CHAPITRE III

Les jurés de cour d'assises.

. Les jurés de cour d'assises. — Caractères généraux des jurys.

— La statistique montre que leurs décisions sont indépendantes de leur composition. — Comment sont impressionnés les jurés. — Faible action du raisonnement. — Méthodes de persuasion des avocats célèbres. — Nature des crimes

4 pour lesquels les jurés sont indulgents ou sévères. — Utilité

del’institution du jury et danger que présenterait son remplacement par des magistrats. .

Ne pouvant étudier ici toutes les catégories de jurés, j'examinerai seulement la plus importante, celle de cours

d'assises. [ls constituent un excellent exemple de foule hétérogène non anonyme. On y retrouve la suggestibilité,

la prédominance des sentiments inconscients, la faible

. aptitude au raisonnement, l'influence des meneurs, etc.

En les étudiant nous aurons l’occasion d'observer d’intéressants spécimens des erreurs que peuvent commettre les

personnes non initiées à la psychologie des collectivités. :

Les jurés fournissent tout d’abord une preuve de la faible

. importance, au point de vue des décisions, du niveau

Le | à À

| mental des divers éléments composant une foule. Nous avons vu que dans une assemblée délibérante appelée à

donner son opinion sur une question n’ayant pas un carac-

» tère tout à fait technique, l'intelligence ne joue aucun rôle; - et qu’une réunion de savants ou d'artistes n’émet pas, sur

l'administration choisissait soigneusement les personn appelées à composer le jury, et les recrutait parmi les |

LIaseee nn professeurs, Tonetionnaires, tettrés, E |

petits patrons et employés. Or, au grand étonnement des. HR spécialistes, quelle qu’ait Fe 14 compos

Les magistrats eux-mêmes, si hostiles pourtant à l’inss titution du jury, ont dû reconnaitre l'exactitude de cette assertion. Voici comment s'exprime à ce sujet un ancien! président de cour d'assises. M. Bérard des Glajeux, dans.

‘ses Souvenirs : re | | 4 | « Aujourd’hui les choix du jury sont en réalité, dans 1e mains des conseillers municipaux, qui admettent ou éli= minent, à leur gré, suivant les préoccupations politiques etil

électorales inhérentes à leur situation... La majorité des élus se compose de commerçants moins note qu’on ne les choisissait autrefois, et des employés de cer” taines administrations... Toutes les opinions se fondant avec toutes les professions dans le rôle de juge, beau=

“ue humbles, l'esprit du j Jun à pas Ru : ses verdicts. sont restés les mêmes. ». \ k)

Retenons de ce passage les conclusions qui sont très justes, et non les explications qui sont très faibles. Il ne” faut pas s’étonner d’une telle faiblesse, car la psycholos, gie des foules, et par conséquent des jurés, semble avi été le plus souvent aussi inconnue des avocats que des magistrats. J'en trouve la preuve dans ce fait rapporté par le même auteur, qu’un des plus illustres avocats,

pa

de la cour d'Pasetos, Lachaud, usait systématiquement de son droit de récusation à l'égard de tous les individus intelligents faisant partie du jury. Or, l'expérience — ù l'expérience seule — a fini par apprendre l'entière inu« \tilité des récusations. Le ministère publie et les avocats, à Paris du moins, y ont complètement renoncé aujourd’hui ; et, comme le fait remarquer M. des Glajeux, les -verdicts n’ont pas changé, « ils ne sont ni meilleurs ni pires ».

De même que toutes les foules, les jurés sont très fortement impressionnés par des sentiments et très faiblement par des raisonnements. « Ils ne résistent pas, écrit un

avocat, à la vue d'une femme donnant à téter, ou à un défilé d’orphelins. » « Il suffit qu'une femme soit agréable, dit M. des Glajeux, pour obtenir la bienveillance du jury.»

Impitoyables aux crimes qui semblent pouvoir les atteindre — et qui sont pré écisément d'ailleurs les plus À redoutables: pour la société — les jurés se montrent au

contraire fort indulgents pour les crimes dits passionnels. [ls sont rarement sévères pour l’infanticide des fillesmères et moins encore pour la fille abandonnée qui vitriolise son séducteur. Ils sentent fort bien d’instinct que ces crimes-là sont peu dangereux pour la société, et que dans un pays où la loi ne protège pas les filles abandonnées, la vengeance de l’une d'elles est plus utile que nuisible, en intimidant d'avance ce futurs : séducteurs (4).

