Du conseil du confesseur pour la communion

quotidienne.

L'art. 5 du décret sur la communion quotidienne contient ces paroles: « Oportet ut confessami consilium intercédât». — On demande : 1° Gomment doit-on entendre le motoporlet : dans ce sens qu'il y aurait nécessité absolue à demander le conseil du confesseur, ou dans ce sens qu'il y aurait plus de mérite et de prudence? — 2° Gomment entendre le mot co nsilium, dans le sens d'une permission ou dans le sens d'un simple avis ?

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L'article cité est clair, et il suffit d'en considérer la teneur pour répondre aux deux questions. En voici le texte : « Ut frequens et quotidiana communio majori prudentia fiat uberiorique merito augeatur, oportet ut confessarli

consilium intercédât. > — A la première question, il faut donc répondre que le mot oportet n'a pas un sens absolu, mais relatif aux paroles précédentes : ut majori prudentia fiat, uheriorique merito augeatur. En d'autres termes, le conseil du confesseur n'est pas en lui-même absolument nécessaire, et celui qui ne le demanderait pas ne ferait pas un péché ; mais on doit le demander si l'on veut recevoir la communion avec plus de prudence et plus de mérite. — Quant à la seconde question, le mot consilium signifie un simple avis, non une véritable permission.

651. — Le curé peut-il dispenser, « quando omnia parata sunt », d'un empêchement public de mariage ?

Julien et Silva, parents au second degré, ont sollicité du Saint- Siège, par l'intermédiaire de la Curie episcopale, la dispense nécessaire. Le rescrit tardait à arriver, lorsqu'un soir, alors que omnia parata erant en vue du mariage, et qu'il n'était même plus temps de recourir à l'évêque, les futurs se présentèrent devant le curé, et eurent l'audace de lui dire : Si demain matin vous ne faites pas notre mariage, nous nous contenterons du seul mariage civil. Le curé, pour éviter un tel scandale, usa d'épikie, promit de faire le mariage le lendemain et le fit en effet. On demande : Que penser de la manière de faire du curé ?

Quando omnia parata sunt, et qu'il est impossible de recourir au Saint-Siège ni à l'évêque, sans danger de diffamation ou de grave scandale, le curé peut dispenser des empêchements dont le Saint-Siège a coutume de dispenser, pourvu qu'il s'agisse d'empêchements occultes. Cet acte ne mérite pas à proprement parler le nom de dis-

pense ; c'est plutôt une épikie, en d'autres termes, une interprétation de la volonté de la sainte Eglise qui, dans ces graves circonstances, n'aurait pas l'intention de maintenir l'empêchement. Tel est l'enseignement de tous les théologiens avec saint Alphonse (1. VI, n. 613).

Mais s'il s'agit d'empêchements publics, bien que certains auteurs étendent à ce cas l'usage de l'épikie, il est absolument défendu d'en dispenser : il y a deux décrets qui s'y opposent entièrement : l'un de la S. C. du Concile, du 19 janvier 1661 ; l'autre du Saint Office, du 8 juin 1786 (v. nos Consultations de Morale, cons. CXXVII, t. II, p. 362). Aux termes de ces décrets, l'évêque ne peut dispenser, même dans le cas urgentissima necessitatisi d'aucun empêchement public et, s'il en dispensait, la dispense serait nulle.

Mais dans le cas proposé, il y a diverses circonstances qui pourraient servir à excuser la conduite du curé. En effet : a) on avait demandé la dispense du Saint-Siège ; —

b) on supposait que cette dispense était déjà accordée ; —

c) elle tardait à venir et à être exécutée ; — d) la chose était aussi urgente du côté du curé ; — e) on redoutait le scandale du seul mariage civil et la perdition éternelle de toute une famille. Dans ces circonstances, ne pouvait-on pas présumer le consentement du Saint-Siège et de l'évêque, et user d'une miséricordieuse épikie ? — Nous pouvons répondre avec Gousset s'occupant d'un cas analogue (Théol. mor.,i. II, n. 852): « Nous n'osons prononcer ; pour cela même, nous n'oserions blâmer le curé qui, tout considéré, croirait pouvoir agir comme s'il avait obtenu une dispense que ni l'évêque ni le Souverain Pontife ne pourrait refuser. Il est certainement des circonstances oà les lois les plus strictes cessent d'être obligatoires. Toutefois, le curé qui aura célébré le mariage doit en référer à

l'Ordinaire, afin que celui-ci juge dans sa sagesse s'il n'est pas à propos de solliciter une dispense a radice ». — Dans notre cas, la dispense était réellement obtenue, mais non exécutée. Après qu'elle l'aura été, le curé pourrait, ad cautelarti, inviter les époux à renouveler leur consentement.

652. — Celui qui a le pouvoir de commuer les vœux avec serment, peut-il commuer les serments sans vœu ?

