CHAPITRE V

Avouons-le, en effet, France et fédéralisme sont deux termes qui, actudllement, jurent d’être accouplés. Sans entrer dans les détails de l’histoire, il est certain que son évolution fut assez défavorable aux fédéralistes pour que ceux-ci eussent à se défendre contre des préjugés tenaces, voire contre de graves suspicions.

Certes, la cause de cet état de fait ne doit-elle point être recherchée dans la volonté de la nature. Ni les climats, ni le sol, ni les conditions ethniques ne semblaient préparer la centralisation intensive d’un pays dont Proudhon pouvait … dire dans sa Théorie du mouvement constitutionnel : « Les auteurs de la Constitution de 1848 s’imaginaient-ils par hasard que lés douze ou quinze peuples parfaitement distincts dont la réunion forme ce qu’on appelle vulgairement le peuple français ne sont pas de vraies nationalités ? »

Rien ne prédisposait à l’unitarisme un Etat dont les ressortissants appartiennent à des races diverses, celtique, latine ou germanique, et montrent aujourd’hui encore dans leurs masses profondes, malgré des siècles d’éducation commune, des caractères nettement distincts.

Rien ne prouve mieux pourtant que notre exemple l’action immense de la volonté et de la tenacité politiques sur les destinées des peuples.

A la fédération sommaire des cités gauloises, au pro-

vincialisme de la féodalité, la persévérance des légistes royaux, des jacobins républicains ou impériaux, tous pétris de droit romain, a substitué la constitution sans doute la plus unitaire du monde (jusqu’au jour du moins où elle fut dépassée par le fascisme italien). Contre cette obstination systématique, les forces de résistance, à qui manquait la conscience d’elles-mêmes n’ont guère pesé dans la balance, malgré leurs réelles qualités. A peine pourrait-on citer comme effort sérieux celui des girondins. Et encore les circonstances étaient-elles si difficiles, la situation si confuse, qu’il eût mieux valu sans doute qu’il ne fût point tenté. Comme le dit Proudhon dans Amour et Mariage, jusqu'où l’accompagnent ses préoccupations politiques : « La Gironde se montre si incertaine, si chancelante, qu’on l’accuse, sous le nom de fédéralisme, avec une apparence de raison, de vouloir le démembrement de la France. » Depuis lors, l’accusation n’a point cessé, la flétrissure est restée. Plus d’un demi-siècle d’une république qui, aux alentours de 1884, prit de loyales mesures de décentralisation, n’a point empêché que le mot de fédéralisme ne fût entaché d’une défaveur certaine jusque chez des personnalités sympathiques au régionalisme (1).

Pour beaucoup d’esprits, même cultivés et connaissant la valeur des termes, fédéralisme est encore — pour la France seulement — synonyme de séparatisme et de démembrement. Si leur opposition est nette, leurs raisons sont d’ailleurs beaucoup moins claires. Puisqu’ils ne peuvent point douter du loyalisme de l’immense majorité de leurs concitoyens, de leur volonté de vivre en commun au sein d’une même patrie, ils s’en tiennent à des craintes vagues, indéfinies, d’irrédentismes ou de nationalismes pro-

a) Voir à cet égard les très intéressants articles de M. Pierre Dominique dans le Rappel de mars 1926. M. Dominique veut bien la chose, mais le mot l’effraie.

vinciaux mal éteints. Les quelques exemples qu’ils citent et exagèrent à grand’peine se réduisent en fait à des manifestations d’isolés que seul l’excès de centralisation aveugle a exaspérés. Ou bien encore, sans d’ailleurs jamais développer leur argument, ils objectent qu’une France fédérative ne serait plus la France, comme si la forme du régime constituait l’essentiel de la nation, et ils montrent par là que leur hostilité a pour cause unique le respect de vieilles habitudes de pensée, ce qui caractérise proprement le préjugé acquis et la routine. Là, en fin de compte, se trouve l’obstacle qui, dans l’opinion publique, se dresse presque infranchissable devant le fédéralisme, car si nous voyons bien, pour notre part, l’intérêt que présente la centralisation unitaire, pour les partis au: pouvoir quels qu'ils soient, les comimodités qu’elle leur offre pour brimer leurs adversaires, nous attendons encore que nous soient révélés les dangers nationaux d’une constitution fédérative où toutes précautions seraient prises, tant que durerait l'insécurité extérieure, pour maintenir l’unité indispensable de la police, de la force armée et de la représentation diplomatique.

Indépendamment même du concours précieux qu'il apporterait, par son exemple, à l’organisation générale de l’Europe, nous distinguons, au contraire de ses adversaires, les avantages particuliers que le fédéralisme peut donner à la France.

