CHAPITRE VI

Néanmoins Tâssembléb Nationale, avant de clore le présent Décret Conslifutionnel, doil poser certains principes relativement à ce qu'on pourrait appeler les rites et cérémonies dé la République; car nul Peuple ne peut subsister sans rites ef sans cérémonies.

n est certain qu'aucun pouvoir ne peut être organisé, s'il n'a ces trois choses :

{''Un principe constitutif du rang hiérarchique de ses membres , d'où résulte la fixation de ce qu'on appelle honneurs et grades.

2* Un principe constitutif relativement aux intervalles de travail et de repo^ ; d'où résulte la fixation des repos périodiques et des fêtes; car le repos est aussi nécessaire à l'homme que l'activité , et il est la source du travail comme il en est la récompense.

Z^ Enfin , un principe constitutif des signes visibles propres à présider soit au travail , soit au repos ; d'où résulte la fixation de ce qu'on appelle le blason.

Nous allons déterminer le germe que l'avenir développera relativement à ces trpis points.

DU GRADE ou DU RAI«6 DANS LA FONCTION.

Sur le premier point, le grade, il est certain que la République ne reconnaît aucune inégalité du genre de celles que l'on admet dans les monarchies et dans les aristocraties.

Il n'y a dans la Républiqi^e oi supérieurs ni inférieur^ ; il n y a que des fonclionnaires. Eu alleudanlque le principe de Torganisalion égalilaire s'ap|)lique à tous les aieliers el à lous les iuslrumenU de travail , pou pas en délruii^anl, mais en développant au contraire la personnalité et la liberté de chacun, l'État peut el doit donner Texemple d^une hiérarchie sans iu^gali^.

C'est à quoi na^s spiumes parvenijis.eu délerminaQt, comme nous venons de le faire, les .fc^ncli<»n$ concentriques du Corps de la Représentation Nationale.

La République ne reconnaît, entre leis trois Corps qui composent cette Représentation, auctfne Inégalité; ces trois Cçrps représentent les trois aspects, égaux de FAlelier politique. Dans l'unité de cet Atelier, la fonction judiciaire, la fonctioju législative, la fonction exécutrice^ sont trois fonctions également nécessaires.

Par la même raison, elle ne reconnaît aucune iuégàlitéentre les trois Chambre» qui composent chaque Corps; ces trois Chambres ou Sections représentent le» troi». aspects égaux de là foneitan.

En vertu du mênie principe , elle ne reconnaît aucune inégalité entre la Gérance Nationale et les trois Corps qui élisent celle Gérance , pris collectivement, ni entre celle Gérance, et chacun de ces corps pris sépaféntenl. La Gérance Nationale sert à manifester Tunité des trois Corps ; elle est, par Télection , le produit même de celte unité qu elle manifeste : elle n*est pas supérieure aux parties indivisibles et également nécessaires de cette unité.

;>. bf ittéoM pffincépe s'ap^li^ue à la pN^Mêiycf dé efaàqu« Garps. fi D*y a âuciitie ioAgalilé dans la fonetion emte ka Inois présideiit» v 8<)H du Cotf» Scientifique^, ioit dû Qarpft Législatif» soit da Carps Exécutif. ChacQtt de te^ Irois présidents , nommé par leii trois Chambres ott Sec* lioBs du Corps ^ représente en prédominance dans la fonction chacun des trois aspects parfaitement égaux de noire nature, la Connaissance, le Sentiment , et TActifité.

lie même principe» enfin , s'applique à tous les mem-> br€s qui composent le Corps entier de la Représentation Nationale. Nommésr par le Peuple, av0c distinction des qualités qui lei^ caractérisent el altribtttioo de Teftiploi. de leurs facultés» ils s«al pourtant nommés au même titr^ et investis de la même puissance^ Ils élisent, pour la fouelion» certains d*eatre eux , seit comme présidenti», soit comme ministres, soit comme membres de la Oéraviee Nationale; mais ce choix qu'ils font n'établit entre eux et les citoyens choisis par eux aucune inégalité.

L'AssEHBLsa Nationalb ne saurait, e» aucune façon^ régler d'avaiice Us marques honorifiques qne TËtat orsganisé décernera au)( services rendus dans les fonctions. Un usage cQnstant des peuples libres a été de montrer leur gratitude et leur approbaiion aux citoyens qui avaient bien aiériié de la patrie à toute» sorka de titres^ L'etuoir ne fermera poe cette source vive qui part du o«Mir et ^ verse daus le coour; eUe Tagrandira au contraire.

