Peut-on louer une maison construite sur un bien

d'église usurpé ?

Titius prend à location pour cinq ans un moulin que Caius a fait construire sur un bien d'église acheté du Domaine. — On demande : 1° Titius pouvait-il licitement prendre en location le moulin de Caius ? — 2° A-t-il encouru quelque censure ? — 3° Peut-il être excusé parce qu'il a fait le contrat de bonne foi ? — 4° Que doit-il faire pour mettre sa conscience en règle ?

Quand on construit une maison sur le terrain d'autrui, la maison appartient au propriétaire du sol ; si celui qui l'a construite était de bonne foi, il a le droit de réclamer le prix des matériaux ; s'il était de mauvaise foi, il ne peut rien réclamer. « Qui ex sua materia, dit Gury (t. I, n. 592), in fundo alieno sedificavit, plantavit, etc., pretium materia? repetere potest, si ex bona fide egerit, secus si ex fide mala ». Or un bien d'église, acheté au Domaine, ne cesse pas d'appartenir de droit à l'Eglise ; et l'acheteur ayant construit un édifice sur ce sol, l'édifice lui-même appartient à l'Eglise par le droit d'édification, et le constructeur ne peut en conscience rien réclamer, pas même les frais de construction, s'il savait, ce qu'on doit supposer, que le bien appartenait à l'Eglise. Prendre en location un bien d'église usurpé, c'est s'appliquer un droit de l'Eglise, ce qui est puni par le concile de Trente d'une censure réservée au Souverain Pontife. —Ces notions posées, il est facile de répondre aux questions proposées :

1° Il est évident que Titius ne pouvait licitement prendre en location le moulin de Caius.

2° et 3°. Il est aussi évident que, s'il connaissait la censure infligée par le concile de Trente, il Fa encourue ; s'il ne la connaissait pas, il ne l'a pas encourue, cette censure étant portée contre qui ose prendre pour lui-même des droits appartenant à l'Eglise.

4° Du moment qu'il a conscience d'avoir mal agi, il est tenu de se soumettre à l'Eglise, de demander l'absolution de la censure encourue, et l'autorisation de garder en location le moulin. Il peut obtenir l'une et l'autre de l'évêque, à qui la S. Pénitencerie a donné les pouvoirs nécessaires (v. Consultations de morale, Cons. I, t. I, p. 12).

180. — Combien doit-on célébrer de messes pour une somme laissée à cette fin ?

Titius, riche propriétaire, impose à Caius son héritier, l'obligation de donner 400 francs pour messes, sans en indiquer l'honoraire.Caius a exécuté cette volonté en faisant célébrer par un prêtre de ses amis 200 messes, avec l'honoraire de 2 francs pour chacune. Après quoi il apprend que les messes d vaient être dites à raison de 1 fr. 35, qui est le taux de l'honoraire dans le diocèse.— On demande: 1° Caius pouvait-il faire dire des messes avec l'honoraire de 2 fr. ? ■ — 2° A quoi est-il tenu maintenant ?

Dans la Bulle Nuper d'Innocent XII (v. Monit. eccl.y 1. 1, p. 443), se trouvent la question et la réponse suivantes : « V. Posito quod testator relinquat pro ejus anima centum missas,absque ulla prœscriptione eleemosynae ; quœritur an liberum sit hseredibus eleemosynam sibi benevisampra?scriberè,anvero eadem eleemosyna prœscribenda sit ab Ordinario ? — Resp. : Ad V. Censuit (S. C), ubi

nullam certain eleemosynam testator reliquit, esse ab episcopo praescribendam eleemosynam congruam, quse respondeat oneribus missarum celebrandarum, secundum morem civitatis vel provincia^ » .

