I.BUB8 INCONVtNnifS

DATES

de« ORDONNANCES

DK CLASSEMENT.

Alcali caustique en dissolution (fabric. de V), Yoir Eau-seconde.

Ammoniaque ou alcali Tolatil (fabric, en grand arec les sels ammoniacaux de r ).

Allumettes (fabric. d') préparées avec des poudres ou matières détonnantes et fulminantes. Yoir Poudre fulminante.

Alun. Y.Sulfate de fer et d'alumine.

Amidonniers.

Arcansons ou résines de pin (travail en grand des) , soit pour la fonte et Tépuration de ces matières, aoit pour en extraire la térébenthine.

Ardoises artificielles et mastics de différons genres (fabriques d').

Artificiers.

Battage en grand et journalier de la laine et de la bourre.

Batteurs d'or et d'argent.

Battoirs à éoorce dans les Tilles.

Bitume en planche (fabriques àe ).

Bitumes pisasphaltes (ateliers pour k forme et la préparation desV

Blanc de baleine (rafl&ncries de).

Blanc de plomb ou de céruse (fabriques de).

Blanchiment des toiles par l'acide mmiatique oxygéné. Voir Toiles.

Blanchiment des tissus et des fils de laine ou de soie par le gaz ou l'acide sulfureux.

Blanchiment des toiles et fils de cbanTre , de lin et de coton par le chlore.

Blanchiment des toiles et fils de chanTre parles chlorures alcalins.

Uanchisseries ordinaires. Y. Buanderies.

Bleu de Prusse (fabriques de) lor»qn'on n'y brûle pas la fumée et le gaz hydrogène sulfuré , etc.

Bleu de Prusse ( fiibriques de ) lorsqu'elles brûlent leur fumée et le gai hydrogène sulfuré, etc.

Bleu de Prusse ( dépôts de sang des animaux distinés à la fabrication du). Yoir Sang des animaux.

Blanc d'Espagne (fabriques de).

Bois dorés (brûleries des).

Très peu d'incouTéniens.

Odeur désagréable.

Tous les dangers de la fabrication des poudres fulminantes.

Odeur fort désagréable.

Danger du feu et odeur très désagréable.

Odeur désagréable, danger du feu.

Danger d'incendie et d'explosion.

Bruit et poussière fétide ou insalubre et incommode.

Bruit.

Bruit , poussière et quelque danger du feu.

Danger d'incendie.

Danger d'inoendie«

Peu d'inceaTéniens.

Quelques incon^éniens, seulement pour la santé des outriers.

Émanations insalubres.

Émanations désagréables.

Peu d'incouTéniens.

Odeur désagréable , insalubre.

Très peu d'inconténiens , si les appareils sont parfaits , ce qui n'a pas lieu constamment.

Très peu d'ineonvéniens.

Très peu d'incouTéniens, l'opération se faisant très en petit.

14 jauTier 1815.

81 mai 18SS.

25 juin 1828.

15 octobre 1810.

9 février 1825.

20septemb.l828.

15 octobre 1810.

SI mai 1888.

14 janvier 1815.

20septemb.l828.

9 février 1825.

81 mai 1888.

8 novemb. 1826.

15 octobre 1810.

5 novemb. 1826.

14 janvier 1815.

14 janvier 1816.

14 janvier 1815.

DROIT ADMINISTRATIF. TIT. III. CHAP. II

DÉSIGNATIOIC

^ABLISSEHBIVS.

INDICATION

de uniES mcoifvÉniBNS.

DATES

det ORDONNANCES

DE CLASSEMENT

Borax artificiel (fabriques de).

Borax (raffinage du).

Boues et immondices (dépôts de).

Voir Yôiries.

Bougies de blanc de baleine (fabriques de).

Boutons métalliques (fabric. de).

Boyaudiers.

Brasseries.

Briqueteries. Yoir Tuileries.

Briqueteries ne faisant qu'une seule fournée en plein air , comme on le fait en Flandre

Briquets phosphoriques et briquets oxygénés (fabriques de).

Buanderies des blanchisseurs dts profession et des lavoirs qui en dépendent , quand ils n'ont pas un écoulement constant de leurs eaux.

Buanderies quand il y a écoule»

ment.

Galcination d'os d'animaux, lorsqu'on n'y brûle pas la fumée.

Galcination d'os d'animaux, lorsque la fumée est brûlée.

Camphre (préparation et rafKnage du).

Caractères d'imprimerie (fonderie

Caramels en grand (fabriques de).

Carbonisation du bois à air libre , lorsqu'elle se pratique dans les établissemens permanens , et ailleurs que dans les bois et forêts, ou en rase campagne.

Cartonniers.

Cendres ( laveurs de ).

Cendres bleues et autres, précipités du cuivre (fabric. de).