Mais TAssEMBLia Nationale peut dès à présent déclarer avec cerlilude que ce qui, dans tous les temps, a corrompu ces honneurs, et les a rendus illégitimes et destructeurs

des li))ei1éK (>tibli4|ues» c^esl la conttuttom qtt*oH «'faite du signe vérilable de Thoaneur, qui est. la déelaration d««él honneur, avec le signe au moyen duquel se fail Téetiange des produits matériels nécessaires aux besoins col*pore{j de noire nalure. En conséquence, séparant la récompense honorifique de Témolument attaché à la fondlion , elle décrète :

Art. 96. Tous les membres de la Ueprésenlation Na*. tionale recevront un traitement fixe , égal pour tous , sans que la nomination aux fonctions, soit de Présidents die Chambreis , soit de Présidents de Corps, soit de Ministres, soit enfin de membres de la Gérance Nationale, puisse jamais, sous.aucun prétexte, donner lieu^à aucune augmentation de ce traitement. Les indemnités de voyage, et autres frais qu*il pourrait être nécessaire de leur allouer accidentellement, seront pris sur les fonds des divers ministères.

DBS JOURS PBHllIS.

En décrétant, comme nous venons de lefaire, Tégalitéde salaire pour tous les fonctionnaires de la Représentation ^Nationale, nous n'avons fait qu'appliquer le principe émis par nos pères. ((Les fonctions publiques, disait la Gonstî- » tulion de 1793, ne peuvent être considérées comme des » distinctions ni comme des récompenses , mais comme » des devoirs. » En décrétant, domme nous allons le faire, la fixation d'intervalles périodiques entre les travaux , c'est-à-dire l'établissement de jours de repos et de fêtes, nous nous montrerons égalenïent fidèles à la tradition répttbiicaiue.

L'Assemblée Consliluaiile avail ilêcrélê qu'il serait ^ia* bli des fêles ualiooales; la Convention essaya de réaii&er ce programme, el vola ces fêles avec enlhousiasme.

Nos pères recoiiaureiit donc le priitcipe du repos sociaL Peu imporle qu ils Taieiil reconnu par une sorle d'empirisme, el que les fêles qu'ils instaurèrent n'aient pas subsisté, lia reconnaiss'ance qu'ils lîreni de la nécessité de ce repos n'en est pas moins une aulorilé imposante. Anjourd'buila philosophie de t'hisloire nous a appris que la Itii du repos social est à la lois divine el humaine, qu'elle a sa cause dans noire nalure même , que toutes les grandes législations l'ont consacrée à ce litre, et z^'en soûl servies pour combattre et restreindre rinégalilé entre les hommes.

La Uépubiique est une religion, ou plulol esl la religion ; elle ne restera donc pas en arrière des religions partielles qui l'ont précédée, el qui oui occupé sa place, en attendant qu'elle vînt les légi|.iQ)er el les concilier.

En conséquence, laissant aux fuUires Assemblées à développer convenablemenl ce geririe, nous décrétons :

Art. 1)7. La République reconnaît des jours fériés, el elle déclare dès à présent le sepliême jour de la semaine, ou le dimanche, jour férié. Tous les Corps de l'État célébreronl ce jour. .

DU BLASON DB LA RéPUBLIQU»:.

Il reste uu dernier point, le blmonde la République, Sur ce sujet , comme sur tous les autres , nous serons fidèles à la tradition ; indm, éclairés. (àai\une science plus

complète, nous poHvotts légttiiiieiiieti! et nous devins ajeuier quelque chose hu blason dé uo^ pères.

Ce blason se compose de la devise, des couleurs, et du signe €ioit linéaire, soit à trois dimeusious.

La devise de nos pères comprenait le$ trois mois sacramentels du Dogme républicain, dan$ cet ordre : LiBEfus,

Ég^LIXB, FUATfifiMTÉ.

La Fralernilé élçiul le lieu enlre la Liberté et TÉgalilé^ rÂssEMBLÉB Natiomalb, éclairée par lu science, décrète :

Art. \è9. La devise nationale continuera à être composée des trois mois sacramentels du dogme républicain, mais placés dans cet ordre : Liberté, Fraternité, Égalité. Aces trois mois, il sera permis et convenable d'ajouter le mol Unité, pour exprimer que ces trois mois, Liberté, Fraternité, £gaiitéf s'impliquent Tun Taulre, et sonneni pour ainsi dire ensemble cuuime les trois sons de Taccord parfait, parce qu'ils résultent tous trois de Tunilé de noire nature, de noire égalité , et de la solidarité qui nous uuil tous dans une même espèce.