CE

(1) Remarquons en passant que. cette division, très bien faite d’instinct par les jurés, entre les crimes socialement dan- ; - gereux Fe les autres crimes n'est nullement dénuée de jus-

: LE BON. — Psych. des foules. 9

Les jurys, comme toutes les foules, er fort “HS par le prestige, et le président des Glajeux fait juste ment remarquer que, très démocratiques dans leun composition, ils se montrent très aristocratiques dans leur affections : « Le nom, la naïssance, la grande fortune la renommée, l'assistance d’un avocat illustre, les choses qui distinguent et les choses qui reluisent forment ur appoint très considérable dans la main des accusés. » Agir sur les sentiments des jurés, et comme ave toutes les foules, raisonner fort peu, ou n'employer qui des formes rudimentaires de raisonnement, doit être le préoccupation d’un bon avocat. Un avocat anglais célèb L par,ses succès en cour d'assises a bien analysé cettt Dao |

« Ilobservait attentivement le jury tout en plaidant. C’est le moment favorable. Avec du flair et de l'habitude, l'avocat lit sur les physionomies l'effet de chaque phrase; de chaque mot, et il en tire ses conclusions. Il s’agit tout d’abord de distinguer les membres acquis d'avance à la

assurer, après quoi il passe aux membres qui semblent at

tesse. Le but des lois criminelles doit être évidemment de protéger la société contre Les criminels et non de la venger Or nos codés, et surtout l'esprit de nos magistrats, sont toul imprégnés encore de l'esprit de vengeance du vieux droï primitif. Le terme de vindicte (vindicta, vengeance) e encore d’un usage journalier. Nous avons la preuve de cet tendance des magistrats dans le refus de beaucoup d’entre eux d'appliquer l'excellente loi. Béranger, permettant au con damné de ne subir sa peine que s’il récidive. Or, pas un

magistrat ne peut ignorer, car la statistique le prouve, que l'application d’une première peine entraîne presque infail blement la récidive. Les juges relâchant un coupable, s’im xinent que la société n’a pas été vengée. Plutôt que de n@l pas la venger, ils préfèrent créer un récidiviste dangereux. «

ontraire mal disposés, et il s'efforce de deviner pouroï ils sont contraires à l’accusé. C’est la partie délicate u travail, car il peut y avoir une infinité de raisons. ‘avoir envie de condamner un homme, en dehors du entiment de la justice. »

; | Ces quelques lignes résument très justement le but de l'art oratoire, et nous montrent aussi l’'inutilité des disbcours faits d'avance puisqu'il faut à chaque instant modi- À fier les termes employés, suivant l'impression produite.

* L’orateur n’a pas besoin de convertir tous les membres {d’un jury, mais seulement les meneurs qui détermineront L'opinion générale. Comme dans toutes les foules, un | petit nombre d'individus conduisent les autres. « J'ai fait hl'expérience, dit l'avocat que je citais plus haut, qu’au

hommes énergiques pour entraîner le reste du jury. » Ce sont ces deux ou trois qu’il faut convaincre par d’habiles suggestions. On doit d’abord et avant tout leur plaire. -L’homme en foule à qui l’on plaît est déjà presque convaincu, et tout disposé à considérer comme excellentes Les raisons quelconques qu’on lui présente. Je trouve, dansun “travail intéressant sur M° Lachaud, l’anecdocte suivante :

* « On sait que pendant toute la durée des plaïdoiries qu'il prononçait aux assises, Lachaud ne perdait pas de

Lrécalcitrants. Pourtant, une fois en province, il en trouva un qu'il dardait vainement de son argumentation la plus tenace depuis trois quarts d'heure : le premier du deuxième banc, le septième juré. C'était désespérant ! LTout à coup, au milieu d’une démonstration passionnante, ts s'arrête, et s'adressant au président de la cour

. d'assises : « Monsieur le président, dit- il, ne pourriez-vous

moment de rendre le verdict, il suffisait d’un ou deux :

vue deux: ou trois jurés qu'il savait, ou sentait, influents, mais revêches. Généralement, il parvenait à réduire ces