Cendres d^orfèvre (traitement des) par le plomb.

Cendres d'orfèvre (traitement des) par le mercure et la distillation des amalgames.

Cendres gravelées (fabrication des), lorsqu'on laisse répandre la fumée au dehors.

Très peu d'înconvéniens.

Odeur très désagréable et insalubre.

Quelque danger d'incendie.

Bruit.

Odeur très désagréable et insalubre.

Fumée épaisse, quand les fourneaux sont mal construits, et un peu d'odeur.

Fumée abondante au commencement de la fournée.

Idem.

Danger d'incendie.

Inconvéniens graves par la décomposition des eaux de savon.

Peu d'înconvéniens.

Odeur très désagréable de matières

animales brûlées , portée à une

grande distance.

Odeur toujours sensible, même avec

des appareils bien construits.

Odeur forte, et quelque danger

d'incendie.

Très peu d'înconvéniens.

Danger du feu , odeur désagréable.

Odeur et fumée très désagréables , s'étendant au loin.

Un peu d'odeur désagréable.

Très peu d'înconvéniens.

Aucun inconvénient, si ce n'est

celui de l'écoulement au dehors

des eaux de lavage.

Fumée et vapeurs insalubres.

Danger , à cause du mercure en vapeur dans l'atelier.

Fumée très épaisse et très désagréable par SI puanteur.

9 février 1825.

14 janvier 1815.

9 février 1825.

9 février 1815.

14janrier 1815.

15 octobre 1810.

14 janvier 1815.

5 novemb. 1826.

9 février 1825.

20 septemb. 1828.

14 janvierrl815.

15 octobre 1810.

5 novemb. 1826.

20 septemb. 1828.

14 janvier 1815.

ATELIERS INSALUBRES

DÉSIGNATION

INDICATION

DATES

des

ORDONNANCES

tTABLISSKMSNS.

LEURS mcONVÉIflBNS.

DE CLASSBMEMT.

Cendres fpraTelëes (fabrication des),

Un peu d'odeur.

14 jauTier 1815.

loraqu'on brûle la fumée, etc.

Gënite (fabriques de). Voir Blanc

de plomb.

Cbairs ou débris d'animaux. (Les

Odeur très désagréable.

9 féTrier 1816.

dépôU , les ateliers ou les fabri-

ques où ces matières sont prépa-

rées par la macération ou des-

séchées pour être employées à

quelque autre fabrication).

Cbamoiseurs.

Un peu d'odeur.

I4janTier 1815.

Chandeliers.

Quelque danger du feu , et un peu d'odeur.

15 octobre 1810.

ChanUers de boisa brûler Hansles

Danger du feu, exigeant la sunreit-

9 féTrier 1825.

Tilles.

lance de la police.

ChanTre (rouissage du lin ou du)

Exhalaisons très insalubres , infe<>

6 noTCmb. 1826.

en grand , par leur séjour dans Veau.

ChanTre et lin dans les Tilles (ate-

tiens des eaux , fièTres.

Poussière désagréable et insalubre.

27janTierl887.

liers pour le peignage en grand du.) Chapeaux (âl>riques de).

Fumée et odeur asseï désagréa-

14janTierl815.

bles , poussière noire occasionée

par le battage après la teinture ,

et portée au loin.

Chapeaux de soie ou autres , pré-

Danger du feu.

27 janTier 1887.

parés au moyen d'un Ternis (fabrication des).

Charbon animal ( la fabrication ou

Odeur très désagréable de matières

9 féTrier 1825.

la reTÎTification du ) , lorsqu'on

animales brûlées , portée à une

n'y brûle pas la fumée.

grande distance.

Charbon animal (la fabrication ou

Odeur toujours sensible, même

20 septemb. 1828.

la rcTÎTification du) , lorsque la

aTCc des appareils bien construits.

fumée est brûlée

Charbon de bois dans les TUles

Danger d'incendie , surtout quand

2 féTrier 1825.

(les dépôU de).

les charbons ont été préparés à Tases clos, attendu qu'ils peuTcut prendre le feu spontanément.

Fumée et danger du feu.

Charbon de bois fait à Tases clos.

14janTierl815.

Charbon de terre (épurage du) à

Fumée et odeur très désagréables.

14janTierl815.

Tases ouTcrts.

Charbon de terre épuré, lorsqu'on

Un peu d'odeur et de fumée.

14janTierl815.

traTaille à Tases clos.

Châtaignes (dessication et conser- Tation des).

Très peu d'incouTéniens , attendu

14 janTÎer 1816.

que c*est une opération de mé-

Chaudières à Tapeur. Yoye» Ma-

nage.

chines à feu.

Chaux (four à) permanent.

Grande fumée.

29 juillet 1818.

Chaux fibur à) ne traTaillant pas

plus d'un mois par année.

Chicorée-café (^briques de).

