ETAT
J^TABUateDOn BT VSmS.nSALUBBBSy mOOHMOBBS BT DAaaBBBtm, GLA88i8 D^APIÈS LB8 AIT. 1, 3 BT 8 DB L^AUftTÉ DU SI JAHTIBB 1824.
DÉSIGNATION
INDICATION
DATES
des
de
DB l'arrêté
tTABLISSBUIVS.
LBUR8 IHCOIlTtinBRS.
>E CLAS8EIUNT.
Alun (fabriqaei d^).
Pnméeetbuée.
SI janvier 1834.
Amidon (fabriques d')- Ammoniac (^brique de sc^).
Odeur fort désagréable.
SI janvier 1824.
Odeur extrêmement désagréable ,
81 janvier 1824.
par fois nuisible , portée au loin.
Exhalaisons insalubres.
Anatomie (chambres d').
Arsenic (fabriques 4').
Ateliers à laminoir.
81 janvier 1^24.
Odeur désagréable et incommode.
81 janvfer 1834.
Bruit.
81 janvier 1824.
fialles (fonderies de).
Danger d'incendie.
81 janvier 1824.
Battoirs pour les poissons, le coton,
Bruit, poussière fétide ou insalubre
81 janvier 1824.
les métaux.
et incommode, quelque danger du feu suirant les matières.
Blanchisseries.
InoonTéniens graves quand les eaux de saTou n*ont pas d'écoulement, sinon peu d'inconvéniens.
81 janvier 1824.
Bleu de Berlin (fiibriqnes de).
Très peu d'inconvéniens, si les appareils sont parfaits, ce qui n'a pas lieu constamment.
Exhalaisons désagréables.
81 janvier 1824.
Boucheries.
81 janvier 1824.
Boues (dëpôU de).
Odeur désagréable et insalubre.
81 lanvier 1824.
Boutons (fabriques de).
Bruit.
Brasseries.
Fumée épaisse, quand les fourneaux soift mal construits , et un peu d'odeur.
81 janvier 1824.
Briques (fiOniiines de).
Fumée abondante au commencement de la fournée.
SI janvier 1824.
Buanderies.
InconTéniene graves par la décomposition des eaux de saTon, s'il n'j a pas écoulement, sinon peu d'inoonvéniens.
31 janvier 1824.
Canons (fonderies de).
Géni8e(fiJ>riquesde).
Danger d'incendie.
81 janvier 1824.
SI janvier 1824.
pour la santé des onmers.
Ch«peleries.
Fumée et odeur désagréables, poussière noire et occasionée
81 janvier 11X4.
par le battage après la teinture
et portée an loin.
Chaudrons (fabriques de).
Bruit, un peu nuisible aux ouvriers.
31 janvier 1824.
Chaux (fours à).
Grande fumée.
81 janvier 1824.
Ciment (fabriques de).
31 janvier 1824.
Gre à cacheter (fabriques de).
Quelque danger du feu.
81 janvier 1824.
Cloaques. T. Boues.
Colle forte (fabriques de).
Mauvaise odeur.
3t janvier 1824.
Danger d'incendie.
81 janvier 1824.
180 DROIT ADMINISTRATIF. TIT. IIL CHAP
DÉ8IGNAl!l01f
INDICATION
DATES
des
de
DE L*ARRÉTi
trABLIS8Emi8.
M CLASaSllBNT.
Corderiet.
Très peu d'inconvéniens.
31 janvier 1824.
Cordet de Boyaux (fabriques de).
Sans odeur , si les eaux du lavage ont un écoulement convenable.
31 janvier i824.
Coton ^fabriques de).
Coton (imprimeriet de).
Très peu d'inconvéniens.
31 janvier 1824.
Très peu d'inconvéniens si ce n'est
81 janvier 1824.
pour les ouvriers.
CoaperoM (fabriques de).
81 janvier 1824.
Cuirs (magasins de). T. Peanx.
Cuirs vernis. ^. Taffetas.
Distilleries.
Danger du feu.
31 janvier 1824.
Doreries au feu.
Inconvénieos graves seulement pour les ouvriers.
Eau-de-vie (distilleries d*).
Danger du feu.
31 janvier 1824.
Eau forte (fabriques d').
Odeur désagréable et incommode quand les appareils perdent , ce qui a4ieu de temps à autre.
31 janvier 1824.
Grosses forges.
Bruit , fumée , crainte d'incendie.
31 janvier 1824.
Fours à cuire le pain.
Danger du feu.
31 janvier 1824.
Fours à sécher la dréche.
Quelque danger du feu. ,
31 janvier 1824.
Gax (éclairage par le).
Odeur désagréable et fumée , pour les seuls ateliers, mais qui s'étendent aux environs de temps à autre.
31 janvier 1824.
Genièvre.
SI janvier 1824.
'Goudron (fabriques de).
Très mauvaise odeur, et danger du fpti
31 janvier 1824.
Graisse (fonderies de).
ICU.
Mauvaise odeur et danger du feu.
31 janvier 1824.
Fonderies de métaux.
Fumée et vapeur nuisible et dan-
31 janvier 1824.
Garance (fours à).
gereuse.
Odeur très désagréable.
31 janvier 1824.
Huile de poissons (fabriques d').
