaille ura de toutes les nations dites civilisées, sa solution étant nécessairemeQt subordonnée à leur coocours théorique et pratique;
Pour ces raisons,
Le parti ouvrier socialiste révolutionnaire de Paris déclare :
1“ Que le but final qu’il poursuit est Témancipation complète de tous les êtres humains, sans distinction de sexe, de race et de nationalité ;
2® Que cette émancipation ne sera en bonne voie de réalisation que lorsque, par la socialisation des moyens de produire, on s'acheminera vers une société communiste dans laquelle « chacun donnant selon ses forces, recevra selon ses besoins ; »
3" Que, pour marcher dans cette voie, il est nécessaire de maintenir, par le fait historique de la distinction des classes, un parti politique distinct en face des divers na^nces des partis poliLiques bourgeois;
If Que cette émancipa lion ne peut sortir que de faction révoîutioanaire, et qu'il y a lieu de poursuivre, comme moyen, la conquête des pouvoirs publics dans la commune, le département et f État.
Far lie politique^
Article premier* —Suppression du Sénat et de la présidence de la Eépublique* Responsabilité elîective des ministres, avec sanction pénale substituée à leur responsabilité parlementaire* Légisîaiion directe du peuple, c'est-à-dire sanction et initiative populaires eu matière législative. Recunnaissance par la loi du mandat impératif et>-on assimilaiîon au mandat civil.
Art, 2, — Suppression du budget des cultes et retour à la nation a des biens dits de mainmorte, meubles et immeubles, appartenant aux Gorporations religieuses » (décret de la Commune, du 2 avril 1871), y compris toutes les annexes iDdustrielles et commerciales de ces corporations.
Art* 3* — Suppression de la magistrature, remplacée par des jurys élus et des conseils d^arbiirage. En atteDdaut, justice gratuite et révision dans un sens égalitaire des articles du Code qui établissent rinfériorité politique ou civile des travailleurs, des femmes et des enfants naturels.
Art. 4* — Suppression des armées permanentes ï armement général du peuple; organisation des milices nationales par région.
Art* 5, — Abrogation de tontes les lois sur la presse, les réunions, les associations, notamment de la loi contre noternationale*
Art. 6. — Amnistie de tous les condamnés pour faits poliLiques et faits connexes.
Art. 7* — Les communes maîtresses de leur administration, de leur budget, de leur police, de leur force militaire et de leurs services publics.
Art, 8* — Liberté entière de coalition pour les communes.
Fa7'iîe ècono77iique.
Art. 9. — Instruction întégraîe et professionnelle de tous les enfants, mis, pour leur entretien, à la charge de la société, représentée par la Commune et par RÉtat*
Art. 10. Repos d'un jour par semaine ou interdiction, pour les employeurs,
de faire travailler plus de six jours sur sept.
Au-dessous de 18 ans, (îxaiioo de la durée de la journée à 6 heures.
Interdiction absolue du travail de nuit pour les enfants. Pour les adultes, durée de ce travail Ikée à 6 heures, les heures en sas devant être payées double.
Art. 11. — Réduction de la journée de travail à huit heures au maximum, avec fixation, par chaque corporation d'un minimum de salaire* En cas de force majeure, laissée à Pappréciation des travailleurs, les heures supplémentaires seront payées double.
Application du décret de 1848 qui interdit le marchandage sous peine d'amende et de prit^on.
Art. 12. — Commission élue par les ouvriers pour imposer dans les ateliers et administrations les conditions nécessaires d'hygiène, de dignité, de sécurité.
IS, — Respousabilité des patrons en matière d’accident, réalisée par une indemnité, conformément aux arücles 1382 et 1383 du Code civil j et par une pénalité, conformément aux articles 319 et 320 du Code pénal*
Art* 14* ~ A travail égal, égalité de salaire pour les travailleurs des deux
sexes.