Roncaglia, cité par saint Alphonse (1. VI, n. 320, dub. 5)r écrit à ce sujet : « Si testator non taxaverit stipendium, tribuendum est juxta taxam. Si vero vel ex taxa vel ex consuetudine stipendium non sit indivisibile, meo videri, considerando sunt vires hsereditatis ; et si taies sint ut commode patiantur stipendium pinguius, crederem istud esse tribuendum, et ab episcopo taxandum, si ad illum prò tali taxa fiat recursus; nam tune prsesumendum est ita voluisse testatorem ut missa ex pinguiori stipendio celebrata sit fructuosior, quia plus Deo offertur. Si vero hœreditas non sine incommodo patiatur talem taxam, tune bene prœsumi potest mentem testatoris fuisse de minori stipendio » (Tr. XVIII, cap. vi, q. 2).

Lors donc que le testateur impose à son héritier de faire célébrer un nombre de messes déterminé, sans fixer l'honoraire, celui-ci devra être déterminé par l'évêque, ou fixé d'après la taxe diocésaine. Que si cette taxe n'est pas uniforme, ou si l'usage local comporte des honoraires plus ou moins élevés, l'héritier devra se déterminer d'après la valeur de l'héritage.

Il est vrai que ce cas n'est pas identique au nôtre : nous sommes, en effet, en présence d'un testateur qui a fixé la somme à affecter à la célébration des messes, mais non le nombre de celles-ci. Il semble cependant qu'on puisse appliquer les mêmes règles à notre cas, et dire que l'héritier doit s'en tenir à la taxe diocésaine ; toutefois, si la coutume locale admet aussi comme une pratique courante, que l'on fasse dire des messes avec un honoraire plus élevé, l'héritier pourra également les faire célébrer avec cet ho-

noraire. Nous exceptons uniquement le cas où l'héritier, lui-même prêtre, vpudrait se charger des messes ; il devrait alors se conformer à la taxe diocésaine ; ou du moins, s'il avait de bonnes raisons pour agir autrement (comme par exemple la coutume locale), il devrait, pour éviter de s'illusionner en sa propre cause, faire déterminer l'honoraire par l'évêque.

Dans notre cas, si Caius, en remettant un honoraire de 2 francs, s'est conformé, comme on peut le présumer, à l'usage local, il peut avoir la conscience tranquille. Si au contraire il a donné un honoraire plus élevé pour favoriser le prêtre, il doit avertir ce dernier d'avoir à célébrer des messes jusqu'à concurrence du nombre requis ; et le prêtre y est tenu en conscience, et pourrait même y être astreint par le supérieur. Et si Caius ne voulait pas avertir le prêtre, il aurait à suppléer de ses deniers.

181. — Peut-on faire célébrer ailleurs, avec un honoraire moins élevé, des messes imposées par testament ?

Corneille impose à Henri son héritier l'obligation de faire célébrer cent messes, sans indication d'honoraire ni de lieu. Henri les fait célébrer dans un pays éloigné, où l'honoraire des messes est beaucoup moins élevé que chez lui. — A-t-il bien agi? Est- il tenu à quelque chose ?

Voici ce qu'enseigne à ce sujet Roncaglia (tr. XVIII, e. vi, q. 2) « Constat maie se gerere illos hœredes qui missas a testatore rellictas alibi curant celebrari, ubi minus stipiendum erogatur ; nam faciunt contra mentem testatoris, et minus stipendium erogando ma j ori suffragio

illius animam defraudant. Solummodo crederem id licite fieri, quando vires haereditatis non paterentur numerum missarum a testatore prœscriptarum ; nam bene tune prœsumitur voluisse ut potius omnes, quas prœscripsit, missœ celebrentur, quam ut consuetum regionis stipendium tribuatur ».

