RELATIFS

A LA i»REMîÈEE PARTIE BB hA FROPpSJTXQN D'ACCUfiATlOW, . i . : : :

QUI CONTIEÏÎT l'ÉXAMEN ET Ï^A COJîbÛlTE p6LI^IQ,irE 0K M. BECAZES JTJSQU'a l'oRDONNANCE^ pÇ 5 SEPTEMBRE 1816.'

CONSPrRAT^ÏON IMÏ LYOÏ* ÀtT MOlS ibfE JANVIER ^ ET ICÉVOLTE DE» ÊNViftÔNà DE GRENOBLE AU IMtOlS DS MAI 1816. {Voyez p. 25.)

l^OMME Ces conspirations , doiït^îà'rè^iite qiïî édâta observaiions, à Lyoà fe 8 )#n= 1817, fut la suite \''biàiiiè ViAf\ci des pki6 graves' àûca^tions conffé M.' Déta!2eS;» liWs donnerons l'étendue convenable à ces premiètes pièces )ustificativeii. Nous rapp^brtefoh^ d'abord des passages dta Compte rendu dé4 ^éi^énékterià qvd se ^ont pcufsés à Lyon^ par M." dé' <yam/»ei'i7fe , *ancien Ueuténàfnt de poMteé à-Lycwtt et té cotîfldent irilime de M. D^sti^s s F^ti j Verrai qtie tè plan de la

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police était de montrer les royalistes suscitant partout des cpnspiratTo^s rëvolutionnaires^ dânsla vue de prouver que le système du Ministre perdait la France ; a peu près commis en 1789 y on répandait que les royalistes brûlaient leurs maisons , et se Élisaient assassiner pour décrier la réi>olution>

« Après les cent-jours , dit le sieur Samnepille , un « système de réaction fiit bientôt établi ( p. 8.). L'or- « donnjittcedu 5 septembre mit un terme à cette réac- « tionj mais , à entendre le parti des réacteurs, cette (( ordonnance venait de rouvrir tous les cratères de la « révolution; elle immolait les véritables «erviteurs du n Hoi à leiurs ennemis conmiuns : elle attestait ainsi « que S. M. n'était entourée que de traîtres (un seul mi" « nistre excepté), (p. i5. ) Pour essayer de conte vaincre le Roi ( de la vérité de ces assertions ) , que « Ëdlait'il? lui montrer un peuple inquiet et séditieux , « mourant de faim au milieu^de ses convulsions ,. atteste tant , par ses désordres , l'impuissance et le d^ger « du système adopté , et menaçant sans cesse le trône « d'une sanglante catastropbe. Ce plan a-t-il été en effet a conçu ? l'exéçulipn»en a - 1 - elle été tentée et suivie ? 4( La France entière se lèvera pour répondre aiErma- « tivement f parce que la France entière a été tânoin « et victime. » ( p. i5 et 16. )

M* Sainneyille. passç ensuite à ce qui regarde Lyon eu particulier : « De .secrets émissaires répandaient <( sans cesse de faux bruits, des nouvelles alarmaùtes ; « les bruits grossissaient^, se. déclaraient de bouche en « bouche ^ et , dans leurs rjapides progrès , étaient à

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« peine reco : tiaissables le soir aux yeui âe ceux <jailei « avaient semés le matin. Le résultat de mes perquisi" « tiens fut la preuve que tôuS les laUs consignés au rapm port àe MM. les généraux étaient aussi complète'^ « menijatix qu'ils fn^avaiént paru absiu'dès* »

Tout l'objet de ce mémoire est de protiver que. les généraux chargés du commandement du départemeut du Rhi^ue, et notamment le général Canuel , étaient les véritables auteurs de la révolté des environs de Lyon* Ce prétendti compte rendu lut le sujet de Paction en eaiomnie qu'intenta M. le général Cb/zc/^Z contre les sieurs Sainne^llle et Fabi^ier ^/procès que M. Deq^es voulut étouffer en accusant cet officier -générjal d'uù crime qui devait lui faire porter la tête sur récha&ud , Comme on l'a vu dans la deuxième partie de la proposition^ p. 53. n est donc important de niontrerj^ par Une pièce authentique, que le sieur Sainneville connaissait tout le plan de9 conspirateurs-révolutionnaires dès le mois de janvier 18 1 6. C'est dans cette vue que nous insérons ici en entier une note de ce lieutenant dé police, au bas de laquelle sont écrits le« mots suivans, de sa main : Celte noie confideniielle a été rffmiae à M. ***, aide^de-^amp de S. Exc^ le tnihisiré de la guerre ^ par M. le lieutenant de police de la pilie de Lyon y le 2 à Janvier de .Pan l8l6.

Nous avons cette pièce dans nos mains.

. ; NOTE CONFIDENTtELXfi^