Grande fumée.

14janrierl815.

Très peu d'incooTéniens.

9 féTrier 1825.

Chiflbnnîers.

Odeur trèa désagréable et insa-

UjanTier 1816.

lubre.

DROIT ADMINISTRATIF. TIT. III. CHAP. II

DÉSIGNATION

tTABLISSEMIlVS.

INDICATION

de LECRS HfCONTÉniBIfS.

Chlore , acide muriatique oxygéné (fabrication du) , quand ce produit est employé dans les éiablissemens mémei où on le prépare (notamment pour le blanchiment des toiles).

Chlorures alcalins , eau de javelle (ateliers où Ton fabrique en petite quantité, c'est^À-dir^ dans

, une proportion de 300 kilogr.

au plus par jour , des).

Chlorures .alcalins, eau de javelle (fabric. en grand des) , destinés au commerce, aux fabriques.

Chlorure de chaux (ateliers où l'on fabrique en petite quantité, c'est-à-dire dans une proportion de 300 kilogr. au plus par jour, du).

Chlorures alcalins, eau de javelle (fabric. des), quand ces produits sont employés dans les établissemens mêmes où ils sont préparés.

Chlorure de chaux (fabrication en grand du).

Chromate de plomb (fabriques de).

Chromate de potasse (fabriques

de).

Chrysalides (dépôts de).

Cire à cacheter (fabriques de).

Ciriers.

Colle-forte (fabriques de).

Colle de parchemin et d'amidon

(fabriques de).

Colle de peau de lapin (fabriques

de).

Cordes à instrumens (fabriques de).

Corne (travail de la), pour la réduire en feuilles.

Corroyeurs. CoQverturiert.

Cretonniers.

Cristaux ^fabriques de). T. Yerre.

Cristaux de soude , soua-carbonate de soude cristallisé (fabric. de).

Cuirs vernis (fabriques de).

Cuirs verta (dépôts de).

Odeur désagréable et incommode , quand les appareils perdent, ce qui a lieu de temps à autre.

Odeur désagréable et incommode , qband les appareils perdent , ce qui a lieu de temps à autre.

Odeur désagréable et incommode , quand les appareils perdent, ce qui a lieu de temps à autre.

Inconvéniens moindres que cidessus , les produits étant moins abondans.

Odeur désagréable et incommode, quand les appareils perdent , ce qui a lieu de temps à autre.

Très peu d'inconvéniens.

Dégagement de gat nitreux.

Odeur très désagréable.

Quelque danger du féu. Mauvaise odeur.

Très peu d'inconvéniens.

Un peu de mauvaise odeur.

Sans odeur , ai les eaux du lavage ont un écoulement convenable, ce qui n^a pas lieu ordinairement.

Un peu de mauvaise odeur.

Mauvaise odeur.

Danger causé par le duvet de laine en suspension dans l'air ; odeur d'huile rance et de vapeurs sulfureuses, quand les soii&oirs sont mal construits.

Mauvaise odeur et danger du feu.

Très peu d'inconvéniens.

I Mauvaise odeur et danger du feu.

Odeur désagréable et insalubre.

DATES

des ORDONNANCES

DE CLA88EMKNT.

9 février ia25.

9 février 1825.

31 mai 1833.

SI mai 1833.

9 février 1825.

2 31 mai 1883.

9 février 1825.

81 mai 1838.

20aeptemb.l828.

14 janvier 1816.

15 octobre 1810.

9 février 1825.

15 octobre 1810.

14janrier 1815.

15 oct<^re 1810.

15 octobre 1810.

14 janvier 1815.

15 octobre 1810.

15 octobre 1818.

ATELIER8 INSALUBRES

BâÉB

DÉSIGNATION

det, tTABLISSEHRfS.

INDICATION

LIUE8 IHCONTÉNimS.

DATES

de« ORDONNANCES

DE CLASSBMBIIT.

CuÎMon det têtes d'animaux dans det chaudières établies sur un fourneau de construction, quand elle n'est pas accompagnée de fonderie de suif.

Cuirs Terts et peaux fraîches (dép6U de).

CuiTre (fonte et laminage du).

CuÎTre (dérocha ge ou décapage du),

par Tacide nitrique.

Débris d'animaux (dépôts,eto., de).

Voir Chairs.

Dégraisseur. Yoir Teinturieri-dé^

graisseurs.

Dégras ou huile épaisse à Tusage

des tanneurs (fabriques de).

Doreurt sur métaux.

Eau de jaTelle (fabrication de T).

Yoir Chlorures alcalins.

Eau-de-Tie (distilleries d').

Eau forte (Ceibrication de V}, Yoir Acide nitrique.

Eau seoottde (fiibrication de V) des peintres en bâtimens. Alcali caustique en dissolution.