Plusieurs écrivains, et des plus distingués, ont fortement combattu dans ces derniers temps l'institution du jury, seule protection pourtant contre les erreurs vraiment bien fréquentes d’une caste sans contrôle (1). Les uns vous draient un jury recruté seulement parmi les classes éclairées ; mais nous avons déjà prouvé que même dan ce cas les décisions seraient identiques à celles actuelle: ment rendues. D’autres, se basant sur les erreurs com mises par les jurés, voudraient supprimer ces derniers et les remplacer par des juges. Mais comment peuvent-ils oublier que les erreurs reprochées au jury, sont toujours d’abord commises par des juges, puisque l'accusé déféré au jury, a été considéré comme coupable par plusieurs (4) La magistrature représente, en effet, l’unique adminis®. tration dont les actes ne soient soumis à aucun contrôle Toutes les révolutions de la France démocratique n'ont pt lui acquérir ce droit d'habeas corpus dont l’Angleterre est si fière. Nous avons banni les tyrans; mais dans chaque cité, un magistrat dispose à son gré de l'honneur et de la liberté» des citoyens. Un petit juge d'instruction, à peine sorti de: l’École de droit, possède le pouvoir révoltant d’envoyer en prison, sur une simple supposition de culpabilité dont il ne» doit la justification à personne, les citoyens les plus consi-« dérables. Il peut les y garder six mois ou même un an sous” prétexte d'instruction, et les relâcher ensuite sans leur devoir” ni indemnité, ni excuses. Le mandat d'amener est absolument” l'équivalent de la lettre de cachet, avec cette différence que” cette dernière, si justement reprochée à l’ancienne monarchie, n'était à la portée que de très grands personnages, alors qu'elle, est aujourd'hui entre les mains de toute une classe de citoyens, qui est loin de passer pour la plus éclairée et la plus indépen-. dante.

L agistrats : le juge d'instruction, le procureur de la République et la chambre des mises en accusation: Et ne roit-on pas alors que s’il était définitivement jugé par des magistrats au lieu de l’être par des jurés, l'accusé perdrait sa seule chance d’être reconnu innocent. Les lérreurs des jurés ont toujours été d’abord des erreurs de magistrats. A ces derniers uniquement il faut donc S'en prendre quand on voit des erreurs judiciaires partiulièrement monstrueuses comme la condamnation de e docteur X..., qui, poursuivi par un juge d'instruction éritablement trop borné, sur la dénonciation d’une fille lemi-idiote accusant le médecin de l’avoir fait avorter pour JO francs, aurait été envoyé au bagne sans l’explosion indignation publique qui le fit grâcier immédiatement ar le chef de l’État. L’honorabilité du condamné pro- C slamée par tous ses concitoyens rendait évidente la gros-

sièreté de l'erreur, les magistrats la reconnaissaient euxnêmes ; et, cependant, par esprit de caste, ils s’efforcèrent d empêcher la signature de la grâce. Dans toutes les affaires Analogues, entourées de détaiis techniques où il ne peut rien comprendre, le jury écoute naturellement le minisère public, réfléchissant qu'après tout l'affaire a été insruite par des magistrats rompus à toutes les subtilités. Quels sont alors les auteurs véritables de l'erreur : les jurés ou les magistrats ? Gardons précieusement le jury. Il constitue peut-être l’unique catégorie de foule qu'aucune in dividualité ne saurait remplacer. Luiseul peut tempérer les inexorabilités de la loi qui, égale pour tous, en principe, oit être aveugle et ne pas connaître les cas particuliers. accessible à la pitié, et ne connaissant que les textes, le juge avec sa dureté professionnelle, frapperait de la méme : peine le cambrioleur assassin et la fille pauvre conduite

misère ; alors que le jury sent d'instinct que la fille séduite

est beaucoup moins ne que LE séducteur, ur lui, |

gence. /

Connaissant la psychologie des castes et celle des autres, catégories de foules, je ne vois aucun cas où, accusé à

tort d’un crime, je ne préférerais avoir affaire à des jurés plutôt qu’à des magistrats. Avec les premiers, j'auraié

beaucoup de chances d'être reconnu innocent et très pet avec les seconds. Redoutons la puissance des foules, mai is beaucoup plus encore celle de certaines castes. Les uné

peuvent se laisser convaincre, les. autres ne fléchissent jamais.