Lors donc que le testateur a prescrit un nombre déterminé de messes, on doit régulièrement les faire célébrer avec l'honoraire du lieu : telle étant présumée être l'intention du testateur ; et l'on ne peut présumer autrement que si l'héritage est trop ténu. Par conséquent, Henri, dans notre cas, a eu tort de faire célébrer ces messes en un lieu éloigné, avec un honoraire moins élevé. On devra donc l'engager à donner la différence au moins en bonnes oeuvres. Nous disons l'engager ; car l'obligation stricte de justice n'est pas évidente ; le testateur n'ayant imposé après tout que la célébration d'un nombre de messes, et cela ayant été accompli.

182. — Quels laps de temps a-t-on pour célébrer un grand nombre de messes ?

Quintius a demandé cent messes pour un défunt au prêtre Curtius. Celui -ci en commence seulement la célébration dans le courant du mois, et la continue ensuite avec des interruptions, célébrant parfois pour d'autres personnes.— Est-il en règle ?

Nous pensons qu'il est en règle, pourvu que l'interruption ne soit pas considérable. Quand les théologiens parlent de moins de deux mois pour les messes pro vivis, et d'un mois pour les messes pro defunctis, ils entendent

parler d'une messe ou de quelques messes ; il en va autrement quand il s'agit d'un grand nombre de messes, que le même prêtre ne peut célébrer toutes dans ce laps de temps. Le lait même de demander de nombreuses messes contient implicitement la dispense pour le délai. Voilà ce que nous disions dans le Monit. ecci. (t. I, p. 480). Nous y ajoutons aujourd'hui l'autorité d'illustres théologiens.

Gury s'exprime en ces termes (Casus, t. II, n. 352) : « Attamen omni culpa carebit sacerdos missas prò stipendio celebrandas piotrahens ultra régulas modo statutas, si, v. g. centena stipendia ab aliquo accipiat, ita ut sacra ab ipso personaliler celebranda sint. Imo in hoc casu nonnulla alia sacra licite interponere valet, juxta intentionem prœsumptam prioris erogantis ».

Gousset dit de même (Théol. mor., t. II, n. 299) : « Nous ferons remarquer que lorsqu'un fidèle remet à un prêtre une somme considérable, cinq cents francs, par exempler pour des rétributions de messes, en le priant de les acquitter lui-même, celui-ci peut s'en charger, sans être obligé de dire la messe tous les jours, ni de l'appliquer absolument, toutes les fois qu'il la dit, à la même personne ; il peut la dire de temps en temps ou pour luimême, ou pour ses parents, ou pour d'autres personnes, pourvu cependant que cela n'arrive que rarement ».

De même encore Bucceroni (Casus consc, n. 323), et Berardi (Praxis cônf., t. II, n. 3518), qui admettent l'un et l'autre un laps de temps de six mois pour la célébration de cent messes remises au même prêtre. Quintius peut donc, dans notre cas, être parfaitement tranquille, en se réglant d'après ces principes.

Cet enseignement a été confirmé par le récent décret de la S. C. du Concile, du 11 mai 1904, qui a fixé officiellement le laps de temps accordé pour la célébration des

messes : « 2° Utile tempus ad manualium missarum obligationes implendas esse mensem prò missa una, semestre pro centum missis, et aliud largius vel brevius temporis spatium plus minusve juxta majorem vel minorem numerum missarum » (v. Monit. eccl., t. XVI, p. 155 ; [C (moniste, 1904, p. 449]).

183. — Manque-t-on à la loi « de non permiscendis » en prenant du poisson avec de la sauce de ragoût ?

On a dit ailleurs (Monit. eccl., t. VIII, part, n, p. 259), qu'aux jours de jeûne on peut prendre au même repas du bouillon de viande et du poisson, en raison de la déclaration de la S. Pénitencerie du 8 février 1828. Peut-on en dire autant du suc de raaroût avec le macaroni ?

Certainement, pour la raison que, ubi eadem est ratio, eadem est juris dispositio. Ici il ne s'agit pas de dispense, qu'il faut interpréter strictement ; il s'agit de l'interprétation de la loi, et celle-ci, étant restrictive de la liberté, doit à son tour être interprétée strictement.