Eau saTonneuse des fabriques. Yoir Huile (extraction de 1') contenue dans ces eaux, etc.

Ecarrissage.

EdMudoirs ou cuisson des abattis des animaux tués pour la boucherie.

Echaudoirs dabs lesquels on prépare et Ton cuit les intestins et autres débris des animaux.

Echaudoirs dans lesquels on traite les tètes et pieds d'animaux, afin d'en séparer le poil.

Emaux (fiibriques d*). Yoir Yerre.

Eacre à écrire (fabriques d').

Encre d'imprimerie (fabriques d').

Engrais (les dépôts de matières pro- Tenant de la vidange des latrinéfe ou des animaux , destinés à ser- Tir d'). Yoir Poudrette, Urate.

Engraissage des oies (établissemens en grand pour 1').

Epoaget fétablissemena de latage et de séchage des).

Fumée et légère odeur.

HauTaise odeur.

Fumée, exhalaisons insalubres et

danger du feu.

Odeur nuisible et désagréable.

Très peu d'inconTénieni.

Odeur très désagréable et danger

d'incendie.

On a à craindre les maladies des

doreurs, le tremblement, etc.;

mais ce n'est que pour les ou-

Triers.

Danger du feu.

Très peu d'incouTéniens.

Odeur très désagréable. MauTaise odeur.

Très mauTaise odeur.

Fumée et légère odeur.

Très peu d'inconvéniens.

Odeur très désagréable , et danger

du feu.

Odeur très désagréable et insa

lubre.

mauvaise odeur et inoonnoodité.

Odeur désagréable.

81 mai 18SS.

27 janrier 1837.

14 janvier 1815.

20 septemb. 1828.

14 janrier 1815.

0 février 1825.

15 octobre 1810.

14 janTier 1815.

15 octobre 1810.

14 janrier 1815 et 81 mai 1838.

31 mal 1833.

14 janrier 1815.

9 février 1826.

ai mal 1833.

27 janrier 1837.

DROIT ADMINISTRATIF. TIT. III. CHAP. II

DÉSIGIlATIOIf

det

tTABLISSESSIfS.

INDIGATIOIf

de LEURS INCONVtNISNS.

DATES

des

ORDOIfIfANCBS

I»K CLASSKHSIfT.

Esiayenn.

Etaio (fabrication des feuillet d').

Ether (fabriqaeg d') et dépôts d'Ether , lorsque ces dépôts en contiennent plus de 40 litres à la fois.

Etoupilles (fabriques d^), préparées avec des poudres ou matières détonnantes et fulminantes. Yoir Poudres fulminantes.

Faïence (fabriques de).

Fécule de pommes de terre (fîibriques de).

Fer-blanc (fabriques de).

Feutres etvisières Ternis (fabriques de)

Feutre goudronné propre au doublage des naTÎres (fabriques de).

Fonderies au fourneau à la Wilkinson.

Fondeurs en grand fourneau à réverbères.

Fondeurs au creuset*

Forges de grosses œuvres, c^est-àdire celles où l'on fait usage de moyens mécaniques pour mouvoir, soit les marteaux, soit les masses soumises au travail.

JPourneaux (hauts-). La formation de ces établissemens est régie par la loi du 21 avril ISIO.

Fours à cuire les cailloux destinés à la fabrication des épaaux.

Fromages (dépôts de).

Galipots ou résine du pin (travail en grand des), soit pour la fonte et l'épuration de ces matières, ioit pour en extraire la térébenthine.

Galons et tissus d'or et d'argent (brûleries en grand des).

Gax hydrogène (tous les établissemens d'éclairage par le) , tant les usines où le gai est fabriqué, que les dépôts où il est conservé.

,Gax (ateliers où l'on prépare les matières grasses propres à la production du).

Gax (ateliers pour grillage des tissus de coton par le).

Très peu d'inconvéniens. S

Peu d'inconvéniens , l'opération se 8

faisant ou laminoir.

Danger du feu.

Tous les dangers de la fabric. des poudres fulmmantes.

Fumée au cofkimencementdes fournées.

mauvaise odeur provenant des eaux de lavage, quand elles sont gar^ dées.

Très peu d^inconvéniens.

Odeur désagréable, crainte d'incendie

mauvaise odeur , et danger d'incendie.

Fumée et vapeur nuisibles.

Fumée dangereuse, surtout dans les fourneaux où l'on traite le plomb, le linc, le cuivre, etc.

Un peu de fumée.

Beaucoup de fumée , crainte d'incendie.

Famée épaisse , et danger du feu.

Beaucoup de fumée.

Odeur très désagréable.

Danger du feu , et odeur très désagréable.

mauvaise odeur.

Odeur désagréable et fumée, pour les seuls ateliers , mais qui s'étendent aux environs de temps à autre.

Danger du feu.