Sous cette forme volontiers outrancière, en tout cas frappante, qui lui était chère, Proudhon les signalait déjà en 1861 dans une lettre à M. Delhasse : « De même, disait-il, qu’un gouvernement se retrempe en changeant de ministres, de même une agglomération d'hommes tombée en décrépitude se régénère par la dissolution. Faites de la France douze républiques confédérées et vous trouverez la France aussi jeune qu’en 93. »

C'était la même thèse qu’il soutenait encore dans la Théorie du mouvement constitutionnel et qu’il reprenaïit,

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presque à la fin de sa vie, dans une lettre du 14 décembre 1863 adressée à M. Joltrand : « La France périra, à moins qu’elle ne se sauve une seconde fois par le fédéralisme qui, découpant toutes les grandes unités, fera reparaître toutes les nationalités et sauvera de cette manière tout le monde. » Sous réserve de la brutalité de l’expression, destinée à retenir l'attention du lecteur à la manière de l’aphorisme célèbre : « La propriété, c’est le vol », sous réserve de la . tendance certaine de Proudhon à la prophétie catastrophique, de son penchant marqué au dilemme impérieux, est-il possibke de se refuser à reconnaître la part de vérité contenue dans cette opinion ? Qui pourrait nier que notre ‘système administratif faiblit rapidement et que des grincements et craquements de mauvais augure se font entendre dans la vieille machine surmenée, écrasée sous le poids. de.ses attributions sans cesse croissantes ? Si l’on veut éviter la paralysie et la congestion, le moment n'est-il pas” venu de modifier les plans, de rendre du jeu aux divers rouages ? Le principe n’est autre, semble-t-il, qu’une large décentralisation êt qu'est-ce, pour un Etat unifié, que le fédéralismé, sinon ia forme la plus haute de la décentralisation ? Certes, nous savons que les théoriciens distinguent soigneusement les deux termes et établissent des définitions : très nettes d’où il résulte qu'avec le fédéralisme le pouvoir est délégué par les Etats particuliers à l'Etat fédéral, tandis qu'avec la décentralisation la source de l’autorité se trouve dans l'Etat central, qui se borne à accorder aux pouvoirs locaux des licences toujours révocables. Excellentes pour la logique de la doctrine et la clarté de la terminologie, ces distinctions n’ont point, eroyons-nous, une valeur absolue dans la pratique. Le fédéralisme peut aussi bien gagner du terrain. par un mouvement centrifuge que par un mouvement centripète. Pour un Etat unitaire, dont la force de cohésion doit rester intacte en face de l’étranger, cette évolution est même seule concevable. Puisse-t-elle s’affirmer

en France par la décentralisation tant souhaitée, dont Ja dernière étape est le fédéralisme, et qui est seule capable, selon nous, de mettre en valeur les ressources spirituelles et économiques encore inexploitées de notre pays !

Utiles pour la métropole, ces réformes. paraissent indispensables et même inévitables si l’on passe à l’empire d'outre-mer. Le rôle du fédéralisme dans la solution des problèmes coloniaux a été examiné par M. Bernard Lavergne, dans son livre le Principe des Nationalités et les . Guerres, avec une telle compétence (1), qu’il n’est pas besoin de reprendre ici une question déjà traitée à fond. Il nous suffira de renvoyer le lecteur à un ouvrage dont le sous-titre, « Son application au système colonial », dit assez clairement la part qui fut faite à cet aspect particulier de notre sujet. La justification du « colonialisme », son amélioration pratique par la collaboration des protégés à l’action nécessaire de la puissance protectrice, l’établissement d’un suffrage électoral indigène n’entraînant pas automatiquement la naturalisation, toutes ces questions vitales sont tour à tour passées en revue à la lumière de l’expérience. Après avoir signalé les innombrables inconvénients que présente notre système actuel de députation coloniale où des élus exotiques ont à légiférer sur des questions métropolitaines qui ne les concérnent à aucun degré, l’auteur conclut à « la création d’une double notion juridique : celle de citoyen colonial et de fédéré français », intermédiaire entre ces deux qualités extrêmes, seules connues de notre droit actuel ; « celle de sujet et celle de citoyen au titre métropolitain et entier du mot ». Aïnsi les colonies pourraient jouir d’une suffisante autonomie, plus ou moins étendue selon leur développement économique et surtout intellectuel. Ainsi leurs habitants pourraient être représentés dans des

(1) M. Bernard Lavergne, qui fut professeur à l’Université d’Alger, a spécialement insisté sur la situation de l’Afrique du Nord.

assemblées propres à chaque colonie et par des délégations spéciales qui n’interviendraient dans la métropole que pour les problèmes relatifs à l’ensemble de ÉCRIS français, .ou mieux « de la Fédération française ».

