‹ Questions historiquesChapitre 63 sur 258 · Pa"es270 et suiv · texte numérisé non relu

Pa"es270 et suiv

ORIGINES DE LA PROPRIÉTÉ FONCIKItR. gr,

vables. La propriété est donc !.• Hiil .l„mi„aiii: la n.mm„nn.ilé no porte que sur des accessoires.

Les allmcmlen sont ce qui existe en i,,iil pavs, c'est-à-dire des communaux de village. ]| serait curieux et important dVu trouver l'oi-igiue, de même (pie c'est une élude cui-ieuse de chercher l'orifrine de nos communaux en France. Mais les communaux de villa-e ne prouv,.,,! en aucune lacun un lé-ime de communauté générale du sol, et personne n'a pu promer encore qu'ils dérivent de ce régime. Nous savons que. I..rs<pie le-^ l'.mnain- fondai.'nl une colonie, ils y étal.lissaient dés le premier jour la propriété privée; mais" en même temps ils réservaient une part de sol qui était le i,i.'n cnniiuuM de la nouvelle cité. Et en allant plus haut, n.uis savons que Home elle-même eut dès son déhut un ayer imblicus en même femr)s .|ue .les f/.7n pvkatL et .pie le. cités grecques avai.'ut aussi une --^ ^7.oaLa. Ce domaine de l'Klal n'élail niillrn.eut „„ signe que le peuple eût vécu un seul jour dans l'in.livisi.ui. Les allmemlen de la Suisse sont des communaux comme il y eu a '•" ['■"■l">'l. Cha.pie Nillage a les siens, et ils sont la propriété dû village, qui parfois les vend, les loue aux enchères, ou ,,, exploite les forêts pour faire les frais de son éc.d,. et de s,ui église. Souvent aussi il laisse ces communaux à la dispo.iliou des habitants, qui s'y fournissent de hois, y envoient leur bétail, ou en ,•ulli^enl .p,rl,pi... parcelles. Mais il importe de remarquer que ceux-là seuls ont la jouissance de Valbnende qui sont propriétaires .lans le village. Je parle surtout de l'état antérieur aux quarant." .iernières années. (J'est depuis peu .nie les droits d'usage .ml él,'. él.'udus aux simples rési.lents et aux pr.délain^s. Dans son essence, Vallmende n'est pas une .-omniunaute, il n'apparti.^nt pas à tous; il est la copropriété de ceux qui sont d.-ja pr.)priélaires. 11 est une annexe de la pronri.'té privée.

M. .le Laveleye a écrit de très belles pages sur l'utilité de ces communaux, sur la faute que la France a fait.- c„ aliénant l.'s S..-US presque i-arlout, sur les heureux n'-sultals .n.'ils donncl en Suisse, soit en empêchant à p.ni près la misère smt en allacliani le paysan le plus pauvre au sol „alai Tout

100 QUESTIONS IIISTORIQI'ES.

cela est ju^lc, proioiul, et (11111 ï^eiiliinent généreux, i|uoi<jue peu applicable aux sociétés modernes. Mais au point de vue du problème i[iii nous oeeupe, ces allmenden n'ont aucun rapport avec le régime de l'iiulivision du sol et ne prouvent pas l'existence de ce régime.

9" M. de Laveleye allègue enfin les toirmhiiJS écossais comme preuve de l'antique communauté'. Dans les parties les plus reculées de l'Ecosse, particulièrement dans quelques îles du ^ord-Ouest, on voit des groupes de cultivateurs (pii occupent en commun le territoire d'un village, et qui s'en partagent le sol annuellement. Est-ce Lien ici le régime de la communauté du sol ou, comme on dit, la propriété collective? On le croirait à première vue. Mais ne vous contentez pas de la première ap[)arence et vous i-emarquerez que ce village appartient à un propriétaire unique. Les paysans n'en sont que les cultivateurs. M. de Laveleye ne peut pas ne pas le reconnaître : « La terre du village, dit-il, leur est louée par le propriétaire. '> « La terre, dit-il encore, ne leur appartient pas : elle est aux mains d'un propriétaire à qui ils en payent la rente. » Ces cultivateurs sont associés entre eux « avec le consentement du propriétaire », et il y a des villages où le propriétaire n'autorise pas ce mode collectif de jouissance. « Ils ont un chef, que ce propi'iétaire choisit le ])lus souvent. » La redevance est pavée collectivement. Dans un travail iveenl nous trouvons la description de ce toirnsliip; au centre du village, à côté de l'église, est la maison du seigneur, la domus dominica de nos chartes'. Elle est bâtie en pierres, et autour d'elle, à quelque distance, sont les habitations des « villains », faites en simple clayonnage et couvertes de chaume. Ces villains doivent au maître une redevance et des corvées.

