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1860 2fi ArréldelafrappedeB pièce

de 5 Ures]

Les premières ajinées de l'existence du rovau me d'Italie fureol marquées |tar de grosses dépenses et des déficits budgétaires iacessants, auxquels on faisait face, tant bien que mal, en augmenlaol les impôts et en surchargeant la population, eo vendant les domaines de l'État et les lignes de chemins de fer. Lorsque,

en avril 18ti6, l'Italie conclnl une alliance avec la Prusse et s& prépara à Taire la guerre A l'Autriche, elle était dans une situation financière des plus critiques. Pour faire Face ans dépenses de guerre, on prévo^fait qu'il faudrait trouver au moins 600 millions: or, le ministre des Finances, M. Scialoja, ne pouvait tirer actuellement du Trésor que 95 millions, dont 28 seulement en espèces Pl le reste en billets des Banques du royaume; c'était une encaisse bien plus fiduciaire que réelle. Le Trésor avait déjà fait appel aux ressources extraordinaires en émettant 195 millions de bons remboursables; il fallait cependant trouver un expédient pour remplir les caisses de l'État, et assurer une disponibilité d'environ 900 millions, tant pour la guerre que pour les dépenses intérieures.

Le ministre se décida à recourir au crédit des banques d'émission. A cette époque li' droit d'émelli-e des billets appartenait à - trois sociétés : la Banque nationale d'Italie, ancienne Banque nationale des Étals sardes; la Banque nationale de Toscane, et la Banque toscane de crédit. Cfs trois banques, en avril 1860, faisaient circuler seulement 142 millions de billets, sotis garantie d'une encaisse métallique ol)li;taloire du tiers de l'émission. Deux autres banques du sud, la Banque de Naplesel la Banque de Sicile, faisaient circuler des sortes de chèques, dits fedï dî creiHto, dont le montant était variable k volonté, que l'on remettait aux déposants en échange dn numéraire, et qui, acceptés en paiement par les caisses de l'Éfat, remplaçaient la -monnaie. Ces banques avaient alors l'une 84, l'autre 21 millions de fedi en circulation.

Le 1" mai 1866, le ministre décréta le cours force des billets de la Banque d'Italie dans tout le royaume, et des billets des autres banques dans leurs provinces respcclive<:; on les autorisait en même temps à faire figurer dans leur encaisse, à titre d'espèces, le papier de la Banque d'Italie. Cette faveur exceplionni'lle. ajoutée à la proclamation de l'inconvertibilité des billets, était la compensation d'une avance de 250 millions qu'elle devait faire au Trésor, au laiix de 1 1/2 0/0. Les billets émis par fa Banque en représentation de cet emprunt élnient dispensés de toute encaisse mélalliquc; on voulait pouvoir mobiliser tout le numéraire disponible. Le cours forcé devait garantir les Banques contre les effets de la crise financière, qui, générale en Europe, s'aggravait en Italie à l'approche d'une guerre, et avait em-

pëché le GouvernemeDl de recourir à un emprunt exlérieiir.

Celte mesure provoqua immédiatement, contre l'atleate de ses auteurs, une panique el des demandes de remboursement f a masse, surtout de la part des étrangers engagés dans les affaires italiennes, qui réclamaient 'du numéraire; une prime s'élablil immédiatement sur les espèces mélalliqucs, qui monta à 20,50. 11 eûlétésurprenant que desmesures aussi inusitées et dénonçant une telle pénurie monétaire n'eussent pas pour résultat d'inquiéter le public. La courte durée àe la guerre, la conclusion avantageuse de la paix qui donnait à l'Italie la Vénétie, rameoèrenl le change à 11, puis, en septembre, à 5. A la fin de l'année, la circulation fiduciaire exlraordinaire, due aux emprunts de l'Étal, s'élevait à 250 millions, sur 496 millions de billets de la Banque d'Italie, et le change moyen alleignail 7,81.

Il était indiqué, et probablement possible dans de bonnes conditions, de liquider par un emprunt d'État les avances faites par la Banque, et de restaurer la circulation monétaire; on eut le torl d'attendre, de laisser la situation durer en s' aggravant. La monnaie métallique, dont une grande partie avait émigré au moment de la crise, restait de plus en plus écariée de la circulation par la prime du change ; bientôt l'Italie manqua même de monnaies divisionoaires pour les petites transactions; on dut créer de petites coupures de papier, tolérer l'émission illégale de billets au porteur par les Banques de .Naples et de Sicile, et même par un grand nombre de banques populaires, qui, pour les transactions locales, émettaient de petits billets sans contrôle, que le public acceptait faute de mieux. Le papier devenait le fond de la circulation italienne; quoique l'État n'eût pas fait de nouveau appel à ses ressources, la Banque d'Italie était amenée à augmenter forlement sa circulation, qui était de 737 millions en 1867, de 8U en 1868, tandis que le change s'élevait à 9,82.

