DES MOYENS DE CONCLURE

eembre iS43, de l 'Ami de la Charte, journal de Clermont., un article de M. Valentin Smith, conseiller à la Cour royale de Riom, presque entièrement consacré à la séance médico-légale de la Cour d’assises du Puy-de-Dôme, concernant l’affaire Pouchon. Si l’auteur de cet article était un homme obscur et dont les écrits ne peuvent avoir aucune portée, je garderais le silence ; mais M. Smith est un magistrat judicieux et fort distingué, dont la parole a de l’autorité, et qu’il serait dés-lors dangereux de ne pas réfuter quand il ai émis une opinion erronee. C est ce qui m’engage à lui adresser cette réponse.

M. Smith me blâme de n’avoir point conclu dans ^affaire Pouchon, parce que je me suis borné à dire qu’il était excessivement probable que cet homme était mort empoisonné. Suivant lui, il aurait fallu dire qu’il y avait, ou qu’il n’y avait pas empoisonnement. « Concluez enfin, dit-il;

« la toxicologie ne saurait admettre un doute quelcon- « que. Il y a ou il n’y a pas,empoisonnement. »

Que la justice demande aux experts une solution affirmative ou négative, cela se conçoit, et il serait a desirer qu’il fût toujours possible dé la donner -, mais que les magistrats aient, la prétention de pouvoir l’exiger constamment, cela ne supporte pas le plus léger examen , ainsi que le comprendront aisément tous ceux qui sont initiés aux premiers élémens de la médecine légale. A l’impossible nul n’est tenu, et je vais démontrer qu’il est des cas où l’impossibilité de se conformer au principe posé par M. Smith est incontestable. Je ferai plus : je prouverai que l’adoption d’un pareil principe entraverait souvent le cours de la justice. Les preuves de ces deux propositions ressortiront facilement, non pas de notions abstraites et inintelligibles pour les gens du monde, mais de quelques exemples dont la valeur sera appréciée même par les personnes étrangères à notre profession.

en MÉDECINE LÉGALE, 5

Premier exemple. Un individu est empoisonné par l’acide arsénieux; il vomit abondamment; il a des selles copieuses et il éprouve des accidens graves jusqu’au moment de sa mort, qui a lieu quinze jours après l’empoisonnement. La portion d’acide arsénieux qui avait été absorbée a été complètement éliminée avec l’urine et par quelques autres voies d’excrétion pendant la maladie. On n’a analysé aucune des matières excrétées; cependant la justice informe, parce qu’elle a appris que X avait un intérêt à empoisonner A.., qu’il avait acheté de l’acide arsénieux, qu’il ne peut pas rendre compte de l’usage qu’il a fait de cette substance, et parce que plusieurs témoignages se réunissent pour faire croire à l’empoisonnement de A., et pour établir queX. est l’auteur de cet empoisonnement. L’expert, appelé pour découvrir la cause de la mort, procède à l’analyse chimique des matières contenues dans le canal digestif, de ce canal lui-même et du foie, et ne trouve aucune trace d’arsenic; cependant les symptômes et les lésions de tissu ressemblent à ceux que l’on observe assez souvent dans l’empoisonnement par ce toxique. Quelle conduite tiendra l’expert dans cette circonstance? Dira-t-il que A. est mort empoisonné? Non, certes, car on n’a pu déceler de poison. Dira-t-il que rempoisônnement n’a pas eu lieu? Cette conclusion serait au moins aussi blâmable que la précédente, car l’absence de la substance vénéneuse s’explique tout naturellement en ayant égard aux circonstances que j’ai signalées plus haut. Voici ce que la science lui prescrit impérieusement d’énoncer en pareil cas : L’absence de C arsenic ne permet pas de conclure que l’empoisonnement n a pas eu lieu, parce qu’on n a analysé ni les matières vomies ni tes selles, et que les organes n’ont été soumis aux investigations chimiques que lorsque tout l’arsenic qu’ils avaient pu absorber avait été éliminé. Les symptômes et les lésions de tissus accordent parfaitement

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avec ce que Von observe le plus ordinairement dans Vïntoxication arsenicale, et doivent dès-lors éveiller Vattention de la justice.

