‹ Questions historiques; revues et complélées d'après les notes de l'auteurChapitre 24 sur 259 · Lex Alamannorum, I : Proprietas in perpétua permaneat · texte numérisé non relu

Lex Alamannorum, I : Proprietas in perpétua permaneat

8. Ibidem, II : Si ipse qui dedil vel aliquU delieredibus <?//«.... Cf. iLid., LMI.

le cas où Tun de ses héritiers réclamerait contre la donation, tandis qu'elle ne mentionne pas la possibilité qu'une « asso-. ciation de mark » revendique la terre. Le même code signale les moulins et lôs cours d'eau comme objets de propriété privée*. Ce qui nous renseigne mieux encore sur l'état du sol, c'est cet article : « Si un débat surgit entre deux familles au sujet de la limite qui sépare leurs terres, les deux familles, en présence du comte, combattent; celle à qui Dieu donne la victoire entre en possession du terrain contesté; ceux de l'autre famille payent une amende de l2solidi, parce qu'ils ont agi contre la propriété d'aulrui*. » Voilà une règle qui ne peut pas se rapporter à des terres communes à tous. 11 s'agit visiblement ici de la propriété fixe, stable, limitée. Seulement, cette pjopriété appartient moins à l'individu qu'à la famille. Les Alarnans ont encore des restes de propriété familiale.

Dans la Loi des Bavarois, la propriété du sol est héréditaire. Chaque domaine est entouré de limites qui sont formées « ou par une levée déterre, ou par des pierres enfoncées dans le sol, ou par des arbres marqués de signes particuliers' ». Et ne pensez pas que ces limites enferment seulement des jardins : elles enclosent des champs et des vignes : « Celui qui, en labourant son champ ou en plantant sa vigne, aura reculé par mégarde une borne, rétablira la limite en présence des voisins. » « Lorsque deux voisins ayant commune limile sont en débat, si les signes des limites n'apparaissent pas visiblement, l'un dit : c'est jusqu'à cette ligne que mes ancêtres ont possédé la terre et me l'ont laissée en héritage ; l'autre conteste et prétend que la terre a appartenu à ses ancêtres jusqu'à telle autre ligne ; alors le débat est vidé par le duel judiciaire*. » Voilà bien la propriété; elle est héréditaire depuis longtemps, puisque chacun des deux adversaires dit qu'il l'a reçue de ses ancêtres, et elle appartient aux mêmes familles depuis plusieurs générations.

1. Lex Âlamannorum^ LXXX (LXXXIII), édil. Lehmann, p. 144, 145.

2. Ibidem, ait. LXXXI (LXXXIV), êdit. Lehmann, p. 145, 146; Pet-tz, 115 cl 163.

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