I..a Chambre institua une Commission d'enquête sur les effets du cours forcé; après examen de l'élat de la circulation italienne, elle présenta comme conclusion pratique de ses travaux un projet, qui fui la loi du 3 septembre 1868; on restreignait le maximum d'émission de la Banque à 7o0 millions; mais, par .un correctif dangereux, on laissait en dehors de ce maximum les prêts fails au Trésor; en réaliié, l'émission de billels pour les

besoios de la circulalîoa ilalieanR pouvait se justifier, mais 1 cmissioa pour satisfaire aux besoias des finances publiques ne pouvait que déprécier la inoonaie fiduciaire, qui ne répondait plus, daos ce cas, aux maoifestations de l'activilé économique du pajs; c'était le moyen, pour l'Ëlal, de baltr^ une monnaie sans valeur intrinsèque. Mais les minisires des Finances trouvaient fort commode de combler les déficits répétés des budgets italiens par des emprunts, qui, au reste, ne coûtaient à la Banque que l'émliision de nouveaux billet!i.

On emprunta peu jusqu'en 1870; à cette date, on demanda des avances qui portèrent la delte de l'Élat à 445 millions. En revanche, on élevait le maximum d'émission à 850 millions; on aulorisait en même temps la Banque de Toscane à accroitre sa circulation fiduciaire, et on donnait la faculté d'émission à la Banque romaine, que l'occupation de Rome faisait entrer dans le système italien. Il fallait parer à la disparition croissante du numéraire ; les demandes de remboursement au lendemain du COUPS forcé, les ventes de rente italienne placée à l'étranger, et dont le rapatriement faisait fuir une égale quantité d'or et d'argent, la balance commerciale constamment défavorable, qui exigeait chaque année au minimum 100 millions pour le règlement des excédents d'importations, toutes ces causes privaient graduellement rifatie de ses espèces, qui, d'autre part, se renouvelaient à peine par les frappes très faibles des dernières années. Les déficits budgétaires s'accumulaient; en 1866, c'étaient 72( millions, l'année suivante *214 millions; en 1870, 215 millions. Cependant, le change avait légèrement baissé jusqu'en 1869 (3,94). Il va, à partir de 1870, avec les nouveaux emprunts de l'Etat, subir une période de hausse.

En 1871, l'Etat doit de nouveau emprunter loO millions à la' Banque ; il élève son maximum d'émission à 1 niilliard de billets; et dès lors, renonçant aux emprunts extérieurs trop onéreux, rilalie se sert du cours forcé pour couvrir systématiquement les dépenses d'armement, de travaux publics, d'organisation administrative d'un pays à ses débuts; la Banque devra, dansée but, fournir au Trésor, au fur et à mesure de ses besoins, 300 millions, avec un intérêt de 0,60 0/0 seulement; la circulation totale s'élève alors à i.207 millions, et le change à 5,3^. Mais, h la même époque, sous l'efTct de la Rèvrc de spéculalion qui com-

LA CIRCULATION PlDUCIAIRt: ET LES CRISES DU CKA.NGE. ii7

mence à sévir en Italie, se produit une crise financière ; les banques sont assaillies de demandes de remboursement qui haussent le change à 14,95 en 1872. Le Gouvernement se trouve obligé de se préoccuper de la situation, et c'est alors que les ministres Sella, puis Minghetti déposent des projets de réglementation de la circulation fiduciaire.

A la fin de IBTi, le Trésor devait à la Banque d'Italie 790 DiillioDs; la circulation totale des billels de celte banque s'élevait à 1.363 millions: quant aux autres établissements de crédit, ils faisaient circuler 374 millions de billets. L'ensemble de l'encaisse métallique des si\ banques ne dépassait pas 174 millions, dont 104 pour la Banque nationale. Les Banques provinciales avaient, comme encaisse, en grande partie, les billeU de la Banque d'Italie. Le change étaità 14,21. 11 est à noter que, depuis 1866, on n'avait frappé, en monnaie métallique, que 48 millions d'or et 276 millions d'argent, contre 1.700 millions de papier, dont la moitié n'avait été émise que pour parer aux besoinsfînanciersde l'Élat.