Examinons maintenant la portée de cette conclusion dans l’espèce. M. Smith dira-t-il qu’elle est insignifiante! L’erreur serait par trop grave. Que l’on admette pour un instant qu’au lieu d’être ainsi formulée, on eût dit : Labsence de Varsenic prouve que A. n’est pas mort empoisonné , et que cette assertion n’eût pas été combattue, quel serait le jury qui oserait condamner lè prévenu? Tandis qu’en déclarant que l’empoisonnement était possible, on laisse au ministère public le soin de faire valoir les preuves morales qui mettent'hors de doute la criminalité du prévenu. L’expert a donc rendu un véritable service à la justice, qu’il aurait laissée impuissante, s’il avait adopté le principe proclamé par M. Smith.

Voyons ce qui eut lieu en i8a3, à l’occasion duprocèsCastaing Vauquelin, Chaussier, Laennec, Barruel, MM. Magendie, Pelietân et moi, nous fûmes chargés de donner notre opinion sur les causes delà mort de A. Ballet; les recherches tentées pour découvrir l’acétate de morphine furent infructueuses, soit parce qü’on avait soustrait les matières vomies, soit parce qu’à cette époque on n’allait pas chercher la portion du poison absorbée ; il nous fut donc impossible d’établir que Ballet fut mort empoisonné. Aussi, le président de la Cour d’assises limita-t-il la question à ce fait: « Les accidens éprouvés par Ballet ressemblent-ils à ceux de l’empoisonnement par la morphine? » Voici quelle fut notre réponse : « Ces accidens ressemblent à ceux que déterminent les narcotiques, et la morphine en particulier ; mais comme on peut également les observer dans certaines maladies dites spontanées , nous ne saurions admettre qu’fis soient suffisans pour affirmer que Ballet est mort empoisonné. —- Mais, répliqua M. le président,

vous croyez qu’ils ne sont pas de nature à exclure toute idée d’empoisonnement? — Nous le croyons ainsi, répondîmes-nous. » Castaing fut condamné, les jurés ayant trouvé dans les élémens moraux des débats, des preuves suffisantes de la culpabilité du prévenu. Mais n’est-il pas évident pour tout le monde que si nous avions dit : Non, les symptômes éprouvés par le malade ne peuvent pas être ceux de tempoisonnement par la morphine , les jurés n’eussent point condamné ?-

Deuxième exemple . A. éprouve pendant trois ou quatre jours dès accidens graves, semblables à ceux que développe l’acide arsénieux ; les vomissemens,et les selles surtout, sont très fréquens ; il y a des mouvemens convulsifs intenses, et la face et la poitrine sont couvertes d’une éruption pustuleuse. La mort survient et, à l’ouverture du cadavre on trouve la membrane muqueuse de l’estomac enflammée

etparseméede taches ecchymotiques et de petites eschares;

l’intérieur des ventricules et des oreillettes du cœur est tapissé de plaques d’un rouge foncé, et d’un petit diamètre. L’analyse chimique faite sur les lieux ne permet pas de découvrir la moindre trace d’arsénic , non pas parce que le cadavre n’en renferme pas, mais parce que les experts ne sont pas au courant de leur mission et qu’ils laissent échapper la petite portion de métal qu’ils auraient recueillie s’ils avaient mieux opéré. Tout porte a croire que A. est mort empoisonné, car il était bien portant au moment où il a pris un potage, et c’est immédiatement après l’ingestion de ce mets que des symptômes graves se sont développés. X. avait un intérêt à empoisonner A. Des charges accablantes pèsent sur lui ; ainsi, il avait acheté de l’acide arsénieux, et il ne peut rendre compte de 1 usage qu’il en a fait ; il avait tenu des propos qui peuvent faire croire que, depuis long-temps, il avait l’intention de donner la mort à la victime. En présence de ces faits, si les

