Maiiroi-, EinlcUung, p. 87, 88 el

3. Voici le texle : Si qiiis tam Uitryundio qunin Ronwinis in silva communi (Wininni fcceril, iiliiid tnntum spain de silva linspiti suo consiyncl, et cxurlum qnod l'ccit, rcnintri hospilis conininnionc, possiilenl.

ORIGINES DE LA PROPRIETE FONCIERE. ilt

lie leiTc'; mais si le copropriélaiiv le lui a d'ahoid inlcitlil cl (|ue malgré cela il |iiaiile sa vii^iie, il perdra son travail el la vigne appartiendra au propriétaire du champ'. On voit bien iju'il s'agil iei de tout autre chose ipie d'une terre commune à loul un village. Maurer a commis là cette inadvertance cpii consiste à isoler deux mots d'une phrase au lieu de lire la phrase entière. — OuanI au troisième texte qu'il cite, litre I" de VAdililameitlKin. e[ ipii conlienl les mots .s(/rrtc«»i et pasmonDit communiunem. il se trouve que cet article n'appartient pas à la Loi des Burgoudes : il appartient à la Loi Romaine des Burgondes, ce qui est tort diUérent'. 11 s'agit en elTet d'une disposition toute romaine et (jue l'on retrouve au Code Théodosien, «l'après laquelle une foret et des piupiis peuvent appartenir en commun à quelques propriétaires de terres cultivées; et la Loi Bomaine porte qu'en ce cas chaque propriétaire a sur la forêt et les pàquis un droit qui est au prorata de l'étendue de ce qu'il possède de terres en culture*.

Ainsi les trois textes que Maurer croit trouviM' dans le droit germanique pour montrer la prati(iut' d'un régime de communauté, ou appartiennent au droit romain ou n'ont aucun rapport avec cette ]trélendue communauté et marquent au contraire formellement la propriété piivéc De même, rencontrant ([uclque part le mot consortes, il dit : voilà les associés de la mark, et il cite encore un passage de la Loi des Burgondes; mais celte fois encore le passage cité apparlienl à la Loi Bomaine, et si vous regardez la phrase, vous voyez (|ue le mot consortes y a le sens romain de cohéritiers'. L'article signifie que deux ou plusieurs cohéritiers sont restés dans l'indivision

I. Quiciimque in communi campo tineam plaiilaveril, similem campuin illi restituai in cijis camto vineain pnsiiit.

'2. Si icro posl intertiiclum in campo alterius vineam planlare prsesumpteril, laboreni suum perdat, el vineam ciJis est campis accipial.

5. Voir l;i noio ilo l'éiiition de IVilz, p. 607 ; voir aussi Binding, dans les Fontes rcrum Bernensium, I. I. \>. H'I. ,

4. Silcarum. montium, et pasciii itnicuique pro rata possessionis suppetil esse commune. Du reste l.i inèiiie rèj;lc se trouve exprimée sous une autre foime dans la Loi des Burgondes, tit. LXVII : Quicumque ugrum vel colonicas lenent, secundum lerrarum modum vel possessionis sute ratam, sic silvain interse noterint dividendam. On voit que ni dans un texte ni dans rautrc il ne s'agit de fui-ét comnunic à tous.

5. Maurer, p. 115. Lcx romana Burtjundionum, édil. Pcrti, p. U07, Bin-

.•)0 OUESTIONS IlISTORIQliES.

et n'ont p;is limité leurs |i;irls. niiùs (|ii(' si l'un d'ciK vient ;i réclamer le partage, ce partage ne |ieul pas lui èlre refusé'. Nous sommes liieii loin, ici encore, du régime de la communauté des terres.

Tels sont les quatre textes (jue Manier tire ou croit tirer du droit germanitpie ; il ne peut les appliquera sa théorie (pi'en les interprétant à faux. C'est qu'en effet tout le droit germanique est un droit où règne la propriété privée. Lisez la Loi des Burgondes, vous y trouverez des champs de blé qui sont enclos, et même des prés ; la forêt elle-même est un ohjet de propriété privée : « Si un Curgonde ou un Romain ne possède pas de forêt, il lui est permis de prendre le hois mort dans la forêl d'un autre, et celui à (jai lu forêt appartient ne devra pas l'en empêcher; mais s'il prend un arbre portant fruits, il payera une amende au propriétaire, domino silvx'. » Un droit d'usage, limité d'ailleurs au bois mort, n'est pas la même chose que la propriété commune. On voit encore dans ce code que le domaine rural est appelé villa, qu'il a ses limites, termini villœ'". Même les terres que le roi a données à ses serviteurs sont des terres limitées'. Ces limites sont inviolables; le législateur burgonde prononce que celui qui en déplace une, aura la main coupée. Les Burgondes n'ont donc pas songé un seul moment à établir un communisme agraire.

Dans la Loi des Wisigoths, nous voyons des hommes qui sont propriétaires de vignes, de champs, de prés, même de pàquis et de forêts'. La terre est une propriété héréditaire, et

(liiif;, [). 1-42 : A(iri coinmiiiiis, niiUis Icrniiiiis liiiiiUiti, c.rtvqiwtioiirm iiiter coiisortcs nullo Icmpore dcneyandam. — Siir l.i synonymie di! consortcs ut de fo/ia-rerfes, voir Cicéron, In Verrem, III, 23; l';ud, an Diseste, XXVll, 1. 51; Sidoine, Lellres, IV, 24; et beaucoup d'autres exemples.

1. Comparez le litre De faniilia herciscunila au Digeste, X, 2, et au Code Justinien, III, 56; voyez aussi au Code Jusiinien, le titre 111, 57, De coinmiini difidundo, et particulièrement la loi ,").