Le projet Mingheiti avait pour objet l'organisation méthodique de la circulation avec cours forcé, en vue d'une reprise ultérieure des paiements en espèces; il fallait, disait-on, pour consolider la valeur du papier, égaliser juridiquement la situation de tous les instituts d'émission, limiter rigoureusement le droit d'émission aux établissements autorisés, tant que durerait le cours forcé, et restreindre le cours forcé aux billels émis pour le compte de l'État. Cette prudence dans les réformes était justifiée par la situation monélaire, par la faiblesse des existences métalliques dans le pays; on ne pouvait penser, sans assurer un approvisionnement important en espèces, à reprendre les paiements ; mais des symptômes favorables à la cessation du cours forcé se manifestaient, les déficits diminuaient depuis 1871, et le budget de 1874 devait s'équilibrer à 13 millions près. On pouvait prévoir que les finances publiques se suffiraient, que le crédit renaissant permettrait un emprunt de liquidation. Il était certain d'autre part que, malgré i'accoutumaocedu public k la circulation de papier, la diversité des types en cours et l'incertitude des garanties que prcsontaienl quelques-unsd'entre eux pesaient sur le cours du papier, et qu'on relèverait le crédit de cette monnaie en l'unifiantiil fallait aussi alléger les charges de la Banque d'Italie, qui non seulement sup-

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portait tous les emprunts de l'Etat, maissouleDait parsoo crédit tous les autres élablissemeals du royaume, auxquels ses billets teuaieul lieu d'encaisse. Il était logique de renverser la situatioa, et de partager la charge de soutenir la monnaie fiduciaire et la Banque d'Italie entre toutes les banques suivautleurimportauce. La loi du 30 avril 1874, sortie du projet Minghetti, établit entre les six établissements d'émission jusqu'alors isolés un syadicat ou consorziot qui cessera avec le cours forcé, et fera place alors à la liberté d'émission sous les conditions légales. Ce consorzio sera créancier de l'Ëlal pour les sommes prêtées par la Banque oîilionaie et émettra des billets spéciauii en représentation de celte dette; on supprime ainsi la multiplicité des modèles, obstacle à l'acceptation universelle du papier-monnaie.

Les billets du Consorzio jouiront du cours forcé dans tout le royaume et pourront jouer le rôle d'encaisse métallique dans les banques; l'encaisse devra être égale au moins au tiers de la circulation et des engagements à vue. La circulation fiduciaire, en dehors des billets cnnsorliaux, ne dépassera pas 733 millions, dont 4^0 pour la Banque d'Italie. Les avances au Gouvernement pourront atteindre t milliard.

Un nouveau régime commençait avec celte loi; les billets du Consorzio prenaient le caractère de papier d'État, de monnaie lidticiaire spécialement garantie, différcnle des billets ordinaires, qui n'avaient que la garantie de rétablissement émetteur. Le crédit de l'Etal et les crédits combinés des banques concouraient h donner une solidité particulière à ce papier. Aussi, malgré la clause encore inquiélanle qui permettait d'élever les emprunts d'Étatjusqu'à I milliard, le change s'améllora-t-il, et descendit en 1874 à 12,2"., en 1873, à 8,27. L'État éleva sa dette en 1875 à 940 millions, somme qui ne devait plus être dépassée jusqu'à l'abolition du cours forcé, La perspective d'une meilleure période financière et d'une restauration monétaire influait déjà sur la prime de l'or.

Le Gouvernement affirmait ses intentions, le 15 mars 1815, en présentant à la Chambre un rapport sur le cours forcé, où l'on étudiait la possibililé de sa suppression. On jugeait un emprunt extérieur encore prcirialuré; une grande opération, nécessaire pour rembourser la délie de l'État, risquerait d'ébraoler son crédit indispensable à la tenue du papier-monnaie ; il y avait

LA CIRCULATION FIDUCIAIRE ET LES CRISES Dli CHANGE. li»

là exagération de prudence, car si l'emprunt augmentait de la charge des coupons la dette de l'Éfat, en revanche, la volonté arrêtée, maniTeslée par un acte important, de liquider la question monétaire, ne pouvait manquer de réagir favorablement sur le crédit italien; en tout cas, on eût pu opérer l'emprunt sans attendre encore six ans. Les excédents budgétaires l'auraienl permis beaucoup plus tôt.

