‹ Projet de la proposition d'accusation contre M. le duc Decazes ... a soumettre a la Chambre de 1820Chapitre 21 sur 42 · SECRETE DES PATRIOTES DE MIL HUIT CENT · texte numérisé non relu

SECRETE DES PATRIOTES DE MIL HUIT CENT

•EiZE , copié diaprés Vimprimé qui fut prqduit au procès de Pleignier et ses complices.

«... * Que les bons Français, que les patriotes se Proclâitiaiîo^ fatsurent! Que les proscrits se tranquillisent, nous *^aex9i6«

( lôo) vdllons au salut de tous. Notre succès est eertaiii^ nous sommes impénétrables ! 1 1 Nous ne sommes nulle part: nous \pouvOns défier les satellites de la plus odieuse tyrannie de nous atteindre. Notre influence s'étend déjà partout, et ^ comme à Tépoque du 20 mars, nous dirigeons, sous Tapparence du dévouement, le tyran et toutes ses autorités Ne parlez que

le moins possible....* Qu'il existe , par le moyen d'intime à intime, une chaîne indissoluble, par laquelle les avis et les réflexionè arriveront de vous à nous, et de nous à vous. Quelques bruits que les anii-Françaiê fassent, circuler, quelle que soit la position apparente des actes de l'autorité contre nous, soyez sans crainte* Ne vous effrayez de rien, nos frères qui sont partout sont forcés de sauver les apparences : souvenez-vous que nous sommes impénétrables; et s'ils sont forcés quelquefois de sacrifier quelques victimes , c'est pour le bien de tous Dans peu, vos bras seront nécessaires pour exterminer tou% les tyrans, et tous les lâches et vils courtisans qui ne sont venus que pour opprimer et expolier nos fortunes et le fruit de nos. travaux. Songez que rien ne doit vous manquer lorsque vous recevrez le signal, non d^un 20 mars, maïs bien d'un i4: Juillet. Armes , munitions , etc. etc. , il n'est pas de sacrifices qu'on puisse se dispenser de faire pour en avoir. Tout est mis à la disposition de vos frères dans chaque chef-lieu d'arrondissement; adressez-vous à eux. Déjà les troîs-quarts et demi de nos braves sont pourvus de tout. Soyez tranquilles. Quant à l'artillerie , toutes nos mesures sont prises , et le coup

( 19^ ) qui doit rendre à la France sa splendeur et ses droits | €st déjà plus de moitié porté. Nos frères de province nous attendent; notre conduite règle la leur : notre premier mouvement sera le signal général de notre triomphe..^.. Soyez sans inquiétude pour le succès, toutes les mesures sont prises; elles sont infaillibles. Nos frèros invisibles , impénétrables , balancent et dirigent tous les pouvoirs. Ne les voyez-vous pas encore occuper toutes les premières dignités, et par sous-main assister tous nos frères et seconder tous nos travaux ? Unis à nos frères de toute TEuro, e, de l'Angleterre et de TEspag^e , par les memf s intérêts , ils sont prêts à nous seconder et à suivie notre exemple, et alors nous «erons vengés de tous les maux que les étrangers nous ont faits. Courage , prudence , redoublons de zèle et d'activité pour grossir nos phalanges. Ne vous effrayez de rien, vos frères vous ^roiigiintjusq u\iuJ6fid des cachots; ils y trouveront un appui dans ceux n»êmes qui , pour la forme et les apparences , sont quelquefois obligés de les y mettre. Vous en avez plusieurs preuves* Ney était un traître , il ne fut jamais notre frère. Nos frères ne manquent jamais de rien ; tous les lrés(>rs sont €n notre disposition. L'histoire dira un jour à la postérité la plus recidée : Ce sont les Français courftgeux tle 1816 qui ont reconquis leur liberté ( 1 ) ; ils ont aplani pour leurs descendons le chemin de rindéj)en-

(1) Louvêidi dit , à la Chambre des Pairs , il faut voir en moi un FruDcai;» qui s'est suoriiîc pour sa patrie.