On voit par là (]ue le toicnship écossais ou anglais n'est pas la communauté de la terre; il est au contraire une propriété

1 . Ém. (le Laveleye, La propriété coliedire du sol. dans la Revue de Belgique. 188C. 11 le répète dnns la Revue socialiste. 1888. p. ib'2. el dans la Tievue d'économie politique, juillet 1888.

2. lsa.ic Taylor, dans la Conteinporary Rzvieu, déc. 1SS8, cité par M. de LaTelevc.

OHIGINKS liF. [.V l'I'.ni'lilKTi; FuNClKliE. 101

iiuliviiliu'Ilc. (Jc tiiii t'st (dlli'ctir, c'csl sculeiiieiit la culture. Le t(i)rn>tliii) est un véiilalilc dduiaine, et ces paysans associés n'y soiil ijiic ili'v Iciiancici'^. l'iii|iii(''l('' cl Iciiurc sdiil deux choses (lu'iiii ne devrait pas ctuiroiidic. 11 i"-l l'orl difl'érenl d'être proprii'laircs eu commun, ou d'èlic li'uanciei's en commun sous un |iro|)i-iélaire. Il a existé, imi France aussi, dans tout le ui(i\cn ài;e. ipiclipics c(iniinunaul(''< de Icnure ; je sais bien que quelipies esprits les confondent volontiers avec des communautés de pro|)i'iété'. Mais tout esprit ijui a quelque précision ne peut i)as s'y tromper. Car on y voit très nettement (jue, si la terre était cultivée par des paysans associés, elle appartenait à un juopriélaire placé au-dessus d'eux. Le loirnsliip écossais n'a en vérité aucun rapport avec un arilii|ue régime d'indivision du sol.

M. de Laveleye fait une liypothèse : il -uiipo'-c (pi'il y a eu nue époque anlt'ricurc nù le toimsliip aurait a]i|iarli'iiu aux paysans eux-mêmes, san- qu'il \ eût ce propiiétaire qu'on y a vu depuis. Mais c'est une |iurc lispothèsc, (pi'il ne |)eut appuyer d'aucun document ni d'aucun l'ait. Il va plus Idin. Il prétend (|ui' liiute l'Angleterre aurait eu ce régime de ((immune rurale à l'époiiue saxonne. Mais les lois anglo-saxonnes ne le montrent nulle part et n'en contiennent pas le moindre indice. Le tuncipesmut n'est pas la couinuinauté du sol. Le folcland ne l'est pas davantage. On ne devrait pas perdre de vue que l'histoire se fait avec des documents, et uhu avec des hypothèses ou les idées de l'esprit. Quand .M. de La\ele\e dit que <■ le manoir anglais a détruit l'ancienne commune ■ , il lail une généralisation bien hypothétiijue. Se représenter le seigneur du moyen âge comme un giieniei' (|ui se serait violeunnent sujierposé à une communaulé d'iiuinmes libres, c'est montrer qu'on ignore tout à fait les ducumcnts du v'" au x'' siècle et qu'on se fait une idée t>nfantine des (U'igines de la {'('odalité.

l'dur revenir à la mc'thude comparative, je la iidis inllniment féconde, mais à la condition (|ue l'on n'assimile que les faits réellemenl semblables entre eux et que l'on ne confonde