Le prêtre Titius a le pouvoir de commuer les vœux avec serment ; peut-il également commuer les serments sans vœu ?

La solution de cette question n'est pas aussi facile qu'on pourrait le croire au premier abord. Voici ce que nous pouvons en dire. On distingue le serment en assertore et en promissoire. Le serment assertoire ne comporte aucune dispense ni commutation. Reste seulement le serment promissoire. Or, la promesse que l'on lait par ce serment peut avoir pour objet Dieu, soi-même ou le prochain.

Si elle regarde Dieu, elle prend la nature du vœu, et peut donc être commuée par qui a le pouvoir de commuer les vœux jurés.

Si elle regarde l'auteur du serment lui-même, elle prend la nature d'un ferme propos, par exemple, de ne pas aller dans un lieu dangereux. Dans ce cas, nous pensons qu'elle peut aussi être commuée par qui a le pouvoir dont nous parlons. Car le ferme propos est moins que la promesse, et il est ici de la même nature que la promesse, qui regarde uniquement Dieu devant qui on fait la promesse ou le ferme propos (i). Or, qui peut faire le plus, dans la même espèce, peut aussi faire le moins.

(1) Les auteurs se sont demandé si les serments assertoires et pro-

Si enfin elle regarde le prochain, il faut voir si la promesse jurée est connue et acceptée du prochain, ou non. Si elle est connue et acceptée, elle ne peut être commuée par qui a le pouvoir de commuer les vœux jurés ; car celui-ci peut commuer les promesses faites à Dieu, en vertu du pouvoir donné par Dieu à son Eglise ; mais non les promesses faites au prochain et par lui acceptées : celles-ci constituent un lien que l'Eglise ne peut rompre ni relâcher sans le consentement de celui qui a accepté la promesse. — Que si le serment promissoire, concernant le prochain, n'a été ni connu ni accepté, il revêt la nature d'un simple ferme propos juré, et la solution revient à celle qu'on a donnée plus haut.

653. — Sur l'obligation de faire connaître à l'évêque les dispositions confidentielles « ad pias causas ».

Titius a été fait héritier fiduciaire d'un homme riche, qui l'a chargé d'affecter ses biens à diverses œuvres pies, en excluant toute intervention de l'évêque. On demande : Titius est-il obligé de faire connaître à l'évêque les pieuses dispositions du testateur ?

L'évêque est appelé par le droit à être l'exécuteur de toutes les pieuses dispositions des fidèles dans son diocèse. Voici les dispositions du concile de Trente sur ce point <sess. xxn, c. 8, de Réf.) : « Episcopi, etiam tamquam Sedis Apostolica? delegati, in casibus a jure concessis,

missoires sont de la même espèce, ou d'espèce différente. Quoique plus d'un dise qu'ils sont d'espèce différente, cependant l'opinion plus commune, adoptée par saint Alphonse, est qu'ils sont tous de la même espèce (1. HI, n. 142, Quœritur).

omnium piarum dispositionum, tam in ultima voluntate quam inter vivos, sint èxecutores. » Ainsi, les pieuses dispositions, qu'elles soient testamentaires ou faites par conventions entre vifs, doivent être communiquées àl'évêque, pour qu'il puisse les faire exécuter, car tout devoir est corrélatif à un droit. Si l'évêque a le devoir de faire exécuter les pieuses dispositions, il a le droit d'en avoir communication. Par conséquent, tous les héritiers fiduciaires de pieuses fondations doivent les faire connaître àl'évêque, qui peut même les y contraindre par des censures.

En vain dira-t-on que le testateur a expressément exclu l'évêque, car le droit prescrit que l'évêque y intervienne, même si on l'a exclu. C'est ainsi que le chap. 17, De testant, fait à l'évêque une obligation de contraindre les exécuteurs de pieuses dispositions à accomplir la volonté des testateurs, en ajoutant cette raison : « Cum in omnibus piis voluntatibus sit per locorum Episcopos providendum ut secundum defuncti voluntatem universa procédant, licei etiam a testatoribus id continuerei interdici. » Il n'y a donc aucune exception : toutes les pieuses dispositions, quelles qu'elles soient, dès lors qu'elles ont pour objet le culte ou la bienfaisance, doivent être notifiées à l'évêque, lequel à son tour doit veiller à ce qu'elles soient accomplies.

Par conséquent, dans notre cas, le prêtre Titius a le devoir de faire connaître à l'évêque toutes les pieuses dispositions à lui confiées par le testateur.