( 19» ) dance; i\s ont francki tous ks obstacles pour atteindre la gloire immortelle. »

Au milieu de tant de mouvemens des ennemiis de la tranquillité pubIiq^e, après l'exemple récent de la conspiration du 20 mars^ des amis zélés de leur patrie disaient connaître aux dépositaires de l'autorité les manœuvres criminelles qui venaient à leur connaissance : des exemplaires de ces proclamations de Didier et de ces patriotes de 1816, furent remises à un préfet qui les adressa au Ministre de la PoKce, croyant rem- Mioifcire, plir un devolr des plus essentiels. Voici la réponse qu'il

en reçut :

Paris^ ie 9fi mai 181^

a Monsieur le Préfet,

« J'ai reçu , avec votre lettre du 19 de ce moîa, copie de deux proclamations incendiaires qui ont été envoyées de Paris dans votre département»

<( Vous avez vu, par ma lettre du 1 1 , que le Gouvernement n'a pas seulement à combattre les manœuvres ouvertes , les complots des ennemis de l'autorité légitime 5 il doit aussi réprimer' les écarts d^un zèle inconsidéré (1), arrêter l'essor des ambitions paHiculîères, qui, sous une couleur différente, amèneraient inËiilliblement les mêmes résultats. Vous pouvez en juger par ce qui s'est passé depuis peu de

(1) On verra quelques lignes plus bas que le zèle inconsidéré des royalistes est aux yeux de M. DiOazes ua esprit de ffahiêon et de révoUe^

(195) temps(i). Des avis qui pouvaient dëtermiûer unt erist très-fuBCste, si le ministère ne se fut hàtë d'en paralyser les efiets , sont propages an moment mièmé où le Roi n'<^argne aucun sacrifice pour ëleindre l'esprit de parti , cahner les ressentimens et rallier tous les bons Français autour d}i trône; (3) et ce n'est pas* aux

(1) Il est question de la révolte de Vïsêre, <fii avait eu lieu vingt-dteinc jours avant la dat^ de cette lettre. On a vn dans une correspondance privée , citée page 100 , que M. Decazes insinuait que la conspiration de Grenoble avait été su»* citée parles royalistes.

(2) Comme s'il y avait moyen de calmer îea reaaentimena des gens qui ne veulent que renverser tout gouvernement régu- Ifer et bouleverser leur pays , au profit de leur ambition ^i^ ticulière. Vakrras Pubiéoola et Augiutê purent , de deux manières dilfôrentes, pacifier les dilfôrens des patriciens et du peuple : il fut facile à Henri Fil de réunir les deux partii de la Rose rouge et de la Rose blanche; à Henri IV de faire vitre en paix les anciens ligueurs et les protestons ^ et même à Charles II d*accorder les presbytériens et les loyalistes, parce que ks che& de «es f)u;tions diverses voulaient égaleraient la ccm« servation de 1» propriété et de la liberté dé tous. Mais il n'y a jamais eu de transaction possible avec les bordes de CatiHna et des révolutionnaires de France , parce que ce n'est pas la conservation de leur propriété et de leur liberté qu'ils veulent , mais ^oppression et la spoliation de tous les gens de bien : leur ambition n'est satisfaite que lorsqu'elle est parvenue à ce dernier terme ; et la conclusion de leur transaction avec un sidnarquè serait toujours qu'îï abandonnerait le trône ou qu'il en serait précipité. M. I>écaxes s'eti exprimait de ihéihè six mois aupararant , lorsqu'il était question d'obtenir la loi restrictive de la liberté indiridttdAe. <c Gette loi , disait-il , a c pour objet de prévenir les attentats de ces bommesranxquels

