Voir aussi la loi du 19 décembre
4. Au premier tour 338 voix se portèrent sur M. Brisson, 244 sur Félix Faure, 18i sur Waldefk-Roussoau ; au second tour 130 sur Félix Faure, 361 sur M. Brisson.
INTnuDLCTlON Sl'R LA CHRONOLOGIE 21
ciale, celle du 9 avril 1S9S concernant les accidents du travail, loi depuis longtemps en élaboration, qui a introduit dans la législation le principe du risque professionnel. La loi du 13 décembre tS97, dite du cadenas, donna satisfaction aux agriculteurs en faisant payer d'avance à l'importation des céréales et bestiaux les droits qui seraient dorénavant inscrits dans des projets de loi douanière dès le jour du dépôt du projet.
Le 17 novembre 1897 fut renouvelé pour vingt-trois ans le privilège de la Banque de France sous certaines conditions, entre autres, l'avance de 40 millions à prêter à l'agriculture.
La loi du 29 décembre 1897 autorisa les communes à supprimer leur octroi sur les boissons bygiéniques h partir de l'année 1900 » et à le remplacer par diverses taxes directes ou indirectes.
Le voyage du Czar en France et celui du Président en Russie confirmèrent lentente franco-russe.
L'épisode de la traversée de l'Afrique et de l'occupation de Facboda par le capitaine Marchand amena une crise politique entre l'Angleterre et la France (juillet 1898).
Le cabinet Meline, que la nouvelle Chambre élue en 1898, ne soutint pas, se retira le 15 juin 1898.
Une affaire qui devait avoir des conséquences très graves agitait alors les esprits. Le capitaine Dreyfus, d'origine alsacienne et de religion israélite, avait été condamné en décembre 1894 par un conseil de guerre pour crime de trahison et était soumis en Guyane à un internement rigoureux parce qu'on soupçonnait des tentatives d'évasion. Des compatriotes et des coreligionnaires, convaincus qu'ils tenaient en main les preuves de son innocence, demandèrent la revision du procès. Le gouvernement n'ayant pas d'abord partagé leur conviction, ils saisirent l'opinion ; la presse quotidienne presque tout entière fut jetée dans la mêlée, se groupant en deux camps, d'une part les catholiques qui affirmaient la culpabilité, d'autre part les israéliles et les protestants, puis après hésitation, la plupart des groupes socialistes, qui la niaient soit par sympathie religieuse, soit par antipathie contrôles catholiques, soit en haine du militarisme; les uns et les autres persistant dans leur sentiment après comme avant les arrêts de la justice. La découverte du faux commis par le colonel Henry entraîna beaucoup d'indécis. Lémotion se propagea à l'étranger où les groupes Israélites et les pays protestants, prirent en général fait et cause pour le condamné. Il était du devoir de la famille et de ses amis de le défendre ; il était regrettable que des passions religieuses se donnassent carrière à cette occasion et creusassent plus profondément les divisions qui existaient déjà parmi les Français. Il eût mieux valu que l'affaire restât, comme restent d'ordinaire les revisions de procès, confinée dans le prétoire. Elle envahit la politique, renversant ou constituant des ministères. L'affaire fut déférée à la Cour de cassation (septembre 1898).
Les questions d'impôts ont occupé fréquemment la Chambre depuis 1883. L'impôt sur le revenu étant en faveur à gauche , nombre de projets furent proposés par les ministères ou par des députés.
La période d'expansion dépensière de 1878-1883, qui avait élevé le total des dépenses ordinaires et extraordinaires à 3.715 millions en 1883, fut suivie d'une période de resserrement, opéré en partie grâce aux efforts faits des ministres
1. Une loi du 29 juin 1899 a prorogé le délai jusqu'au 31 décembre 1900.
22 INTRODL'CTIO.N SUR LA CHRONOLOGIE
en vue de l'économie, et en partie aussi à la crise qui réduisait les recettes : l'exercice 1S88 n"a coûté que 3.220 millions. Mais depuis 1892 les accroissements rede^'inrent à peu près constants ; le. compte définitif de Tannée 1900. qui a été, il est vrai, une année exceptionnelle, portait 3.745 millions * ; en 1906, le budget voté s"élevait à 3.700 millions; celui de 1907 est menacé d'un gros déflcit.