Odeur désagréable et danger du feu.
31 janvier 1824.
Immondices. V. Boues.
Laveries de minerai.
Peu d'inconvéniens.
31 janvier 1824.
Limon. W. Boues.
Machines à vapeur.
Fumée , attendu qu'il n'y eu a jusMqu'à présent aucune qui la brûle complètement : danger
31 janvier 1824.
d*«xplosion des chaudières.
Martineta (ateliers connus sous le
Fumée épaisse et danger du feu.
31 janvier 1824.
. nom de).
Ménageries.
JOangerde voir les animaux s'échap- Aer des cages.
31 janvier 1824.
Métaux (raffineries de).
Suivant la nature du métal.
31 janvier 1824.
Moulins (ateliers de consirooiîon
Bruit.
de).
Moulins à blé, dréche et orge mon-
Bruit et poussière.
Loi du 21 août
dée.
Moulins à eau et à lent.
Brait et poussière.
31 janvier 1824.
Moulins à l'huile.
Un peu d'odeur et quelque danger duieu.
31 janvier 1824.
Moulins à manège.
Pannes (fours à).
Poussière et bruit.
-il janvier 1824.
Fumée épaisse pendant le petit feu.
Danger du feu.
SI janvier 1824.
Papeteries.
31 janvier 1824.
ATELIERS INSALUBRES
DÉSIGNATION
des
tTABLISSBHUIS.
UroiCATION
de
LBU18 INCONYilflSIIS.
DATES DE L*ARRÉTi
DB CLÀ88BMKNT.
Pmox (magafins de).
Pipet & fumer (fabrication det).
Plâtre (fourt à^.
Plomb ^fonderies de).
PoÎMODS , (magasins de).
Porcelaine (fabriques de).
Potasse (fabriques de).
Poteries.
Pondrv à canon (&brîques et magasins de).
Poudrette.
Produits chimiques en général.
Ronenneries. V. Coton.
Rouîsaoirs (Routoirs) de lin et de chanvre.
Sable (foaset ou carrières de).
Séchoirs de poissons.
Sel (raffineries de).
Sels chimiques.
Souffre (fabriques de).
Sucre (raffineries de).
Suif (fabriques de).
Tabac (fabriques de).
Taffetas vernis (fabriques de).
Tanneries.
Térébenthine (fabriques de).
Toiles (imprimeries de).
Toiles vernies. Y. Taffetas.
Tonneliers (ateliers de).
Triperies.
Tédasse Ternis
i (fabrication de). y.Potasse.
(nbriques de).
Tiandes (magasins de).
Tinaigre (fabrication du).
Vitriol (fabriques de).
Toitures (fabriques de)<^
Mauvaise odeur.
Fumée comme dans les petites
fabriques de faïence.
Fumée considérable.
Très peu d'inconvéniens.
Odeur désagréable.
Fumée dans le commencement du
petit feu et danger d'incendie.
Très peu d^ineonvéniens.
Fumée au petit feu.
Explosion et danger d'incendie.
Très mauvaise odeur.
Suivant le produit.
Exhalaisons très insalubres , infection des eaux, fièvres.
Danger d'éboulement.
Quelque danger du feu.
Très peu d'inconvéniens.
Odeur désagréable et nuisible, fumée, portée au loin suivant les sels.
Grand danger du feu et odeur désagréable.
Fumée , buée et mauvaise odeur.
Odeur désagréable, danger du feu.
Odeur très désagréable.
Danger du feu et mauvaise- odeur.
Mauvaise odeur.
Odeur insalubre et danger du fei».
Mauvaise odeur,, quelque danger de feu.
Bruit.
Mauvaise odeur et nécessité d'écoulement det eaux.
Très grasid danger du feu et odeur
désagréable»
Légère odeur.
Très peu d'inconvéniens.
Un peu d'odeur désagréable.
Bruit.
31 janvier 1824.
SI janvier 1834.
81 ianvier 1824.
SI janvier 1824.
31 janvier 1824.
SI janvier 1824.
81 janvier 1824.
SI janvier 1824.
31 janvier 1824e
SI janvier 1824.
31 janvier 1824.
SI janvier 1824.
SI janvier 1824.
SI janvier 1824.
81 janvier 1824.
81 janvier 31 janvier 31 janvier 81 janvier 31 janvier SI janvier 31 janvier
31 janvier 1824.
31 janvier 1824.
81 janvier 1824.
31 janvier 1824.
31 janvier 1824.
81 janvier 1824.
31 janvier 1824.
DROIT ADMINISTRATIF. TIT. III. CHAP.III
BIBLIOGRAPHIE
Manuel des ateliers insalubres, par M. Jlfocarely 1827. — 1 vol. in-ts.
Léfpsialion des ateliers insalubres , par M. TatUandier, ts». — iTol.in-«o.
Code administratif des établlssemcns dangereux, insalubres ou incommodes, par M. Trébuchet, isn. — 1 vol. in-s».
BIBLIOGRAPHIE BELGE
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Répertoire de radminlstration et du droit
administratif de la Belgi<ine,par Tidemans et De Brauckère. V» Manufactures.
Élémens de jurisprudence administrative, par M. Macarel, iss?.— i vol. grand in-«».