I. Voir M. I'. Viullot d;iii? toute la dcTnirie iiartio de l'aiticle que nous avons cité.

pas les choses les ])liis diverses. (Juaud vous lappiueliez le toiomhip écossais, (jiii n'esl (|ii'iine association de tenanciers, le mir russe, r|iii semble Itien n'avoir clé longtemps qu'une eommunaiilé de serl's, le village scrhe, (|ui est tout au contraire une coprojiriélé de l'amille, et les allmcndcn ou communaux, qui sont une suite et une dépendance de la propriété privée, vous confondez des choses qui sont absolument différenles, el {|ui d'ailleurs sont fort étrangères au régime de la eommuuaulé des terres dont vous voulez prouver l'existence.

11 faut d'ailleurs s'entendre sur ce que c'est <|U(' la méthode comjiaralive. Je vois que depuis une quinzaine d'années il s'est fait sur elle un étrange malentendu. Quelques-uns ont dit et ])rofessé que rapprocher quelques faits, et n'importe quels faits, c'est faire de la méthode comparative. Ils vont chercher dans tous les peuples du monde quelques particularités, ils noient chez les anciens la légende de l'âge d'or comme si elle était de l'histoire, ils s'emparent d'un jjctil événement qui s'est passé aux îles Lipari comme s'il s'agissait du monde grec tout entier, ils prennent un usage quelconque, comme les repas publics ou les fêtes de la curie, de là ils passent au mir russe et ils en parlent comme s'ils savaient liien ce ([ue c'est, puis ils décrivent un towmhip ou un allmende, et enliii jiartout où ils rencontrent quelque chose qui se fait en commun, vile ils supposent la communauté des terres. Ils ])rétendenl deviner les institutions les plus générales de l'humanité à l'aide de quelques cas particuliers qu'ils vont chercher de droite et de gauche et (ju'ils ne se donnent pas la peine d'observer avec exactitude. Et ce qui est encore plus grave, ils omettent et laissent de côté les faits constants, normaux, bien avérés, ceux qui sont inscrits dans les législations de tous les peuples et qui ont composé leur vie historique. Ils nous présentent quelques faits isolés et ils détournent nos yeux des institutions. Ce n'est pas là la méthode comparative.

Si vous vouliez pratiquer la méthode comparative, il fallait étudier d'abord chaque peuple en lui-même, l'étudier dans toute son histoire, et surtout dans son droit. Vouliez-vous savoir si les anciennes cités grecques ont pratiqué l'indivision du sol,

c'est le (lioil frroc iiiu' vous deviez observer. l'niir les Romains, c'est loiil reiisemlile île l'histoire de Iloini' i|iril fallait vous mettre sous les yeu.x. l'our les Germains, c'est le droit germanique. M. Vidllet et M. de Laveleye parlent volontiers de l'Inde ancienne ; jiouri|uoi ne disent-ils pas ijue tous les monuments de l'ancien droit hindou consacrent le droit de pro[»riété privée, tout en autorisant l'indivision entre cohéritiers? Pourquoi aucun d'eux ne cite-t-il ee vieux principe : " La terre appartient au [iremier qui l'a délVicliée, comme la gazelle au |)remier qui l'a blessée? » On aime mieux alléguer quelques pratiques, dont on exagère démesurément la portée, que de présenter les règles constantes et normales. I.a méthode compaialive ne consiste pas à chercher chez quinze peuples divers (juinze petits faits qui, interprétés d'une certaine façon, concourent à fitire un système; elle consiste à étudier plusieurs peuples dans leur droit, dans leurs idées, dans tous leurs faits sociaux, et à dégager ce qu'ils ont de commun, ce qu'ils ont de dilVérent. Je crains fort que cette méthode comparative, loi'squ'elle sera sérieusement pratiquée, ne donne sur le sujet qui nous occupe des résultats fort dilTérents de ceux que MM. Viollet et de Laveleye ont cru pouvoir déduire de la nn-lhode comparative telle ([u'ils l'ont hâtivement entendue.

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