Peu d'inconvéniens , l'opération te j firitant en petit. 1

27 janvier 1887.

25 juin 1828.

14 janvier 1818.

9 février 1825.

14 janvier 1815.

6 novemb. 1826,

21 mai 1888.

e février 1826.

14 janvier 1815.

5 novemb. 1826.

14 janvier 1815.

5 novemb. 1826.

14 janvier 1815.

1 9 février 1825.

14 janvier 1815.

20 août 1824.

21 mai 1888.

9 février 1825.

ATELIERS INSALUBRES

DÉSIGNATION

des iTABLISSElIBllS.

INDICATION

LEVAS IlfCOIfVtRIIIfS.

GëUtine extraite des ot (fîibrication de la) par le moyen des acides et de rébullition.

GenièTTe (distillerie de).

Glaces (étamage des).

Goudron (fabriques de).

Goudron (fabriques de) à Tases clos.

Goudrons (tn^vail en grand des), soit pour la fonte et Tépuration de ces matières, soit pour en extraire la térébenthine.

Graisses à feu nu (fonte des).

Grillage des tissus de coton par le gat (ateliers de). Voir Gai.

Hareng (saurage du).

Hongroyeurs.

Huile de 'pied de bœuf (fabriques d").

Huile de poissons (fabriques d').

Huile de térébenthine et huile d'aspic (distillation en grand de V).

Huile de térébenthine , et autres huiles essentielles (dépôts d').

Huile (extraction de V) et des autres corps gras contenus dans les eaux savonneuses des fabriques.

Huile épaisse à Tusage des tanneurs (fabriques d'). Voir Dégras.

Huile rousse (fabriques d') extraite, créions et débris de graisse à une haute température.

Huiles de lin (cuisson des).

Huiles (épuration des) , tu moyen de l'acide sulfurique.

Indigoteries.

Laques ( fabrication des ). ' Lard (ateliers à enfumer le).

Lavoirs à laine (établissemens des).

LaTotrs des blanchisseurs.' Voir

Buanderies.

Lin (rouissage du). Voir Chanvre.

Liqueurs (fabrication des).

Odeur assex désagréable, quand les matières ne sont pas fraîches.

Danger du feu.

Inconvénient pour les ouvriers seulement , qui sont sujets au tremblement des doreurs.

Très mauvaise odeur , et danger du feu.

Danger du feu , fumée et un peu d'odeur.

Odeur insalubre , et danger du feu.

Très mauvaise odeur, et danger du feu.

Peu d'inconvéntens , l'opération se faisant en petit.

Mauvaise odeur.

Idem.

Mauvaise odeur , causée par les résidus.

Odeur désagréable, et danger du feu.

Danger du feu, d'autant plus grand, que l'huile peut se volatiliser dans les magasins , et que l'approche d'une lumière détermine l'inflammation.

Mauvaise odeur, et quelque danger du feu.

Odeur très désagréable et danger

d'incendie.

Idem.

Danger du feu et mauvaise odeur produite par les eaux d'épuration.

Cet art, qu'on avait essayé en France, n'y existe plus.

Très peu d'inconvéniens. v

Odeur et fumée.

Doivent être placés sur lesrivières et ruiss., au-dessous des villes et vill

Danger du feu.

DATES

des ORDONNANCES

DE CLASSEMENT

9 février 1825.

U janvier 1815.

14 janvier 1815.

9 février 1825.

21 mai 1833.

14 janvier 1815.

15 octobre 1818.

14 janvier 1815.

15 octobre 1815.

15 octobre 1810.

9 février 1825.

20septemb. 1828.

9 février 1825.

14 janvier 1815.

21 mai 1833.

14 janvier 1815.

9 février 1825.

2 j 14 janvier 1815.

DROIT ADMINISTRATIF. TIT. III. CHAP. 11

DÉSIGNATIOm

BTABUS8B1IBN8.

INDICATION

LECIS mCONTillIIllS.

DATES

de* OaDONNANGES

DB CLÀSSBMBlfT.

Litharge (fabrication de la).

Lustrage dei peaux.

Machines et chaudières à feu à haute pression, c'est-à-dire celles dans lesquelles la force élastique de la Tapeur fait équilibre à plus de deux atmosphères, lors même qu'elles brûleraient complètement leur fumée.

Machines et chaudières à feu à basse pression , c'est-à-dire fonctionnant à moins de deux atmosphères , brûlant ou non leur fumée.

Maroquiniers.

Massicot (fabrication du), première préparation du plomb pour le convertir en minium.

Mastics. Voir Ardoises artificielles.

Mégissiers.

Ménageries.

Métaux (fonderie de). Voir Fonderies, fondeurs.

Minium (fabriq. du). Préparation de plomb pour les potiers, faïenciers, (abricans de cristaux, etc.