184. — Manque-t-on à cette loi en prenant de la viande avec du bouillon ou sauce de poisson ?

S'il est permis de prendre au même repas, du poisson avec du bouillon de viande, sera-t-il permis aussi de prendre de la viande avec le bouillon ou avec la sauce du poisson ?

Gela aussi est permis. Pour le bouillon de poisson, la chose n'est pas douteuse, puisque le bouillon de viande est permis. Quant à la sauce de poisson, voici une réponse de la S. Pénitencerie. On demandait : « La loi qui interdit de manger au même repas de la chair et du poisson interdit-elle également de manger de la chair et un autre mets assaisonné avec la sauce de poisson ? » — Elle répondit : « Negative » (Coll. S. C. de Prop. Fide, part. III, c. xii, n. 2077).

185. — La loi « de non permiscendis » oblige-t-elle en dehors du carême ?

La loi de non permiscendis epulis concerne-t-elle seulement le carême, et non les autres jours d'abstinence de l'année ?

Aux termes de la constitution In suprema, de Benoît XIV, cette loi s'applique « in quadragesim aliisque anni temporibus et diebus quibus carnium, ovorum et lacticiniorum esus est prohibitus ». Par conséquent, aux jours de l'année où est obligatoire l'abstinence stricte, on doit aussi observer la règle de non permiscendis epulis. Mais puisque, les vendredis et samedis de l'année, quand il n'y a pas à jeûner, on n'observe pas ordinairement la loi de l'abstinence stricte, puisque les œufs et le laitage sont permis, il s'ensuit que la loi de non permiscendis epulis est restreinte aux seuls jours de jeûne, tant en carême que pendant l'année. C'est d'ailleurs aujourd'hui indubitable, après la déclaration de la S. Pénitencerie du 25 février 1834, approuvée par le Pape : « Utrum fidèles, dispensati a lege abstinentiœ diebus veneris et sabbati decurrente

QUESTIONS DE THÉOLOGIE MORALE. — Qo 185-186. 287

anno, quando non urget obligatio jejunii, vesci possint piscibus simul et carnibus ? — S. Poenitentiaria, proposito dubio diligenter perpenso, factaque relatione SSmo D. N. Gregorio XVI, de ipsius Sanctitatis Suœ mandato, respondit : Permitti ».

Et cela est encore confirmé par le décret général sur le jeûne donné par le Saint-Office le 5 septembre 1906 [pour l'Italie] où il est dit : « Quibus vero diebus jejunium prœcipitur, vetatur insimul semper et absolute, in quadragesima ne diebus quidem dominicis exceptis, carnium pisciumque in eadem comestione permixtio ».

186. — Celui qui peut dispenser les autres du jeûne peut-il s'en dispenser lui-même ?

Celui qui a l'induit pour dispenser les autres du jeûne et de l'abstinence peut-il s'en dispenser lui-même ?

Voici ce qu'enseigne saint Alphonse (1. I, n. 183) : « Habens potestatem generalem dispensandipotest etiam

secum dispensare directe et immediate Quia est juris-

dictio pure voluntaria, quœ etiam erga seipsum exerceri potest. Hinc bene sibi dispensare potest in votis, juramentis, jejunio, etc. ». — Celui donc qui a le pouvoir, soit ordinaire, soit délégué, de dispenser, non pas une catégorie spéciale de personnes, mais les fidèles en général, peut parfaitement se dispenser lui-même de la loi du jeûne et de l'abstinence.

