ET OBSERVATIONS

XEZrATIVt

a tia première partie 1)e la proposition

d'accusation,

QUI GONTUlfT li-EXAMBV XT JJL CCXMDUITE POLIVIQVÏ BE tf* DKOAZES JUSQU'A li'ORDOKK^GK BU 5 SEPTEMBRE l8l6«

CONSPIRATION DE LTON AU MOIS DE JANTISR ^ ET ILÉVOLTE des ENVIRONS DE GRENOBLf; AU MOIS DE MAI 1816. {Fuyez p» 20.)

\>OMM£ ces conspirations ^ dont la FëvoIte«qui ^ata q. ^ k Lyon le 8 juin. 1817^ fut la suite, gnt été l'objet des ^us graves accusations contre M. Decaoes , nous donnerons Tëtendue cionvenable à ces premières pièces justificatives. Noi^ rapporterons d'abord des passages du Compte rendu des épénemena \ui se sont passés à Lyon j par M» de Sainnei^ille , au-* cien lieutenant de police à Lycm et le confident in^ lime de M. Decazes^; Ton y verra que le plan de la

police était de montrer les royalistes suscitant partout des conàjnrations.révolutionnaires , dansla vue de prouver que le système du Ministre perdait la France ; à peu près comme en 1789 ^ on répandait que les royalistes brûlaient leurs maisons , et se fidsaient assassiner pour décrier la ré^volution.

tt Après les cent-jours , dit le sieur Sainnepiîle , un « système de réaction fut bientôt établi ( p. 8. )• L'or- « donnance du 5 septembre mit un terme à cette réaca tion ; mais , à entendre le parti des réacteurs , cette a ordonnance venait de rouvrir tous les cratères de la a révolution; /elle immolait les véritables serviteurs du a Roi à leiurs ennemis communs : elle attestait ainsi « que S. M. n'était entourée que de traîtres (un seul mi-

« nistre excepté), (p. i3, ) Pour essayer de con-

« vaincre le Roi ( de la vérité de ces assertions ) , que a Êdlait il? lui montrer un peuple inquiet et séditieux, ce mourant de faim au milieu de ses convulsions y attes- « tant , par ses désordres , l'impuissance et le danger « du système adopté , et menaçant sans cesse le trône « d'une sanglantecatastrophe. Ce plan a-t-il été en eflfet « conçu ? l'exécution en a - 1 - elle été tentée et suivie ? « La France entière se lèvera pour répondre afBrma- « tivement , parce que la France entière a été témoin « et victirtie. » ( p. i5 et 16. )

M, Saiti^eville passe ensuite à ce qui regarde Lyon en particulier : « De secrets émissaires répandaient « sans cesse de faux bruits, des nouvelles alarïnantes ; « les bruits grossissaient, se dénaturaient de bouche en « bouche f 6t ; dans leurs rapides progrès y étaient à

(175) « peine reconnaissables le soir aux yeux, de ceux qui les u avaient semés le matin. Le résultat de mes perquisi-* « tions fiit la preuve, que tous les faits consignés au rap- <( port de MM. les généraux étaient aussi complète-^ « ment faux qu'ils m'avaient pa!ru absurdes* »

Tout l'objet de ce mémoire est de prouver que les généraux chargés du commandement du département du Rbône, et notamment le général Ganuel , étaient les véritables auteurs de la rétolte des environs de Lyon. Ce prétendu compte rendu fut le sujet de l'action en calomnie qu'intenta M. le général Canuel conti^ les sieurs Sainneville et Fahvier , procès que M. Decazes voulut étouffer en accusant cet officier -général d'un crime qui devait lui faire porter la tête sur l'échafàud j comme on l'a vu dans la d.euxième partie de. la proposition, p. 53. n est donc important de montrer , par une pièce authentique , que le sieur Sainneville connaissait tout le plan des conspirateurs-révolutionnaires dès le mois de janvier 181 6, C'est dans cette vue que non» insérons Mci en entier une note de ce lieutenant de police , au bas de laquelle sont écrits les mots suivans , de sa main : Celle note confidentielle a été remise à M. *** j aide^de^camp de S. Exe. le ministre de la guerre, par M. le lieutenant de police de la pille de I/yon , le 25 janvier de Van i8i6.

Nous avons cette pièce dans nos mains.

KOTE CONFIDENTIELLB.