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a droit au respect de cette personnalité, de même il peut faire respecter tout ce qui en est l'émanation volontaire.

La seconde considération consiste dans le travail et le service rendu. Le travail fourni par l'écrivain ou par l'artiste est indéniable, et il équivaut certes, bien que la sphère soit différente, au travail de l'artisan ou de l'ouvrier ; or, n’est-ce pas une idée ancienne, ct vieille comme le monde, que d'assurer une récompense à tout labeur ? Cette récompense, que nul ne songe à contester au travailleur manuel, de quel droit la refuser au travailleur intellectuel, dont l'ouvrage n’est pas une transformation, mais en quelque sorte une création? Pourquoi les manifestations de l'esprit humain seraient-elles soumises à un régime d'exception, et déclarées hors la loi ? — Parce que la sphère est plus élevée, la protection ne saurait-elle monter jusque-là ?

L'auteur est un travailleur : il doit donc être rémunéré.

En outre, le rôle de l'écrivain ou de l'artiste au sein de la société est considérable. Les produits intellectuels d'une nation constituent sa richesse autant que ses produits matériels. Ce sont les penseurs qui alimentent la source où viennent s’abreuver les esprits ; et la chute morale d’un peuple ainsi que sa déchéance sociale ont toujours marché de pair avec sa décadence intellectulle. Sans doute, toutes les manifestations de l'esprit ne sont pas également bonnes: ilen est infiniment de médiocres ; il en est beaucoup de néfastes. Nul n’a jamais songé à trouver le bien ni l’utile dans les œuvres

du marquis de Sade ni dans certaines éditions belges ou hollandaises. Maïs ce fait, tout contingent, ne nous atteint pas. Dans toute théorie, il faut considérer la substance et l'ensemble, non la forme et le détail. Or, l’on ne peut nier que, vue en général et dans son essence, la production intellectuelle n'apprenne à l’homme à penser et à sentir, qu’elle ne l'élève au-dessus de lui-même, qu'elle ne lui procure les jouissances les plus délicates et les plus désintéressées : cela suffit pour qu’elle constitue un bienfait (1). Et la règle ainsi engendrée ne peut s'arrêter à des cas particuliers (2). La société est donc vis-à-vis de l’auteur dans la situation d’un débiteur envers son créancier, ou, tout au moins, d'un obligé envers son bienfaiteur ; or, là où il y a dette, contractée, il y a droit à remboursement; là où il y a service rendu, il y a lieu à retour. Si donc la société n’acquitte sa dette, ne reconnaît le bienfait par la protection qu’elle peut et doit accorder, elle enfreint par là-même le principe éternel de justice distributive, qu’elle devrait être la première à pratiquer envers ses enfants.

L'auteur est un bienfaiteur, il doit donc être traité comme tel (3).

(1) « Un livre est un écrit par lequel l’auteur adresse la parole au pu- « blic,.… c’est un service qu’il rend à la société en lui communiquant ses « pensées. » KANT, cité par REXOUARD, €. I, p. 457.

« Les difficultés s’évanouissent si, renonçant à confondre les idées pour « agrandir les mots, on consent à reconnaître dans la publication d’un livre « ce qu’il est si beau, si facile, si satisfaisant d’y voir : un service rendu ».

AZ p 472"

(2) V. PouILLET, p. 38. GASTAMBIDE, p. 49.

(3) « L'auteur a droit à recevoir de la société un juste prix de son ser-

D’après l’avis commun, ce double principe engendre pour l’auteur deux droits distincts : le droit moral et le

droit pécuniaire.

Le droit moral porte sur l’essence de la production, et se dédoublant lui-même, permet d'une part à l’auteur d'exiger que nulle atteinte ne soit portée à l'identité de son œuvre, tandis que, d’autre part, il le laisse libre de modifier, transformer, ou même supprimer le fruit de ses travaux : qui a créé peut détruire (1) ; c’est la reconnaissance de l’idée de personnalité.

Le droit pécuniaire — sous quelque forme qu'il s’exerce — est le profit exclusif que l’auteur peut, sous certaines conditions, retirer de la publication de son ouvrage. C’est la sanction de l’idée de travail et de service résidu.

« vice ». —- « Récompensez les auteurs: payez leur la dette sociale. — « Priver un travailleur quelconque de son salaire, c’est toujours une « injustice. En priver un auteur, le premier des travailleurs, l’artisan du « premier des biens de l'humanité, d’une circulation des idées plus étendue, « pius rapide, plus complète, ce serait une ingratitude; ce serait, par le « plus imprévoyant des calculs, frapper de stérilité la mine la plus abon- « dante des richesses, la source de toutes les richesses ; ce serait un trouble « social ». RENOUARD. t. I, p. 457 et 460.

V. en ce sens MoriILLOT, p. 127 et 145. — De BORCHGRAVE (Benoidt et Deschamps, p. 54). — Contre: DaRras, p. 5, note. — Massé, t. II, n° 1417, p. 595. — DUPRÉ LASALLE, p. 117.

