ORGANISATION DE L'ÉTAT

OniDia ÎD mentura, et numéro, et poadc!

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L*AssbmblAb Nationalb» eoQsidéranl qu*il existe dans la connaissance humaine un principe qui n*esl aulre que la loi même de la vie, principe enseigné par toutes les grandes religions et toutes les grandes philosophies sous le nom de Trinité, reconnu sous la forme de la Foi par Timmense majorité des hommes qui peuplent Tunivers, ei en particulier par la majorité des Européens et par la majorité des Français ;

Que ce principe, bien quil n'ait jamais été appliqué avec délibération aux constitutions politiques, n'en est pas moins visible dans toutes les constitutions dont noui$ admirons la durée, et que c'est à lui que Ton doit rapporter cette durée;

Considérant en outre que la connaissance de ce principe nous fait un devoir de rappliquer;

Voulant substituer la lumière de la raison i un aveugle empirisme, le consentement à Tobéissance, la liberté i Fesclavage ;

Décrète que la Constitution politique de la KépuUiquè sera organisée d'après ce principe, afin de u)eltre cette Constitution en rapport avec la loi même de la vie, de la

rendre ralionnelle et inattaquable, el d^anéanlir par là , dans leur germe, les ambitions qui tendraient à la détruire.

En conséquence, les TROIS POUVOIRS désignés jusqu'ici sous les noms de Pouvoir législatif. Pouvoir exécutif, et Pouvoir judiciaire , seront concentrés avec distinction , mais sans séparation essentielle , dans le Corps un el triple à la fois de la REPRÉSENTATION NATIONALE, îiiu>i qu'il va être dil.