[Telle est la réponse formelle de la S. C. du Concile à l'évêque de Beauvais, en date du 7 août 1909 (Canonistc, 1910, p. 52). On demandait : « Utrum sacerdotes vel laici possint, inscio Ordinario, legata ad pias causas recipére eorumque administrationem gerere ac respectiva onera implere. » — La S. C. répondit : « Omnes, sive sacerdotes, sive laicos, quorum fidei concredita sunt legata ad pias

causas, teneri de hoc quamprimum certiorem reddere Episcopum, qui jus habet vigilandi super administrationem et consulendi securitati eorumdem legatorum. » — Toutefois, il est permis de penser que cette décision ne concerne, comme le cas proposé, que des œuvres pies qui doivent avoir une certaine durée : mais les legs qui se bornent à une simple exécution, une aumône à faire, des messes à faire célébrer, semblent pouvoir être exécutés par les héritiers sans intervention nécessaire de l'évêque]. — Tr.

654. — Que faire quand ces dispositions concernent des Ordres religieux ou des Congrégations à vœux simples.

Et si les pieuses dispositions fiduciaires concernent des Ordres religieux, ou des Instituts à vœux simples, l'évêque peut-il et doit-il encore intervenir ?

Il vaudrait mieux distinguer les pieuses dispositions qui regardent les Instituts exempts (de vœux solennels ou même de vœux simples) et celles qui regardent les Instituts non exempts. Pour ces derniers, il est indubitable que l'évêque a le droit et le devoir d'intervenir pour toutes les pieuses dispositions et d'en assurer l'accomplissement. Ces Instituts sont en cela sujets à sa juridiction ; il doit donc veiller à ce que les causes pies soient par eux bien administrées et entretenues. Aussi la Const. Conditœ, du 7 décembre 1900, relative aux Instituts à vœux simples, lorsqu'elle parle des Instituts interdiocésains, déjà approuvés par le Saint-Siège, dispose à l'art. IV: «Qui vero fundi certa? domui tributi legative sint ad Dei cultum beneficentiamve eo loco impendendam, horum administrationem moderator quidem domus gerat, référât tamen ad

Episcopum, eique se omnino praebeat obnoxium : ita nimirurn ut neque Proposito neque Antistite sodalitii universi liceat quiclquam ex eis bonis Episcopo occultare, distrahere, vel in alienos usus convertere. Talium igitur bonorum Episcopus rationes accepti impensique, quoties videbitur, expendet ; idem ne sortes minuantur, redditus ne perperam erogentur, curabit. » Il y a donc obligation •étroite, pour ces maisons, de faire connaître à l'évêque tous et chacun des legs pieux à elles confiés ; les supérieurs sont appelés ò les administrer, mais sous la dépendance et la vigilance de l'évêque.

Quant aux Instituts religieux exempts, ils ont, il est vrai, une hiérarchie propre, qui dépend seulement du Souverain Pontife ; toutefois, en ce qui concerne l'accomplissement des pieuses dispositions des fidèles, ils doivent eux aussi dépendre de l'évêque. On a vu ci-dessus comment le concile de Trente attribue aux évêques la charge d'exécuteurs des dernières volontés, même en qualité de délégués du Saint-Siège ; en vertu de cette délégation, ils peuvent intervenir dans les legs pieux confiés aux Religieux exempts. Mais sur ce point nous avons les dispositions expresses de Grégoire IX au chap. Tua nobis, De testant., et de Clément V au chap. Religiosis, un. De Testam. Il est bon de rapporter ces deux textes :

Grégoire IX : « Tua nobis fraternitas intimavit, quod nonnulli, tam religiosi quam clerici sœculares et laici, pecuniam et alia bona, quœ per manus eorum ex testamentis decedentium debent in usus pios expendi, non dubitant aliis usibus applicare. Cum igitur in omnibus piis voluntatibus sit per locorum episcopos providendum ut secundum defuncti voluntatem universa procédant, licet etiam a testatoribus id contingeret interdici, mandamus, quaterna executores testamentorum hujusmodi, ut bona ipsa

fideliter et plenarie in usus prœdictos expendant, monitione prsevia compellas »;

Clément V : « Religiosis etiam exemptis, deputatis ad executionem cujuslibet ultimœ voluntatis circa ipsius executionis officium (quod utiquenonpossunt nisi a superiore suo petito super hoc licentia obtentaque suscipere), volentes prescindere materiam delinquendi ; prsesentis constitutions auctoritate stati imus, quod taies, etiam si praalationis fungantur officio, locorum Ordinariis debitam reddere, ipsique Ordinarii ab iisdem absque dolo, fraude seu negligentia de susceptse executionis officio teneantur exigere rationem : illos quos circa id deliquisse repererint, in aliorum exemplum pœna debita (quocumque non obstante privilegio) punituri ».

Ainsi les évêques ont le droit et le devoir de demander compte aux Réguliers, même exempts, de l'accomplissement des legs pieux à eux confiés ; et les Réguliers ont l'obligation de faire connaître ces legs à l'évêque et de lui rendre compte de leur administration.