Qu'une pareille solution soit conforme aux plus justes

revendications des peuples indigènes eux-mêmes et à leurs intérêts essentiels, qu’elle respecte l’échelle nécessaire des diverses valeurs ethniques, c’est ce qui semble évident. Ne nous dissimulons point pourtant qu elle aura encore fort à faire pour triompher. Ainsi que le dit M. Bernard Lavergne : « Jusqu'à l'heure actuelle, la politique indigène de la France a reposé sur le principe de l'identité de nature de l’Européen et de l’indigène. Notre opinion publique, dans la métropole, croit en toute bonne foi qu'entre un Européen et un Africain ou un Asiatique les différences de mœurs et de culture sont négligeables ; nous vivons, en effet, depuis la Révolution française, sur le dogme de l'égalité juridique et intellectuelle de tous les êtres humains ; mais cette idée purement mystique ne résiste pas à l'observation des faits la plus élémentaire. Elle ne se maintient dans nos cerveaux que par l’effet de l'ignorance. » (P. 116.) es

Elle s’y maintient aussi, ce qui est plus Have: par l'effet d’une vieille idéologie, antérieure à la Révolution française elle-même. Elle est la conséquence d’une éducation classique mal digérée qui faisait de l’homme une abstraction à caractère universel; Les réclamations mêmes des peuples indigènes, dont les plus évolués, les plus dignes de considération et de respect protesteraient -contre une assimilation totale, injurieuse au fond pour leurs ancêtres et leurs traditions, la science des pays et des races, l'expérience historique, les faits, en un mot, peuvent se liguer et concorder ; il est à craindre que notre esprit invétéré d’uniformisation systématique ne nous réserve encore quelques tours de sa

facon. « La France est un pays de cent millions d’habi-

tants », disait le général Mangin en une définition par trop

LE FÉDÉRALISME ET LA FRANCE a 191

compréhensive : formule qui ne serait point sans danger si elle devait être appliquée à la lettre et faire des quarante millions de Français blancs la faible minorité d’un empire où soixante millions d'hommes de couleur détiendraient la majorité et, par voie de conséquence toute naturelle dans une démocratie, le pouvoir d’y faire la loi, Ainsi par un paradoxe sans doute assez lointain mais non point impossible, verrions-nous s'appliquer à rebours un « Græcia capta ferum victorem cepit », où le vaincu qui prendrait son vainqueur ne serait autre cette fois que la barbarie.

M. Bernard Lavergne nous a indiqué le moyen de parer au péril éventuel. Il n’est autre qu’une sage interprétation - de l’expérience politique. Il n’est autre que le fédéralisme.

Nous avons reconnu les services qu’il pouvait rendre dans lexploitation du domaine patrimonial et colonial de la France. Son utilisation éventuelle ne serait pas moindre pour ies rapports avec l'extérieur. Ici, en effet, nous relevons une contradiction entre la politique intérieure et la politique internationale de notre pays. Tandis que ses traditions diplomatiqués, d’accord avec ses intérêts permanents les plus certains, le poussent à se faire le champion des petites nations, à défendre leurs droits contre la tendance à l’absorption que manifestent les grands Etats, il pratique lui-même, à l’intérieur de ses frontières, la centralisation unitaire la plus intensive dont le résultat final ne peut être que la disparition de toutes les originalités, pourtant si riches, qui ont constitué la France.

Ce n’est point là prêcher d’exemple. Chez ceux qui croient que, du moins depuis de longues années, la France cherche -dans sa politique des petites nations mieux que le « divide ut imperes », qu’elle obéit, au contraire, à son instinct de justice et à un idéalisme vraiment naturel et spontané, cette discordanec ne peut manquer de causer quelque surprise. Sans doute la stricte équité, la parfaite égalité observées entre tous les ressortissants de l’Etat enlèvent aux

pratiques et procédés unitaires le caractère odieux qui, ailleurs, les rendit si souvent intolérables. Mais l’étude de la réalité vivante nous révèle d’autres droits que ceux de l’individu. Elle révèle aussi d’autres intérêts particuliers que

les intérêts individuels, et notamment des intérêts locaux

qui, en l'espèce, pourraient servir utilement l'intérêt de la collectivité française tout entière.

* Les pays restreints ne pourront survivre que s’ils savent s’entr’aider et collaborer. L'Etat qui se proposerait de les soutenir, de les unir, comme ce fut toujours la juste ambition de la France, ne serait-il pas mieux préparé à son rôle s’il avait déjà quelque expérience directe du système fédéral ? |

Plus particulièrement, et si nous considérons notre voisinage immédiat, il est permis de se demander si la France

n'aurait pas plus à gagner qu’à perdre à maintenir certaines,

de ses particularités provinciales.

