Digeste, L

5. l'Ipien, au Digeste, L, 15. l : Forma ceiisuali cavetttr ul ayri sic iii censiim referaiiiur : 7iomcii fundi ciijusquc, arviim quoi jugcnim sit, vinca.... pralum,... pascua,... silvic.

■i. Nous avons niontié ailleurs (Recherches sur qucUiucs problèmes d'hisloirr, p, 2tiO-2S9) les erieurs de sens que l'on commet sur les mots agri, occupatur. cullwes, ana mutanl, superest ager. — Sur le sens spécial de l'expression occupare agnnn, mettre sa terre en valeur en y plaçant des esclaves, voir Coliinielle, If, 9; II, 10: II, 11: II, 15; V, 5; V, 10; remari|uer surtout ces deux textes, Columelle, I. 5 : Occupntos nexit cirium et ergaslulis, ol Code Jusiinieii, l\, 40, 7 : Quoi mnncipia in prxdiis occupnlis tencanlur. — Sur le sens de cutlores, il faut se rappeler les cotoni dont Tacite a parlé au chapitre précédent. — Pour le sens de nri'a, voir Varron, De Re ruslica, I, 29 : Arvum esl quod araluin esl; iludem. 1. 15 : Boves exarvo reducli; 1, 19 : Ad jugera duccnla arvi, boiuujuga duo; cf. Ciccron, De republica, V, 5, cl surtout Digeste, L, 15, i. — Mulare nv signifie pas échanger entre soi ; |>our (|u'il eût celte signification, il faudr.iit qu'il y eût iiiler se; mularc seul est fréquentatif de movere et signifie déplacer; les Germains déplacent leurs lahours, c'est-.'i-dire labourent tantôt une yiartie. tantôt une autre du domaine. — Si l'on ti-aduit chacun des mots de Tacite dans son sens

2C) QUESTIONS IIISTORIOLF.S.

iiiquc. Esl-ce ici (|iioM;nircr Iroiivc l;i nuirk'! It osl ccrlain (luc si le régime de la nutrl; élail en vipiiour dans raiiti(|uilt'', et est passé de là aux lemps modernes, c'est bien dans le droit barbare qu'on en constaterait l'existence. Or le mot mari; ne se rencontre pas dans ces codes. Vous ne le trouvez ni dans les lois des Burgondes ni dans celles des Wisisoths, ni dans celles des Lombards, et vous ne trouvez non plus aucun 1ermei|ui en soit l'équivalent ou la liaduction. 11 n'est pas non plus dans la Loi Sali(iue.

Le mol mark est dans la Loi Ripuaire; mais il a un sens tout opposé à celui que Maurer lui donne. Loin de signifier un territoire commun à tous, il désigne la limite d'une propriété privée. On peut s'en convaincre en lisant le titre LX : < Si quelqu'un achète une villa ou quelque petite propriété, il doit se procurer des témoins de la vente... Si un propriétaire empiète sur le propriétaire voisin (tel est le sens du mot cuiuors), il

payera quinze solidi La limite des deux propriétés, lermi-

nalio, est formée par des signes visibles, tels que petits tertres et pierres... Si un homme franchit cette limite, }n((rca, et entre sur la pi'opriété d'un autre', il payera l'amende indiquée plus haut. » Ainsi, ce que la loi appelle tenninatio dans une

littéral, si surloiit nii fuit attciilion :iu cdiilcxtu et qu'on lise le chajiitiv cntiL-r nec liorlos, nec poinavia,... sola setjcs, etc., on reconnaîtra que Tacite a tlécril le mode (le culture îles Germains et n'a sonijé à dire ni qu'ils ii;norassent ni qu'ils connussent la pro|iriélé. Ne pas perdre de vue, d'ailleurs, que le chapitre iti fait suite au chapitre 25, où Tacite a dit ((ue la terre est cultivée par des esclaves qui en pavent la redevance chacun à son niailre; après une soite de parenthèse sur les affranchis, il revient à ces ciiUores, il montre comment ils cultivent, et il hlàme leur méthode; c'est le chapitre 2G, On aurait dû examiner ce chapitre de près et mot par mot, avec le sens que chaque mot avait au temps de Tacite, au lieu de le traduuc si vite et de s'en servir i)Oui- ime idée préconçue.

1. In sorlem altcrhis fueril higressus [cf. Recherches, p. Ô2ô el suiv.], — Dans les textes du iv° au vni" siècle, le mot sors signifie une propriété privée; sors patrimonium sicpiifical, dit le grammairien Festus; la conirihution de l'annono. dit le Code Théodosieu, est proportionnelle à l'étendue des propriétés, pro modo sortium, \]. 1, 15. Cassiodore, Lettres, \U\. 2l3 : Sortes proprise. Loi des Wisigolhs, VIII, 8. 5 : Sorlem siiam claitdcre; \, 1,7: Terra in qua sortem non liahel. Loi Salique, Behrend, p. 112 : Si quis in inansionem (tut sorlem. Loi des Burgondes, \LVII, 5 : Filii sortem pnrenlnm vcl fucullatem vindicaluinl ■ LWVUl : Si pttter ciim liliis sorlem sniun diviserit. Dans tous ces exemides, sors signifie ]iropriélé ou héritage. — Cf. Muutcllcs Uccherclies, p. 507 el suiv. ; L'Alleu, p. 167 et suiï.l