Moulins à broyer le plâtre, la chaux et les cailloux.

Moulins à farine , dans les Tilles.

Moulins à l'huile.

Noir de fumée (fabriques de).

Noir d'ivoire et noir d'os (fabriques

de) , lorsqu'on n'y brûle pas la

fumée.

Noir d'ivoire et noir d'os (fabriques

de) lorsqu'on brûle la fumée.

Noir minéral (carbonisation et préparation de schistes bitumineux

pour fabriquer le).

Noir animalisé (fabriques et dépôts

de).

Ocre jaune (calcination de 1'), pour

le convertir en ocre rouge.

Or et argent (affinage de 1'), au

moyen du départ et du fourneau

à vent.

Orseille (fabriques de 1').

Exhalaisons dangereuses.

Très peu d'inconvéniens.

Fumée, attendu qu'il n'y en a jusqu'à présent aucune qui la brûle complètement ; danger d'explosion des chaudières.

Fumée et danger d'explosion.

Mauvaise odeur.

Exhalaisons dangereuses.

Mauvaise odeur.

Danger devoir les animaux s'échapper des cages.

Exhalaisons moins dangereuses que celle du massicot.

Bruit; ce travail étant fait par la voie sèche, a des inoonvéniens graves pour la santé des ouvriers, et même un peu pour le voisinage.

iVbto. Le broiement des cailloux pourrait se faire par la voie humide.

Bruit et poussière.

Un peu d'odeur et quelque danger du feu.

Odeur très désagréable de matières animales brûlées , portée à une grande distance.

Odeur toujours sensible, même avec des appareils bien construits.

Mauvaise odeur.

Odeur très désagréable et insalubre.

Un peu de fumée.

Cet art n'existe plus.

Odeur désagréable.

14 janvier 1819.

5 novemb. 1815.

14 janvier 1815.

14 octobre 1810.

15 octobre 1810,

15 octobre 1810.

e février 1815.

0 février 1835.

1 4 janvier 18l6.

15 octobre 1810.

14 janvier 1816.

21 mai 1833.

27 janvier 1837.

14 janvier 1819.

14 janvier 1814.

14 janvier 1815.

ATELIERS INSALUBRES

DÉSIGNATION

iTABLISSEMIHS.

INBIGATION

de ucRs iNcomrtmsifs.

Ot (blanchiment dei), pour let éventaillisies et let boutonniers.

Ot d*animanx ^calcination d'). Voir

calcinatioo «rot.

Papiert (fabriquet de).

Papiert peintt et papiert inarbrés

(fabriquet de). * Parchemioiert.

Photpbore (fabriquet de).

Peaux de lièrret et de lapint. Yoir

Sëcrétage.

Pipet à fumer (fabrication des).

I Plâtre (fourt à) permanent.

Plâtre (fourt à) , ne travaillant pat

plut d'un moit par année.

Plomb (fonte du) et laminage de ce

mëUl.

Plomb de chatte (fabrication du).

Plorobiert et fontainiert.

Poélieri, fournalittet, poélet et

fourneaux en faïence et terre

cuite (fabrication des).

Poilt de lièvres et de lapint. Voir

Sëcrëtage.

Pompet à feu. Voir Machinet à

Vapeur.

Porcelaine (fabrication de la).

Porcheriet.

Potatte (fabriques de).

Votiert d'ëtain.

Potiert de terre.

Poudres ou matières détonnantes et fulminantes (fabriques de), la fabrication d'allumettes, d'étoupilles ou autres objets du même genre , préparés avec ces sortes de poudres ou matièret.

Poodrette.

Précipité du cuivre (fabrication de).

Voir Cendret bleuet.

Rétinet (le travail en grand des), aoit pour la fonte et Tépuration de ces matières, soit pour en extraire la térébenthine.

Rétineuset (le travail en grand de tontes les matières), soit pour la fonte et Tépuration de ces matièret, toit pour en extraire la térébenthine.

Trètpeu d'inconvénient, le blanchiment se faisant par la vapeur et par la rosée.

Danger du feu.

Idem.

Un peu d'odeur désagréable.

Crainte d'incendie.

Fumée comme dans les petites fabriques de faïence.

Fumée considérable, bruit et poussière.

Idem , dans la proportion du travail.

Très peu d'inconvéniens.

Idem.

Très peu d'inconvéniens. Fumée dans le commencement de la fournée,

Fumée dans le commencement du petit feu et danger d'incendie.

Très mauvaise odeur et cris désagréables.

Très peu d'inconvéniens.

Idem.

Fumée au petit feu.

Explosion et danger d'incendie.

Très mauvaise odeur.

Très peu d'inconvéniens.

Mauvaise odeur et danger du feu.

Idem.

BATES

des

ORDONNANCES

]>B CLASSEMENT

1 4 janvier 1816.

14 janvier 1815.