(1) V. MoriLLor, p. 108 et suiv. L’on a nié ce droit à l’auteur, en disant qu'il livre en quelque sorte son ouvrage par le fait de la publication et qu’il ne lui appartient plus de le retirer. C’est méconnaître la personnalité de l’auteur, et la responsabilité qu’elle engendre sur l’œuvre qui en émane ; celui qui a la responsabilité morale et pénale de son travail qui, seul en supporte le discrédit, doit pouvoir le modifier, le mettre en harmonie avec ses idées et ses convictions actuelles ; le faire disparaître, si besoin est, C’est un sophisme que de prétendre que la publication est une concession. Où donc est le contrat la constatant ? La mise au jour d’une œuvre, bien loin

Toutefois, il nous faut apporter un correctif à cette manière de voir. Nous admettons naturellement les deux droits indiqués ; mais nous devons leur refuser toute existence distincte, séparée, du moins en ce qui concerne le droit pécuniaire. En effet, les deux éléments vitaux sont indissociables : le premier, seul, ne régirait que le point de vue moral — et dans le domaine pratique, ce serait peu pour l’auteur ; le second, par lui-même, ne vaudrait même pas au point de vue pécuniaire, car pour être rémunéré, le travail doit être libre et personnel (1). Puisque donc tout dépend de la reconnaissance du droit moral, l’on peut dire qu’au point vue absolu, seul il existe. Dans le monde des idées, le principe générateur doit être exclusivement pris en considération : qui connaît la lumière connaîtra ses reflets.

Nous prévoyons les objections à notre système. — Dans l’antiquité — nous dira-t-on d’abord, — le droit moral seul était connu : il a donc une existence séparée. Que l'on remarque d’abord que c’est pour le droit pé-

de consacrer un droit, en serait au contraire l'extinction : singulière conséquence. L'on admet en général cette faculté pour l’auteur aussi longtemps qu’il a un droit de jouissance privative sur son œuvre. Pour l’auteur seul, disons-nous, car ses héritiers on ayants-cause, simples détenteurs du droit, n'étant pour rien dans la production, n’ayant aucune part de responsabilité, ne sauraient sans danger avoir dans les mains une arme aussi redoutable.

(1) V. a ce propos Franck: À

« Ce n’est pas assez de dire que la propriété se justifie par le travail, il « faut ajouter que le travail lui-même se justifie et devient digne de respect « par la liberté; il n’y a que le travail libre qui se distingue du travail « aveugle et forcé de l’animal » (Compte rendu des séances et travaux de l'Académie des Sciences morales et politiques, t. -CXXV, p. 361) cité par

Darras, p. 33, note 1.

Te

cuniaire que nous nions toute individualité propre. Ensuite, nous répondrons qu’alors, ce dernier droit étant inconnu, il ne pouvait être question d’associer ou de séparer deux choses dont l’une n'existait pas.

Le droit d'auteur —invoquera-t-on en outre — passe aux héritiers ; or, ceux-ci, de l’avis unanime, ne bénéficient dans son intégrité que du droit pécuniaire : il vaut donc par lui-même. Nous nions précisément, bien que ce soit la formule législative, que le droit d’auteur passe aux héritiers. Dans la disposition de la loi qui leur accorde la jouissance temporaire des œuvres du défunt, nous ne voyons qu'une mesure de faveur et d'humanité — pleinement justifiée — mais sans aucun fondement juridique, le droit de l’auteur étant essentiellement personnel. Il leur est permis d’exploiter une mine qui a appartenu à autrui, dont ils ont l’usufruit ou attendant qu’elle devienne « res communis» mais il ne faudrait pas conclure de ce fait à une transmission, à une appropriation.

Enfin, l'on dira que l’auteur démembre son droit au profit de ses cessionnaires, à qui ne passe pas l’attribut moral. Sans doute, il le démembre ; mais encore faut-il que celui-ci se soit fixé intégralement sur sa tête ; qu’à l'origine, il l'ait possédé plein eten entier. Il importe de ne pas confondre l'existence d’un droit et son exercice.

Certains esprits se sont élevés contre la légitimité de notre droit en considération de ce que l’auteur ne créait rien. Les idées, disent-ils, sont dans le fonds commun

des connaissances humaines ; tout le monde peut les exploiter, mais il faut leur refuser toute appropriation individuelle. Quant à la forme, elle consiste dans la langue, qui est l'instrument mis à la disposition de tous. )

C’est surtout l'Américain Carey(r)quis’est faitle champion de cette théorie. Il compare l’auteur à la personne quiirait cueillir des fleurs en un jardin voisin ; elle pourrait jouir du parfum s’exhalant du bouquet, mais ne deviendrait pas pour cela propriétaire des fleurs appartenant à autrui. « Le droit d’un auteur sur le livre qu’il « publie est exactement semblable, et n’est pas plus « grand que celui de l’homme qui cueille les fleurs et « arrange le bouquet (2) >. La boutade est humoristique, et le paradoxe ingénieux ; mais, il ne supporte pas un examen approfondi. Il n’y a pas analogie de situation entre les deux cas; « l’amateur de jardins » prend le bien d’autrui ; l’auteur, de l’aveu même de nos adversaires, puise en un fondscommun ; pour rendre la comparaison exacte, il faudrait donc supposer les fleurs cueillies en un endroit désert, et n’appartenant à personne. Elles seraient au premier venu par occupation, comme le sont les idées pour l’auteur, et dès lors, les choses, remises au point, se retournent contre celui-là même qui s’en voulait forger une arme.

La réfutation du fond de la théorie n’est pas moins aisée. Sans doute, les idées forment un bien commun,

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