( ^9^) perlisans de Pancien ordre de choses (an gouverne-^ meut impérial) que cette feute doit être imputée. Le même' esprit aurait-il au3si dicté l^voi des deux écrits incen(liaii*es qui accompagnaient votre lettre du 1 9 ? je serais tenté de le croire , puisque vous n'avez pris au-^ cune- mesure pour remont(T a la source et pour faire poursuivre les propagateurs de ces odieuses produc^ tious. Or^ je vous le demande. Monsieur: que pour* X'aient fiiire de plus les ennemis de Tautorîté légitime? • ' <c Le Gouvernement est enfin déterminé. Monsieur,. V à mettre un terme à ce sy^ème d^agîtation, d'inquiétude et de désordre. Tout homme qui compromet la tranquillité publique, quel que soit le prétexte dont it j)rét]ende s'autoriser , doit être sévèrement puni. Il faut apprendre aux hommes de bonne foi qu un zèle irré* fléchi peut égarer, que la seule manière de servir le Roi, c'est de se renfermer dans le cerclé qu'il a tracii et cle se conformer à ses volontés exprimées par Torgane de ses ministres: aux factieux j aux intrigans., aux ambitieux de toutes les (lasses, qu'ils ne peuvent plus, ' prendre impunément le masque d'un royalisme exclusif , pour propager V^esprit de trahison et de révolte y ou pour exciter des mouvemens dans l'unique intérêt de leurs vues particulières {\)^

« le. renuDrds est étranger, que le pardoa ne peut ramener^ « ywc la clémence offense y que rien ne peut rassurer, parce qu'il ^ y a des conciences qui ne sauraient l*ctre.^.. »

. ii^, Voilà tout le ayatème de ce minislère , tel qu'il fut depuis Uéveloppé dans les libelles des sieurs SainneviUc et FahvÎQr^

( »95 ) « Je TOUS recommtinde expressânent, Monsieur, «le mander la personne qui vous a remis les deux proclamations : vous exigerez qu'elle vous fasse connaître d'où et par qui elles lui ont été envoyées , et vous remonterez ainsi jusqu'aux originaux expédiés de Paris , que vous aurez soin de me transmettre , en me désignant le correspondant empressé qui a fait cet envoi de la cajpitale. Si dans le nombre des personnes que vous aurez à questionner, ils s'en trouvait qui refusassent de s'expliquer franchement, n'hésitez pas , Monsieur , à les faire arrêter et à les traduire devant les tribunaux , comme ayant participé à la propagation d'écrits incendiaires ( i).

K Cette circonstance me rappelle, Monsieur, les avis «larmans venus aussi de Paris , qui ont fait l'objet de votre lettre du 4. J'ai lieu de présiuner que la source ne vous en est point inconnue , ou du moins qu'il vous sera facile de la découvrir. Communiquez-moi

et porté à ses dernières conséquences par Tinveution de la prétendue conspiration des généraux Canuel et Donadiea^ et les persécutions atroces qu'ont subies ces officiers-généraux et leurs amis.

(i) Ainsi tout chevalier des ordres de Saint-Xiouis ou de la Légion-d'Honneur ^ tout homme qui a prêté serment do fidélité au Roi , et qui voudrait le remplir en faisant connaître les complots qui se trameraient coutre sa personne ou contre r£tat , ainsi que les écrits qui exciteraient à en devenir complices, devrait être puni ^d'après cette doctrine du ministre,, comme propagateur d'écrits incendiaires , lorsqu'il lc& amra» dénoncés au préfet de son département.

(>9«) fontes les lumières que vous avea ou tpie ikhis pourrez TOUS procurer à eei égard (i).

«c SigtU le ^mte DscAzss. »

C'était cepeudant deux offic^rs i qiâ l'<m ne po^^ Tait pas coutestei: la qualité d!uUrQr'ri^aU»te9, (M« If (éijiéral DonnadUu ^ et A|. le coloiiel <2s FauUré) ^ qui avaient réprimé la révoke de PI^e«i«( Ia préfet , ^ U comte de MautUvauIt 9 la Garda iiatiipnale de Gpt-« noble, le qpnseîI-géDéral 4u départiemeqt 4e l'iii^, s'étaient montrés animés, des, niâmes ^witimms. H ert

nécessaire de puUier les pijices sujlvantes , pour «ppi^ cier la conduite et les assertion^ de M* O^çaves.

JSxiraii du Monitsur du i4 mai 1 8 1 6.

j&e Préfet de V Isère aux liahitana dècedépar^emenê*

Gisenoble , 5 mai ( le lendemaîfci dte ta révolte}.

Habitans de l'Isère ,

Une entreprise audacieuse a troublé un instant la tranquillité de la ville de Grenoble.