15. — Interdiction pour les employeurs d’occuper des ouvriers étrangers à des conditions autres que les ouvriers français*
16* — Interdiction du travail dans les prisons au-dessous des tarifs élaborés par les syndicats ouvriers et groupes ouvriers corporatifs^ Suppression absolue du travail dans les couvents, ouvroirs et établissements religieux,
^7^ — Suppression de toute immixtion des employeurs dans Padministraüon des caisses ouvrières de secours mutuels, de prévoyance, d’assurance, etc,, et leur gestion restituée aux ouvriers,
13^ — Intervention des ouvriers dans les règlements des ateliers ; suppression du droit pour les employeurs de frapper d’une amende ou d’une retenue de salaire les ouvriers (Décret de la Commune du 27 avril 1871). Nul ouvrier ne pourra être puni ou chassé d’un atelier particulier ou d’État, hors un jugement rendu par ses camarades de travail.
19, — Intervention résolue de l’État dans les branches diverses du travail privé, ateliers, compagoies, banques, entreprises agricoles, industrielles, commerciales, — d’abord pour imposer aux employeurs des cahiers des charges garantissant les intérêts des travailleurs et les intérêts collectifs, ensuite pour transformer progressivement toutes îes industries bourgeoises en services publics socialistes, dans lesquels les conditions seront réglées par les travailleurs euxmémes*
20. — Annulation de tous les contrats ayant aliéné la propriété
publique.
Art. 21. — La surveillance des ateliers, fabriques, usines, mines, services publics, sera exercée par des inspecteurs élus par les chambres syndicales et groupes corporatifs, et les infractions aux cahiers des charges, aux lois et aux règlements seront jugées sans appel par les tribinianx réorganisés de conseillers prud’hommes.
Art. 22. — Mise à la charge de la société des vieillards et des invalides du travail.
Art. 23. — Abolition de tous les impôts indirects et transformation de tous les impôts directs en un impôt progressif sur les revenus dépassant 3.Û0Û francs. Retour aux communes des héritages en ligne collatérale et, en ligne directe, de tous les héritages dépassant 20.000 francs.
Vu, le candidat ; A. LAVY.
l'" circonscription du 19'' arrondissement de PARIS. M. Clovis HUGUES,
Élu au 2= tour de scrutin.
Comité cetUral républicain socialiste revisiojvnùle,
19' arrondissement {Combat-YiUette).
Citoyens électeurs,
Nous avons une République ; mais nous n’avons pas ia République.
Nous avons une Constitution ; mais elle n'est pas démocratique.
Nous avons le suffrage universel; mais c’est comme si nous ne l’avions pas, puisque le Sénat, nommé par le suffrage restreint, possède le droit constitutionnel de défaire tout ce que fait la Chambre issue de la ToJonté nationale.
Nous avons la liberté, l’égalité, la fraternité; mais nous ne les avons intégralement que sur nos murailles, au fronton des édiflces publics.
La liberté du travailleur aboutit à la violation gouvernementale de la loi sur les syndicats ouvriers, à la diminution des salaires et à la multiplicité des chômages, occasionnées par l’invasion Incessante de la main-d’œuvre étrangère, comme elle aboutit au refus maladroitement intéressé des conservateurs de tous les partis, quand nous leur demandons très pacifiquement la réduction légale de la journée, la participation des associations de travailleurs, l’organisation du crédit agricole et ouvrier, la création d’une caisse de retraite pour le travail ou n’importe quelle autre réforme d'un intérêt social supérieur.
La liberté de l’écrivain est corrigée par l’exil et par Sainte-Pélagie, où l’on n’avait, tout récemment encore, jamais vu autant de prisonniers, même sous l'Empire.
La liberté religieuse, qui devrait Être sacrée entre toutes, après les efforts tentés par toutes les philosophies pour fonder le règne de la tolérance absolue, continue à se retourner contre elle-même et à être sa propre négation, dans an pays et dans un siècle où les grands esprits de tous les temps, depuis Proudhon, qui est un athée, jusqu’à Montalembert, qui est un catholique, réclament inutilement la séparation des Églises et de l’État, afin de libérer !a conscience humaine et d’établir à tout jamais l’harmonie entre tous les cultes et entre toas les citoyens.
