‹ Projet de la proposition d'accusation contre M. le duc Decazes ... a soumettre a la Chambre de 1820Chapitre 6 sur 42 · TROISIÈME PARTIE · texte numérisé non relu

TROISIÈME PARTIE

N^î. Sur diverses conspirations. P^S^ 5^5

N* Vil. Pièces relatives aux élections de ia Corse,

quXtrièmë Partie.

K* vin. Sur les correspondances privées > 5ii

M* IX. Sur la pre'tendue conspiration à^$ cocardes vertes , 3i4 M* X. Sur l'attentat du i5 février^ 3 16

CINQUIÈME PAftTIE.

N* XI. Sur la sédition de Brest. 352

M* XII. Sur des attentats, a la liberté du culte catholique, id.

M* XIII. Sur la séance du 17 avril 1819. 359 K«>« XIV et XV. Sur l'instruction publique. 342 IS<^ XVI. Sur la conduite de M. Decazes relativement au Concordat. 545 N* XVII. Sur la récapitulation. Quelques réponses aux apologistes de M. Decazes » 567

CoNiàLusioM de cet écrit , ^78

1 'rfi' I

Réponse à M. d'Argout, SSt

Appendice de la 3^ édition ^ 597

^Seconde et dernière réponse à M. d'Argout et auic autres apologistes de M. Decazes , 4 1 3

Observations particulières sur quelques passages de l'écrit de M. d'Argout , 4 Si

Réponse à une interpellation de M. Bi Constaht , député de la Sartlie , 459

Réponse à M. A. L. B. , 445

Observations sur le système historique de M. Guizot ^

Conclusion de pette discussion ^ 45 1

FIN D£ LA TABLE t)£8 MATIERES*

%fVVV%%V«rv%'VVVVV^'V%iVVVl/Vi;«/%/%<V%>V%/VVVVV%'V%rV'1h/%%X'%'«/Vl%/V\%'%V

Wi>1

PROJET

Page 1