La surveillance des autorités, les mesures énergiques ordonnées par M. le lieutei^nt-général compiaiiir

Tl

(1) Il désignait ainsi les amis du préfet , royalis.tes comme lui. Ce n^ëtaient pas des avis relatifs à des compllols dange-r seux que le ministère de la police voulait Feeevoir ; mai» i} TOulaiA coDiiattre> te nom de ces royaliste» qiû oaaieni mnsf ft*occuper de ces compl<Nts- : c*e6t aussi contre ce» royaliste» (]u*étBit tournée toute la sollicitude eicprtmée dans la cir^ çukire de ce ministre )« jourdp Pacsassinat ^q mongeieneiir le due>de Becry.

( '97 ) dant la âivUîôB ^ et la valeur brillante de tous les eorpi qui ont rivalifiM^ èe bravoure, ont diasip^ tout danger..* Les amis de Vordre , les vrais Français 9 doivent se £$- Uciter d'un événement qui, en prouvant aux séditieux leur impuissance et l'inutilité de leurs caiminels efforts, les forcera de rentrer dans Vohscuriié^ dont ils ne devraient jamais sortir sans éprouver à l'instant unit aévère répression. Gstte folle séditiom est anéuitie. Lsi légion de r/«^ra poursuit le reste des insurgés^ et la Gour prévôtale appellera sur eux, sans relard eomme sans indnlgance « la peine Qapitak que la loi appUq|Uie à leur (irivn^, Hahitana d^ Gr^^koble^ jouissons dione dé*^ sonnai^ avec sécurité des bienfaits à^ la paix et du gouvernement dsu Iloi..«.. Que ses. fidèles aerviteurs ne oraignait pas de lui téino^^aer un amour qui est tablement celui de la patrie ! et que ceux ffn sont ma&eureux pour ne pas éprouver ce noUe et vertueux s^Atimi^ai , soient am moins bien convaincus que» par pvudence conuan^ par nécessité ^ ils doivent inévîlab)avi«nt se. sousiettre à son aiuftorité* Vive le Rcù !

X^ Pr^ y coml» de MoirsLi VAiiLT •

Extrait du Moniteur j^^ du 4 juin 1S16.

GreDoble, a8 mai.

«.La Garde l^ationale de Grenoble ayant reçu une

(i) On voit que M. de Montlivault loëritait le inéme reproche que M. Deoazes avait fait Te même mois à un autre préfet qui avait osé recommander à ses administrés le dévouement au Hoi 0^0UxJB9fir69nê. (Toy. p. 9$.)

lettre de fëlicitation de la Garde Nationale de To»« loDue, vient de lui répondre en ces termes :

kLa Garde Nationale de GrenoUe n'a fait, dant cette circonstance mémorable, que ce que toutes les Gardes Nationales du royaume auraient Êdt à sa place. Exposer sa Vie pour son roi l^itime, n^est-ce pas le plus impérieux des devoirs ? Les destinées de la France ne sont-elles pas unies pour toujours aux destinées de l'auguste famille des Bourbons? N'est-ce pas sous le sceptre paternel de cette race antique et vébârée, que nos pères ont trouvé pendant tant de siècles le bonbeur et la gloire? N'est-ce pas sous le même sceptre que nous et nos enfans retrouverons la paix, l'union et la concorde , que les discordes civiles et la tourmente rë^ volutionnaire avaieM bannies depuis si long-temps de notre sol natal?

« Ainsi , quand les rebelles ont tenté de fidre revivre les )Ours de carnage et de sang, nous avons couru aux armes; de leur c6té, nos braves troupes de ligne ont donné l'exemple de la plus brillante valeur, et les &clieux ont appris à leurs dépens que la mort attendait tous ceux qui osaient porter atteinte à l'autorité du roi* a Braves Toulousains, c'est vous que nous nous sommes proposés pour modèles , quand nous nous sommes dévoués au meilleur des rois. Vos services , votre courage, vos sacrifices à la plus sainte des causes sont connus de toute la France , et vous ont valu plus d'une fois la plus flatteuse des récompenses , l'approbation du Roi et des Princes de sa famille.