14 janvier 181S.

5 novemb. 1826.

14 janvier 1815.

29 juillet 1818.

14 janvier 1815.

14 janvier 1815, 14 janvier 1814.

14 janvier 1815.

15 octobre 1810.

14 janvier 1815.

25 juin 1823.

15 octobre 1810.

14 janvier 1815.

0 février 1826.

9 Cévrier 1825.

DROIT ADMINISTRATIF. TIT. III. CHAP. II

BÉSIGNATIOIV

det

iTABLISSKMKIIS.

INDICATION

LEURS IlfCOmTÉNIEIfS.

DATES * det ORDONNANCES

DB CLASSEMEKT.

Rognes ( dëpôtf de lalaisont liquides, connues sous le nom de ).

Rouge de Prusse (fabriques de) à yases ouverts.

Rouge de Prusse (fabriques de) à Tases clos.

Routoirs servant au rouissage du chanvre et du lin. Voir Chanvre.

Sabots (ateliers à enfumer les) dans lesquels il est brûlé de la corne ou d'autres matières animales, dans les villes.

Sabots (ateliers à enfumer les).

Salaison (ateliers pour la) et le saurage des poissons.

Salaisons (dépôts de).

Sécheries de morues.

Salaisons liquides. (Voir Rogues),

Salpêtre (fabriques et raffinage du).

Sang des animaux, destiné à la fabrication du bleu de Prusse (dépôts et ateliers pour dessication du).

Savonneries.

Sécrétage des peaux ou poils de lièvres ou de lapins.

Sel (raffineries de).

Sel ammoniac extrait des eaux de condensation du gax hydrogène (fabriques de).

Sel ammoniac ou muriate d'ammoniac (fabriques de), par le moyen de la distillation des matières animales.

Sel de Saturne (fabriques de). Voir acétate de plomb.

Sel de soude sec (fabriques de), sout-carbonate du soude sec.

Sel ou muriate d'étain(fabriq. de).

Sirop de fécule de pommes de terre (extraction du)

Soude (fabriques de la) ou décomposition du sulfate de soude.

Soufre (fabriques des fleurs de).

Soufre (fusion du), pour le couler en canons , et épuration de cette même matière, par fusion ou dé' cantation.

Soufre (distillation du).

Odeur désagréable*

Exhalaisons désagréables et nuisibles à la végétation, quand il est fabriqué avec le sulfate de fer (couperose verte).

Un peu d'odeur nuisible, un peu de fumée.

Mauvaise odeur et fumée.

Fumée.

Odeur très désagréable.

Odeur désagréable.

Odeur très désagréable.

Fumée et danger du feu.

Odeur très désagréable , surtout si le sang conservé n'est pas à l'état sec.

Buée , fumée et odeur désagréable.

Emanations fort désagréables.

Très peu d'inconvéniens.

Odeur extrêmement désagréable et

nuisible , quand les appareils ue

sont pas parfaits.

Odeur très désagréable et portée

au loin.

Un peu de fumée.

Odeur très désagréable.

Nécessité d'écouler les eaux.

Fumée.

Grand danger ^u feu et odeur

désagréable.

Idem.

Grand danger du feu et odeur désagréable.

5 novemb. 1826.

14 janvier 1815.

14janvierl816.

9 février 18:6.

14 janvier 1815.

9 février 1825.

14 janvier 1815.

21 mai 1833.

14 janvier 1815.

9 février 1825.

15 octobre 1818.

20 septemb. 1828.

14 janvier 1815.

9 février 1825.

14 janvier 1815.

9 février 1825.

14 janvier 1815.

ATELIERS INSALUBRES

IXÉ8IGNATION des

ÉTABLISSIMIIfS.

Sucre (raflineart de).

Sucre (fabriques de).

Suif brun (fabriques de).

Suif en branche (fonderies de), à

feu nu.

Suif (fonderies de), au bain-marie

ou & la Tapeur.

Suif d'os (fabriques de).

Sul&te d'ammoniac (fabriques de), par le moyen de la distillation des matières animales.

Suliàtedecuifre (fabriques de), au moyen du soufre et du grillage.

SuMate de cuivre (fabriques de), au moyen de l'acide sulfbrique et de l'oxyde de cuivre ou du carbo- . natc de cuivre.

Sulfate de potasse (raffinage du).

Sulfate de soude (f&briques de), à vases ouverts.

Sulfate de soude (fabriques de) , à ▼ases clos.

Sulfates de fer et d'alumine ; extraction de ces sels des matériaux qui les contiennent tout formés, et transformation du sulfate d'a^ Inmine en alun.

Sulfates de fer et dexinc (fabriques des), lorsqu'on forme ces sels de toutes pièces , avec l'acide sulfurique et les substances métalliques.

Sulfures métalliques (grillage des), en plein air.