La centralisation unitaire a ses faiblesses et ses dangers que trop souvent, dans la crainte instinctive inspirée chez nous par le fédéralisme, on omet de citer. Renan les avait vus, lui, et les signalait dans son article du 15 septembre 1870 de la Revue des Deux-Mondes » : « L'édifice, disait-il à propos de la France, est si compact, que l’enlèvement d’üne ou deux grosses. pierres le ferait crouler. L’histoire natu-

relle nous apprend que l’animal dont l’organisation est très:

centralisée ne souffre pas l’amputation d’un membre important ; on voit souvent un homme à qui l’on coupe une jambe mourir de phtisie ; de même, la France, atteinte dans ses parties principales, verrait sa vie générale s’éteindre et ses organes du centre insuffisants pour renvoyer la ‘vie jusqu'aux extrémités. »

Qui pourrait nier, en effet, la crise qu'eut à subir la France privée de l’Alsace et de la Lorraine ? Allons plus loin encore. Quelque surprenante ou paradoxale que puisse paraître cette idée, le fédéralisma, avons-nous dit, loin

d’être un agent de séparatisme ou d’affaiblissement, peut, lorsqu'il est adroitement utilisé, aider à l’expansion d’un Etat. Nous avons indiqué, à titre d'exemple, les facilités qu’en attendaient l’U. R. S. S. pour la récupération éventuelle de la Bessarabie et le Reich allemand pour le rattachement de l'Autriche. N’est-il pas évident qu’une constitution à caractère fédéral eût puissamment contribué à résoudre les problèmes qu’a posés le retour de l’Alsace et de la Lorraine dans le giron de la mère-patrie ? Rarement volonté fut plus claire et plus évidente que celle que manifestèrent les deux provinces lors de leur libération. Rarement pareil enthousiasme souleva un peuple, et pourtant . de graves difficultés se révélèrent par la suite. C’est que, malgré leur désir, ces populations, accoutumées pendant un demi-siècle à une large décentralisation, et voisines, par le tempérament comme par la position géographique, de la confédération helvétique, ne peuvent se plier sans peine aux méthodes centralistes. C’est ce qu'ont parfaitement remarqué, avec beaucoup de largeur d'esprit et avec à-propos, MM. Lazare Weiller et Lucien Romier dans leurs articles du Temps et du Figaro. Puisse cette vérité être comprise, éviter des malentendus que notre routine et notre manie uniformisatrices ne sauraient qu’aggraver. Pour des populations éduquées, le mot d’ « assimilation » a quelque chose de blessant ; seule l’adaptation peut être aujourd’hui admise. Seule encore, une réforme générale peut donner satisfaction à des revendications qui, si elles étaient limitées à une portion du territoire, prendraient évidemment le caractère particulariste que l’on veut éviter. Si, malgré une bonne volonté réciproque et certaine, le retour de deux provinces déjà préparées à notre régime par plusieurs siècles de vie commune ne va pas sans peine ni sans heurt, combien, à plus forte raison, est-il à penser que notre centralisation nous « handicaperait » dans des circonstances moins favorables ! Sans doute en ferons-

nous l'expérience dans la Sarre. Peut-être même avons-nous manqué, sur la rive gauche du Rhin, une occasion de grande importance. Et pourtant peu de peuples possèdent comme le nôtre les éléments nécessaires à une propagande efficace au dehors : Flamands au Nord, Alsaciens à l’Est, Catalans et Basques au‘ Sud ne sont pas seulement les interprètes désignés pour les rapports de notre pays avec les pays limitrophes, ils sont encore en mesure, par leurs relations de famille et d’affaires, de promouvoir puissamment l'influence de la France. Quelle ne serait point Ja force d’attraction d’une nation qui, au prestige de sa civilisation et notamment de sa capitale, au solide renom de son esprit d'équité pour les droits de l'individu, ajouterait encore le respect des particularités ethniques, d’autant moins dan-

gereuses pour la véritable unité que l'éclat de la culture

française est plus vif ? Sans doute ne s’agit-il point de préparer des annexions ; mais, dans notre société moderne, les choses évoluent rapidement, des troubles, des périls soudains peuvent imposer des regroupements, et il est bon d’être prêt à faire face aux situations longtemps les plus imprévues. Il convient surtout que, dans l’œuvre indispensable de l’union des nations d'Europe et particulièrement des petits Etats, notre pays soit en mesure de jouer son rôle. Il cherche des formules nouvelles d’action.

Le fédéralisme peut lui fournir les moyens nécessaires, refondre son organisation et retremper sa vigueur.