(( Ghers camarades, nous resserrerons les liens dft

( »99 ) €ette honorahle fraternité (i) ; nous nous rappellerons surtout que les Gardes nationales du royaume sont toutes solidaires , les unes envers les autres ^ de la IranquiUité intérieure et de raffermissement de l'autorité royale.. Par notre union et par notre vigilance le lis croîtra à l'abri des orages. Vive le Roi ! »

Extrait du Moniteur^ du 20 Juin 1816.

Le con&eîl-général de l'Isère attefidait avec impatience Fépoque de sa réunion pour déposer aux pieds du trône Thommage de son respect , de son amour et de son inaltérable dévouement. S'il y a eu à gémir de l'égarement de quelques habitans des campagnes ^ il se glorifie de l'élan spontané qui , au premier signal , réunit tous les propriétaires du département contre les fàrtieux ; il présente avec orgueil à la France et à l'armée la brave légion de l'Isère , et applaudit à la noble et fi ime conduite des autorités. Cette tentative criminelle ne fera que resserrer les liens qui attachent le* bons Français à leur Roi*

Obserpatfons sur les affaires de Grenoble.

n résulte des pièces que nous venons de lire : 1 .* Que la police connaissait les projets des conjurés dès le 18

(1) Les G;inJes nationales de Fran^^e étaient alors sous la dire- lion de S. A. R. Monsieur. Il fallait vite se hâter de rompre et: lien. M. DtCizes y réussit un mois après. On a vu dai.s une correspondanee prlyée, page loa , comme il en trcSklaiile de joie.

jaiiTier ; 3.* qu'dle n'a pris aucan soin de les prëvenir; 5.^ que le fond de la popalation du dëpartement ëtait animé d'un excellent esprit, comme on Ta vu, non •eulement par ks sentîmens exprimés par la garde nationale et par le conseil-gàiéral de département^ mais aussi par la conduite de la légion y levée dans ce même département de Vlaère^ qu'ainsi ce n'était pas une insurrection motivée par le mécontentement du système de la Chambre de i8i5, comme Pa publie depuis AL Détaxes , mais seulement une conspiration soldée par des ennemis déclarés de la Maison Royale (i). '

. Ce département avait pour députés, en 1 8i5, M. de Planelli de la Yalette et M* le cbevaKer Dùboucbage. En i8i6 , il eut encore M. de Plàneflî de la Valette et M. de Bellecise , tous députés du câti droit. H a lUlu tous les travaux de M. Decax^ , continués pendant trois ans , pour amener défection de 1819.

Autre observation irnpo^imnte^

On a dit à la tribune, cette année, que sans l^s troupes étrangères il y aurait eu cent insurrections dans le temps de ïa Chambre de i8i5. Et voilà la département de VIsère que Von met aujourd'hui à la tête des départemens où les libéraux dominent , dans

(r) 2>M//er déchira que s'il n'avait pas ccmiptë sur quinze cents Douaniers , il n'aurait pas entrepris son insurrection. Le cbef de ces Douaniers s'enfuit en Piémont; nous ne savoni» pas s'il a été replacé.... Pourquoi pas?

lequel il n'j avait pas un soldat ëtraiiger, et où cependant la révolte fut étouffée dans quelques heures par la légion de Y Isère même. Les libéraux ont bien raison de regretter M. Decazes ; ils lui doivent tout , et leur pouvoir et leur jactance , et toutes leurs espérances qui n'ont pu être tempérées que par le départ de leur protecteur.

Après le triomphe de son système , les officiersgénéraux ou supérieurs, tels que MM. Donnadieu et de Vautré , furent mis à la retraite ; les officier» royalistes furent exclus des légions ; les administra-»^ tions royalistes détruites ^ les pouvoirs militaires et ciyils mis dans les mains des hommes du 20 mars. Le dernier résultat de la conduite de M. Decazes à l'égard des fidèles sujets du Roi qui ont réfurîmé la révolte de Vhère , a été que les parens des condamnét ont présenté une pétition , après trois ans , i la Qiambre des Députés , où ils qualifient i^asêasêinê MM. Donnadieu et MontUi^uH. M. le général Donnadieu vient de rendre plainte en calomnie contre les auteurs de cette pétition. Leur défense sera simple : ils montreront que cette pièce est un comnaentaire fidèle des paroles et des aetes de M, Decazes»

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