L’égalité devant la loi se fait consacrer par la servilité des juges, quand le gouvernement a besoin d'eux ; par l’absolution accordée aux coupables, quand
ils ont appartenu à la caste des touupuissants; par IHnévitable eondamnaLion des égarés, quand ils ne sont que des humbles*
L'égalité devant Timpôt, telle que les goüvernants Pont édifiée, c^est la faillite guettant le commerçant accoudé sur son comptoir; c'est Pimpossibilité pour Pouvrier de se transfôrmer en patron; c^est, pour le patron lui-même, le retour forcé dans la classe déshéritée d*où il n'était sorti qu*à force de travail, d^énergie et de sacrifices; c"est Pégalité dans la ruine, sous le poids monstrueux de la double féod^liié industrielle et financière, qui monopolise tout, y compris le droit d’opprimer la patente et de voler le petit rentier I
Quant à la fraternité, deiuandesî au gouvernement ce qu'ii en a fait, le jour où il a déchaîné sur la population parisienne, sur les passants comme sur les manifestants, sur les bourgeois comme sur les ouvriers, les sabres nus de ses brigades centrales!
Dans ces conditions et pour livrer Passaut légal à un régime parlementaire qui s’écroulera dans la boue, s’il n'est pas entièrement refondu, nous avons cru devoir déployer le drapeau où sont inscrites nos revendications :
Bevision de la Constitution par une Constituante issoe du suffrage universel ;
Mandat impératif effectif, avec des pénalités inscrites dans la loi contre rélu qui viole rengagement contracté;
Amnistie pleine et eniière ;
Réformes politiques et sociales*
Il nous fallait confier ce drapeau à un homme dont le passé fût une garantie pour Pavenir.
Nous Lavons confié au citoyen Clovis Hugues, parce qu’il apprit de bonne heure, surtout au cours de ses quatre années de prison subies en pleine jeunesse et sans jamais demander grâce, à respecter la volonté du peuple et la souveraineté de ridée ;
Parce qu'il resta inexorablement fidèle à son mandai pendant les huit années où il représenta le peuple;
Parce qu’il a conquis ses lettres de naturalisation socialiste, à la Viiletle- Combat aussi bien que partout ailleurs, en s’associant incessamment par la plume, par la parole et par raclion, à toutes les grandes manifestations du prolétariat français;
Parce qu'il fui un de ceux qui fondèrent à îa Chambre le premier groupe ouvrier, après avoir été tout seul, dans la législature précédente, Péloqueot interprète du parti, en dehors de toute question de personnalité et d’école ;
Parce quMl a toujours été là, quand il s’est agi de porter nos revendications à la tribune ou de se dresser entre le peuple et la force armée, dans les périodes où il y a du sang à épargner et des droits à sauvegarder ;
Parce que nous défions qui que ce soit de trouver dans ses votes ou dans ses actes un seul acte ou un seul vote en désaccord avec les mandats qui lui furent imposés par la démocratie d’avant-garde ;
Parce qu'en un mot son ancien comité des Bouches-du-Rhône Ta toujours approuvé, lui déclarant publiquement, par l'organe de son secrétaire et de son trésorier, en 1889, au moment où il se retirait pour aller planter le drapeau
dans une circonscription où iî fallait conquérir un siège au socialisme, qu’il était, de tous les députés du département, celui qui inspirait le plus de conüance au parti social iste.
Clovis Hugues a des adversaires; mais la loyauté de son caractère, !e libé“ raliame de son esprit, la probité de sa vie publique et privée, font quMi n’a pas un ennemi.
Électeurs, vous voterez pour le citoyen Clovis Hugues, c'est-à-dire pour un homme qui saura rester votre fidèle représentant*
Vive la République démocratique et sociale!
Vu la Commission exécutive ;
Pour le comité ; Le président. Baquet*
Le secrétaire, Glotte*
Vu, le candidat : Glovis HUGUES*
Comité central républicain sociatisle rêvisminüte du 10® arrondissemènt {Quartiers Combat et VilleUe},
PROGRAKRIE*