On avait songé, au lieu d'emprunter, à convertir en rentes Burl'État les immeubles possédés par lesétablissemcnts de bienfiiisance, et à employer le produit de leur vente à l'abolition du cours forcé. Mais le marché immobilier, eucore encombré par de nombreuses ventes domaniales, se prêtait mal à une telle opération. On préféra avec raison à cet expédient l'utilisation des excédents budgétaires; en 1875, on obtint 13 millions, en 1876, 20, et désormais, l'équilibre resta établi, donnant chaque année des plus-values importantes. Celle prospérité financière donnait en 1877 au ministre Deprelis l'idée de supprimer le cours forcé en remboursant la dette du Trésor par annuités, au moyen des excédents budgétaires et sans recourir à l'emprunt; ce procédé aurait eu le grand avantage de laisser intact le crédit italien et même de le renforcer, en montrant les finances publiques capables de se suffire; quoi qu'il en soit, par l'emprunt ou par les annuités, on aurait dû aussitôt entreprendre ta liquidation; on attendit encore quatre ans.

C'est M. Magliani, ministre des Finances, qui fit aboutir la première restauration monétaire italienne; le projet de loi qu'il présenta en vue de l'abolition du cours forcé était accompagné d'un important rapport sur les résultats de la politique monétaire jusqu'alors adoptée. H met en évidence les fâcheux effets des variations du change sur l'activité commerciale et industrielle; la prime de l'or, loin de suivre une marche régulière, avait éprouvé des oscillations très importantes et très rapprochées; les brusques ressauts du change reflétaient d'ailleurs beaucoup plus les événements politiques que la situation économique et monétairo de l'Italie : on voit, par exemple, en une même année, le change varier entre 1,72 et 12,10 (1870), ou entre G,70 et U,9.i (1872). Le crédit de l'État étant le véritable support de la valeur du billet à cours forcé, puisqu'il n'était garanti que par des encaisses insignifiantes, cette valeur devait subir le contre-coup de

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tous les événemenls importanls. Cette variabilité du cotirs du change est funeste aux opéralioDS de crédit à longue échéance, en laissant le débiteur comme le prêteur daos l'incerlitude au sujet d(i règlement effeclif de leurs contrats.

Si pendant r[ueti]ue temps le change, agissant comme une barrière protfctrice, avait pu aider au développement de l'industrie, depuis longtemps elle n'en éprouvait plus que des inconvénients: après avoir vu ses produits payés relativement plus cher en papier, elle avait dû élever ses frais en con séquence, puis subir, par les fluctuations du change, une série de profits et de pertes. Le produit des impôts basés sur l'activité des affaires n'avait pas pris le développement qu'on aurait pu en attendre, par suite de la gêne créée par une monnaie dépréciée. Les Banques d'émission, d'ailleurs, s'étaient fort peu préoccopées d'aider vérilahlcmeat le cohimerce et l'industrie, en surveillant et en régularisant l'état dti marché monétaire et des capitaui, et en particulier en faisant varier judicieusement, comme les autres g-andes banques européennes, le taux de leur escompte.

Le Trésor avait à subir de grosses pertes par suite du cours forcé, toutes les fois qu'il avait à effectuer des paiements en oc à l'étranger ;le service des coupons delà rente à l'extérieur avait, il est vrai, beaucoup diminué depuis l'adoption du. papier-monnaie. Il y avait, d'autre part, à payer annuellement près de 20 millions an Consorzio, pour le maintien en circulation de 9iO millions dii billets correspondant aux emprunts de l'Étal, sans compter le désordre incessant apporté dans l'administration financière.

La situation, d'ailleurs, était devenue favorable h une réforme monétaire: on avait réussi à écarter le déficit et même à réaliser des excédents; l'augmenlation du rendement des impôts indiquait le développement de l'épargne du pays. Quant aux paiements extérieurs de l'Italie, ils avaienldiminué, en même temps que les exportations arigmenlaient, et depuis 1870, l'écart entre les dettes et les créances commerciales extérieures devenait moins grand ; on pouvaitd'ailleurs compenser la balance commerciale encore défavorable par les apports de numéraire des étrangers, s'élevant au bas mot à 200 millions par an : c'étaientdes conditions assez propices à un rétablissement de la circulation métallique, et à la conservation des espèces en Italie après la reprise des paiements.