ORIGINES DE LA l'ROPRIÉTÉ FONCIERE. 27

ligne et marca ilaiis l;i li^iic siii\;iii(L' osl iiKuiifoslemonl la même chose : cestla liinile qui sépare deux piopriélés privées. Voilà qui (léiange le système île Maurer.

lU'gai'iloiis les codes des rierinaiiis restés en fiorniaMie. Le mot marh ne se trouve pas dans (■cuv des T!iiiiiiii;iens, des Frisons, des Saxons. Il csl dans ceux (li'> Mamans et des Bavarois. Seulement, au lieu designilirr un Iniilnire ciiniuinu, comme le vnndr-ail .Manier, il signilie la liinite d'un pa\>. La Loi des Alamans pionnnce que celui (|ui se >era !>aisi d'un homme libre et l'aura vendu hors des frontières, extra terminos. devra \r rauiciii'i' daU'- le pax'» cl paxcr (|uaianl(' solldi; puis, à la ligne suivante, se lit uiu* disposition senddaide pour la vente d'une l'eunne libre hors des frontiJ'res. et la seule dilférencc est que les mots extra teDiiinos sont rem]dacés par extra marann: le< deux termes sont donc synonymes et signiiient Ironlière'.

La Loi des Bavarois mar(|uc encore mieux le sens du mot. Mlle parle de cidni qui emmène un i;sclave hors des IVonlières, et elle e\|irime cela par citra terininos, hoc est extra marcam'. il est impossible de; mieux inai(pier que le mot germaniipie ))(«}•/.• est syiuinyine du latin terminus. — Lu autre passage delà Loi des Bavarois montre (pie mari; s'employait aussi pour désigner la limite d'une propriéf'^ particulière; sous la rubrique De terminis niplis. il e>l dil (|ue. -^i «leux voisins sont en débat pour leur limite, les juges devront examiner d'abord si cette limite est tracée par des signes visibles, tels que arbres marqués, tertres, ou rivières. Or ces deux voisins qui oui liuiile comuiuue. hi loi Ic^ appelle tinniiuircani''. Il esl vrai que Maurer suppose que ce nuit signilierait « hommes qui habitent la même marie, le même territoire commun »; mais il n'aurait |)as commis cette erreur s'il avait regardé (pi'à la lii^rie suivanlele même article de loi dil expressément (|n'il s'jifiit iei de terres de propriété privée, de terres

i. Lc.r Alaniannorum, \1,V cl M.VI, ùdil. l'orlz, p. Ut; cdil. Luliiuaiiti, \>. 105-100.

-'. Lc.r Bniiiwarionim, Mil. 0. Pcriz, p. 310. 5. Il)iilcm. MI, 8, Periz, p. ôl-i.

-2S OUESTIONS HISTORIQUES.

j)alriinoiiiales; cliiuuu des dciu inhcisaircs drchnc cm cirul qu'il les tient de ses ancêtres'. C'csi donc ici le coniiaiic d'une mari; commune. Il s'agit de deux propriétaires voisins ijui ont jirocî's sur leurs limites. Co»/w(rt/T«/n'est un mol analogue à confines, que l'on trouve ailleurs: il se dit de deux hommes ([ui ont la même marca, la même finis, c'est-à-dire ijui ont limite commune.

Que Va mark fût un territoire commun, c'est ce qui ne se trouve dans aucune des législations germaniques. Y Irouve-l-on au moins quelques indices d'une certaine communauté foncière'.' Mauror le soutient; et pour cela il présente en tout trois textes, (|ii'il tii'c tous les trois de la Loi des Burgondes ; c'est le litre XIII où il lit les mots insiira communi, le titre XXXI où il trouve in communi campo, et le liti-e I de VÂilditamentiim où il voit silnirinn et pascuonim commuiiioneiir. Voilà de quoi convaincre certains lecteurs. Le mot communis n'esl-il pas assez probani? Cependant, vérifions ces textes, et pour chacun d'eux regardons la phrase entière.

L'article XIII ne parle pas du tout d'une forêt commune à tous; il parle d'une forêt qui se trouve être commune à un lîomain et à un Burgonde, ]ir(d)al)lemenl après le jiartage d'une propriété qui avait appartenu au premier". Cela est Lien loin du régime de la communauté des forêts. L'article montre au contraire (pu- la forêt est ici la propriété de deux hommes. — L'article XXXI, qui mentionne un campus commnnis, a induit Maurer à dire « qu'il, y avait encore en Gaule Leaucoup de champs restés indivis». C'est une erreur; car ici encore il s'agit d'un champ qui aitparlient à deux propriélaires et qui n'est indivis qu'entre ces deux hommes. Celui qui dans un champ commun aura planté une vigne devra indemniser l'autre propriétaire du champ en lui abandonnant un égal espace

1. Ler Bahiwariorum : Huciisquc rintecessores met tcnueninl cl in alodem milii rcliijiK'riiiil. — Le mot atuilis ilans lii liiiifiuo de coUe éputiue n'a pas il'autro sens que cL'Ini iriii'rilagc. [Voir le volume sur l'Mleii.]