Il est vrai que ce n'est pas en ces termes que le Saint- Office répondit le 12 avril 1742 au Préfet apostolique de Saint-Domingue. Celui-ci demandait : « An, posito quod

attentis rationibus etc., judicetur dispensandum (in jejuniis et abstinentiis) cum aliis fidelibus, ipse et suicommissarii ea dispensatione uti possint, quia etsi corporaliter minus fatigent, non firmiori quam ceteri utuntur valetudine ». Et la S. G. répondit : « Negative, et orator recurrat ad sui Ordinis superiores ». — Mais il faut considérer que cette réponse concerne un cas particulier, où on n'alléguait pas de raisons claires et valables pour la dispense, et où une réponse affirmative pouvait donner lieu à des illusions. On répondit donc au suppliant par la négative, en lui disant de consulter ses supérieurs. C'est ainsi que d'ordinaire le Saint-Siège répond à ceux qui, malgré les règles sûres énoncées par les théologiens, recourent sans nécessité aux Congrégations Romaines.

187. — La composition après achat de biens d'église doitelle précéder l'absolution sacramentelle ?

Titius achète un bien, sans savoir qu'une partie est de provenance ecclésiastique. A peine l'a-t-il appris, il va se confesser et se déclare prêt à faire ce que l'Eglise lui ordonnera. Le confesseur le renvoie sans absolution, lui imposant d'entrer d'abord en composition avec l'Eglise. Ce confesseur a-t-il bien fait ?

Le confesseur devait, s'il n'y avait pas d'autre obstacle, absoudre aussitôt le pénitent, tout en lui imposant de recourir au plus tôt à la composition. Il y aurait eu lieu de différer l'absolution, si le pénitent avait encouru la censure, réservée au Saint-Siège, portée par le concile de Trente contre les usurpateurs de biens d'église. Mais le pénitent était de bonne foi quand il a acheté le bien ; dès

qu'il a connu la provenance d'une partie de ce bien, il est allé prendre conseil du confesseur : où est la contumace requise pour encourir la censure ?

189. — De l'abjuration de la franc-maçonnerie en vue de l'absolution sacramentelle.

Au n° 7 de la feuille de pouvoirs de la S. Pénitencerie, relatif à l'absolution des membres de la franc-maçonnerie, il est dit : « a respectiva secta omnino se séparent eamque abjurent ». Comment doit se faire cette abjuration ? Doitelle se faire à Pévêché ? Par écrit ? Devant témoins ?

Rien de cela n'est prescrit dans la feuille de pouvoirs, et par suite il n'y a aucune obligation de le faire. Le mot abjurent a ici le sens de condamnation et détestation ; et il suffit que le pénitent exprime au confesseur cette disposition. L'obligation qui lui incombe consiste à dénoncer les chefs occultes (non les chefs publics et notoires) de la secte, et de remettre, ou,s'il y a de graves raisons qui l'en empêchent, de brûler les livres, manuscrits et insignes relatifs à la secte.

190. -T La condition, dans l'administration du baptême, doit-elle être verbale ou mentale ?

Quand on doit réitérer le baptême sous condition, est-il nécessaire d'exprimer la condition en paroles, ou suffit-il de la formuler mentalement ?

Voici à ce sujet une réponse de la S. C. de la Propagande, en date du 29 mai 1838 (Collectanea S. C. de P. F., pars. II, tit. i, c. 2, n. 524) : « Dans le cas où le baptême a été certainement nul, on doit le conférer absolument et non conditionnellement ; si le baptême est douteux, la condition doit être exprimée en paroles et non mentale, suivant la pratique générale actuelle de l'Eglise ».

191. — Le curé peut et doit dispenser pour de justes motifs du repos dominical.

En raison des pluies torrentielles, les semailles sont parfois, en certains lieux, très retardées. Quand vient le beau temps; le curé peut-il permettre aux cultivateurs de faire les semailles même aux jours de fête ?

Il le peut et il le doit. Les curés, en effet, peuvent, de droit, quand ils sont éloignés de l'évêque, et de par la coutume, même l'évêque présent, dispenser du repos dominical leurs paroissiens, quand il y a, comme dans notre cas, un juste motif. Et quand ce juste motif existe, le curé doit dispenser, pour ne pas exposer les fidèles au danger de pécher (v. s. Alphonse, 1. III, n. 288).