ÉTUDE THÉORIQUE SUR LE DROIT D'AUTEUR

§ I. — Le droit de l'auteur. Sa légitimité. Son fondement. Sa

double manifestation i

§ II. — Nature du droit d'auteur. Ce n'est pas un droit de propriété. C'est un droit c sui generis ». C'est un droit naturel ii

g III. — Mode d'exercice du droit pécuniaire. Domaine public

payant. Monopole d'exploitation 24

§ IV. — Ce monopole doit-il être perpétuel, ou temporaire ? Différents systèmes 28

§ V. — Œuvres à protéger 55

§ VI. — Formes diverses de la contrefaçon. Contrefaçon directe, totale ou partielle ; reproduaion ; citation ; droit de traduction ; droit du traducteur ; droits de représentation et d'exécution. Contrefaçon indirecte, appropriation ; adaptation. Vente, introduction et exportation des oeuvres contrefaites 38

§ VII. — Protection des oeuvres étrangères. Systèmes suivis ... 52