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experts affirment que A. est mort empoisonné, on leur objectera avec raison qu’ils n’ont pas saisi le corps matériel du délit; qu’à la rigueur, une maladie spontanée apu donner lieu à des accidens analogues à ceux qui ont été éprouvés par le malade, et qu’il n’est pas impossible que les lésions cadavériques aient été également le résultat de la maladie spontanée dont j’ai parlé, et non d’un empoisonnement. Ges objections sont fondées, et prévaudront aux yeux des jurés, si elles sont présentées par un Homme dont la parole consciencieuse et savante a de l’autorité. L’affirmation serait donc réduite au néant, et, probablement aussi, Tac- , eusation perdrait toute sa force.

Admettons, au contraire, qu’un expert habile, s’emparant des faits scientifiques de la cause, établisse qu’il est en ne peut plus rare de constater, dans les affections dites spontanées, chez une- personne, naguère bien portante, l 'ensemble des symptômes éprouvés par le malade; qu’il doute même que cet ensemble se soit jamais présenté, excepté dans les cas d’empoisonnement; et pour ce qui concerne les lésions de l’estomac, qu’il est difficile d’admettre qu’elles soient l’effet d’une maladie spontanée, tandis qu’on peut les observer dans l’empoisonnement par l’arsenic, et qu’il pense, en conséquence, que l’empoisonnement est probable, ou très probable, ou excessivement probable. Direz-vous que cet expert ne rend aucun service à la justice, alors qu’il fournit au ministère public un élément, qui, pour n’àvoir pas toute la valeur désirable, n’en conserve pas moins une réelle, en venant corroborer les. argumens produits contre les prévenus; et si ceux-ci sont condamnés, ne voyez-vous pas qu’ils auraient infailliblement échappé à la vindicte des lois, si la science avait, au contraire, prononcé ces mots : U empoisonnement lest pas possible »

Troisième exemple . Je le puiserai dans l’affaire Pouchon -

rois experts affirment, après avoir retiré du plomb des or-

ganes du cadavre de cet homme, que lamortreconnaîtpour causeun empoisonnement. Onélève desdoutes sur la valeur de cette conclusion, en se fondan t sur un fait dont j’ai parle le premier, en i8i4 -(l’innocuité des sels insolubles de plomb); je suis consulté et, tout en affaiblissant l’importance de ces doutes, ye n ose pas affirmer qu’il y a eu empoisonnement, parce que, suivant moi, le rapport des premiers experts n’est pas suffisamment explicite sur un

point ; mais je déclare que l’empoisonnement est un fait excessivement probable. Pensez vous que cette déclaration ait été inutile aux débats, et Croyez-vous, en conscience, que si j’eusse dit Pouchon n’est pas mort empoisonné , les accusés eussent été condamnés, alors que trois experts venus de Paris affirmaient que Pouchon n’était pas mort empoisonné. J’irai plus loin ; croyez-vous que la condamnation eût été prononcée si, lorsque je fus interrogé par M. le président, après les dépositions de MM. Rognetta Danger et Flandin, au lieu de répondre que le dire de ces messieurs n’avait aucun fondement, que j’étais prêt a le réfuter, et que je persistais plus que jamais dans mes conclusions, j’eusse fui le débat sans protester contre tout ce que je venais d’entendre? Non, certes; affaiblies aux yeux des jurés, mes paroles eussent perdu toute la portée que j’avais voulu leur donner, et que ma réponse àM. le président leur avait conservée. H était aisé de voir que cette réponse' exprimait une conviction profonde que j’aurais su faire pénétrer dans l’esprit des jurés, et qui, depuis, a été partagée par tous ceux qui ont lu !a réfutation des erreurs grossières débitées à Riom par ces experts, réfutation à laquelle ils n’ont rien répondu, et que je les défie bien d’attaquer.

Je pourrais multiplier ces exemples en agitant des questions relatives à l’infanticide, à la suspension, à la submer-