Sulfures métalliques (grillage des), dans les appareils propres à tirer le soufre et à utiliser l'acide sulfureux qui se dégage.

Tabac ^&briques de).

Tabac i combustion des côtes du ), en plein air.

Tabatières en carton (&briques de).

Taffetas cirés (&briques de\.

Taffetas et toiles vernis ( faoriques de).

Tanneries.

Tartre (raffinage du).

Teinturiers.

coBsxaiB. Toni i.

INDICATION

U1JK8 iifcoirviNnifs.

Fumée , buée et mauvaise odeur.

Odeur très désagréable et danger

du feu.

Odeur désagréable et danger du

feu.

Idem.

Quelque danger du feu.

Mauvaise odeur, nécessité d'écouler les eaux.

Odeur très désagréable et portée au loin.

Exhalaisons désagréables et nuisi-1 1

blés à la végétation.

Très peu d'inconvéniens. t

Idem. t

Exhalaisons désagréables, nuisibles 1

à la végétation et portées à de

grandes distances.

Un peu d'odeur et de fumée.

Fumée et buée.

Un peu d'odeur désagréable.

Exhalaisons désagréables et nuisi- 1

blés à la végétation.

Un peu d'odeur désagréable.

DATES des

ORDONNANCES

DE CLASSEMENT

Odeur très désagréable.

Idem.

Un peu d'odeur désagréable et

Danger du feu et mauvaise odeur.

Idem.

Mauvaise odeur.

Très peu d'inconvéniens.

Buée et odeur désagréable quand les soufroirs sont mal construits. |

15 octobre 1810.

27 janvier 1887.

14 janvier 1815.

14 janrier 1815.

14 janvier 1815.

15 octobre 1810.

14 janvier 1815.

15 octobre 1815.

14 janvier 1815.

14 janrier 1815.

14 janvier 1815.

DROIT ADMINISTRATIF. TIT. III. CHAP. II

DÉSIGIfATION

IMDIGATIOlf

DATES

det

des

ORDOICNAlfCSS

iTABLISSBHSIfS. '

LIURS lïïCOIiyfclIEIfS.

M CLASSKMBIIT.

Teintoriert-dëf^ÎMearf.

Très peu d'inconvéniens.

Térébenthine (travail en (çrand pour

» février 182S.

Textraction de la). Y. Goudrons.

Tittuf d'or et d'argent (brûleries

en grand des). Voir Galons.

Toile cirée (fabriques de).

Toiles (blanchiment des) par l'a-

Danger du feu et mauvaise odeur.

0 février 1825.

Odeur désagréable.

15 octobre 1810.

cide muriatique oxygéné.

Toiles peintes (ateliers deV Toiles ternies (fabriques de). Voir

0 février 1825.

Taffetas vernis.

T61e vernie.

Idem.

9 février 1825.

Tourbe (carbonisation de la) à va-

Très mauvaise odeur et fumée.

Ujanrier 1815.

ses ouverts.

Tourbe (carbonisation de la) à va-

Odeur désagréable.

U janvier 1815.

ses clos.

Tréfileries.

Bruit , danger du feu.

20septemb.l828.

Tripiera.

Mauvaise Odeur et nécessité d'écoulement des eaux.

15 octobre 1810.

Tueries, dans les villes dont la po-

Danger de voir les animaux s'é-

14 janvier 1815.

pulation excède 10,000 âmes.

chapper, mauvaise odeur.

Tueries, dans les communes dont

Idem.

14 janvier 1815.

10,00é habitans.

Tuileries et briqueteries.

Fumée épaisse pendant le petit feu.

Urate (fabrication d'), mélange de

0 février 1825.

Turine avec la chaux, le plâtre

et les terres.

Vacheries, dans les villes dont la po-

Mauvaise odeur.

I4janvierl8i5.

pulation excède- 5,000 habitans.

Verdet (fabrication du). Voir Vcrtr

de-grîs.

Vernis (fabriques de).

Très grand danger du feu et odeur désagréable.

15 octobre 1810.

Vernis à Tesprit^e-vin (fabriques

de).

Verres, eristaux et émaux (fabriques

de).

Vert-de^pris et verdet (fabrication

Viandes (salaison et préparation

Danger d'incendie.

21 mai 18».

Grande fumée et danger du feu.

20septemb.l828.

Légère odeur.

14 janvier 1815.

des).

Vinaigre (fabrication du).

Très peu d'inconvéniens.

14 janvier 1815.

Visières et feutres vernis. Voir

Feutres.

Voirie et dépôts de boue ou de

Odeur trèsdésàgréable et insalubre.

0 février 1825.

toute OMtre aoric d'immondices.

Zinc (urines à laminer le).

Danger du feu et vapeura nuisibles.

20septenib. 1828.

ATELIERS INSALUBRES