‹ Quelles Considérations à propos du CongrèsChapitre 30 sur 60 · AN · texte numérisé non relu

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génitales ; de maladies graves telles que chancres, néoplasmes, tuberculose, et chez les eunuques.

Cette preuve pouvait être obtenue par l’examen séparé des deux époux. C’est ce qu'admit le Parlement de Paris par son arrêt du 18 février 1677. Cela simplifiait et pouvait même servir à prouver la mauvaise foi de la femme. En voici un exemple rapporté par le D'Die

« En l’année 1689, Marie Le Maître fit assigner par devant l’official de Paris Henri Cajola, son mari, pour voir déclarer nul et invalide le mariage célébré entre eux, sur le fondement de l'impuissance qu’elle supposait en la personne du défendeur. La visite du mari ayant été ordonnée, les experts rédigent le rapport suivant

« Nous soussignés, maître Charles de Laval et maître Urbain Léaulte, docteurs régents en la Faculté de médecine de l'Université de Paris; Jacques Clérambourg, chirurgien du Roi en son Châtelet de Paris, et Robert Gervais, maître chirurgien-juré à Paris, experts nommés par sentence de M. l’Official de Paris, en date du 17 du présent mois, certifions qu’en vertu de la dite ordonnance, à la requête de Marie Le Maître, demanderesse en nullité de mariage à cause d’impuissance, nous nous sommes transportés au prétoire de l’Officialité à huit heures du matin, auquel lieu, après avoir prêté serment

(i) Chron. Meéd., 1er janvier 1914, page 12.

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