Quant aux couleurs du blason républicain, qui sont acluellemenl le blanc, le bleu, et le rouge, nous les conservons, mais en y ajoutant une couleur ; car voici ce que la science nous faii Connaître :

Le Rayon de luiuière esl triple el un à la fois, comme Iflouime, comaje la Société, comme rÉlat. L'unité du liayou est le Blanc, sa triplicilé produit les trois couleurs. Or, Azur, el Pourpre. Toute la Symbolique prouve qu=« i'iiomme, par un sentimen4 instiuctii, a rapporté coii*

slamment les trois conleurs primitives aux Irais ftiçQlté^ iflétvtses qii4 cons-liluent sa nature, de cette ia^ou : \n Couleur d'Or à la Conuaîss;arice, TAzur «u Seolimenl , le Pour^ire à rAclivilé.

D'un aulre côté, roi)iuion s'étant répandue que le drapeau aux trois couleurs représentait trois castes dans la nation, la Noblesse, le Tiers-Elat, et le Peuple, M en est résulté qu*unc partie de la Nation a, dès 1789, opposé le drapeau rouge unicolore au drapeau tricolore, voulant exprimer par là la nécessité d'abolir toute cas4e et tout privilège de classe. Celte opinion s*est reproduite après la révolution de février.

En conséquence, i*ÂssEMBLiii: Nationalb, pour se conformer i la science , et pour détruire le germe des colli* sions funestes qui pourraient résulter de drapeaux diffé^ rents dans la Nation, décrète :

Art. 99« Le Drapeau National est indivislbleuient 31ane> Or; Azur, et Pourpre. Le Corps de Ia Représentation Na- Éionale , dans lexereice de ses fonctions » se partagera ainsi ces couleurs. La Gét^oce , ou Funité, aura pour couleur le Blanc. Le Corps ScienliRque aura TOr; le Gor(i^ Législatif, l'Azur; le Corps Exécutif, le Pourpre. Ce^ trois -Gorpfi^, les Sections quilles eomposent, et les Ce^iitéft «irtre lesquels ees Seciions se partagent, irauveront dans ces couleurs, et dans Icdrs combinaisons i^impJU^s , te moyen facile de se dislingfier dan$ Texercice de leui^^s fonctions. Hors de ^exercice de |eur« f^uctiona, les jcitoyens n'arboreront aucune couleur séparément des autres , tous les citoyens devaht être fndistidclement réunis sousTélendard national

Enfin» quanl au signe soit linéaire, soit à trois diuieasiens, nos pères avaient adopté pour emblème, le peuplier, ilont la structure exprime le mieux, parmi les végétaux, la similitude des parties o( leur égalité; ce qui a fait que son nom antique est en même temps le nom de la multitude ou du peuple. L'Assemblée Nationale conserve cet emblème; mais, conformément au mystère des' antiques religions, elle y ajoute les trois corps ou solides de révolution, le Cylindre, le Cône, et la Sphère.

En conséquence, elle décrète :

Â^T. 100. Des Peupliers seront plantés et entretenus avec soin dans toutes les communes de la République. L*Élal aura pour sceau un Autel cylindrique surmonté d'un Cône, surmonté d'une Sphère rayonnante. Ce sceau de rÉiat sera remis aux mains de la Gérance Nationale, pour être appliqué , en relief de cire, sur tous les traités avec les nations étrangères, et sur Toriginal de toutes les lois. Chacun des trois Corps de la Repi^ésentation aura pour sceau un des trois solides dé révolution dont Tunité compose le sceau de l'État. Le Corps Exécutif aura pour sceau le Cylindre, ou son profil, le carré, avec oe mot: Libèrié; le Corps Législatif^ le Cône; ou son profil, le triangle équilatéral , aveé ce mot , Fraternité; le Corps •Scientifique, la Sphère rayonnante, ou son profil r le cercle erilouré de rayons, avec ce mol : Égalité. Le sceau de chacun des trois Corps de la Représentation Nationale sera remis aux ?nains de la Présidence de ce Corps, pour être appliqué sur tous les actes du Corps.