Présidence de M. Loubet.
Pendant que l'affaire Dreyfus occupait l'opinion, Félix Faure mourut subitement (16 février 1899). M. Loubet, président du Sénat, fut élu Président de la République (18 février 1899).
Le 18 juin le ministère Uupuy se retira. Le Président de la République s'adressa successivement à MM. Poincarré, Bourgeois, Waldeck-Rousseau. Celui-ci, n'ayant pas obtenu le concours des progressistes pour constituer un cabinet, chercha une combinaison à gauche et confia le ministère du commerce à un des principaux orateurs du groupe socialiste, M. Millerand - (cabinet du 22 juin 1899;. Le gouvernement, à travers les oscillations de la majorité dans les deux Chambres, inclinait à gauche : c'est le commencement dune période nouvelle de Thistoire politique de la République.
Le procès du capitaine Dreyfus se termina par une condamnation en conseil de guerre de Rennes (o septembre 1899; et fut suivi dunemise en liberté (20 septembre). Le procès des accusés de conspiration devant la Haute-Cour (9 novembre 1899-4 janvier 1900) donna lieu à des condamnations. Les trois décrets du 10 août 1899, relatifs au contrat de travail, qui ont imposé aux entrepreneurs de travaux publics pour l'Etat, les départements et les communes certaines conditions sont, avec plusieurs grèves retentissantes, au nombre des principaux faits économiques de la première année de ce ministère.
La propagande socialiste devint plus active qu'antérieurement, malgré le désaccord qui se produisit entre le socialisme révolutionnaire et le socialisme parlementaire. Les élections municipales de mai 1900 amenèrent à Paris des conseillers nationalistes et donnèrent dans le reste de la France une majorité de conseils républicains (24.832 conseils). En 1900, des grèves se sont encore produites en grand nombre. Une loi du 30 mars 1900 a modifié celle de 1892 sur le travail des enfants et des femmes dans les ateliers ; des décrets du 19 mai 1900 et 31 juillet 1901 ont créé au Conservatoire des Arts et Métiers d'utiles services, mais ont amoindri l'autorité du professorat en plaçant au-dessus du conseil de perfectionnement un conseil d'administration ; une loi de 1901 a modifié le régime des primes à la marine marchande ; des décrets du l*^"" et du 17 septembre ont institué des Conseils du travail. La loi de finances du 26 février 1901 a augmenté les droits de succession en établissant une double progression suivant l'importance du legs et le degré de parenté de l'héritier. Le 28 décembre, a été promulguée une loi d'amnistie ; le 29, une loi a exigé que les femmes employées dans les magasins eussent un siège pour s'asseoir.
1. Le budget extraordinaire étant fondu depuis 1891 dans le budget ordinaire.
2. Dans un discours à la Ctiambre (13 juin 1898), M. iMillerand qui, dans un banquel à St-.Mandé (.30 mai 1898), avait exposé son programme de collectivisme, avait déclaré «jue les socialistes n'éprouvaient « aucun embarras à promettre publiquement et sous conditions leur concours ù un ministère de gauche qui affirmera sa volonté et qu i)rouvera par les faits sa résolution de mener ù bien les réformes républicaines ».
INTRODUCTION SUli LA CHRONOLOGIE 23
L"exposition universelle de 1900 à Paris" savamment préparée et plus importante que les précédentes, a fait pendant un temps trêve à l'àpreté des débals politiques et religieux.
En 1901, une loi du l^"" janvier a autorisé la Ville de Paris à établir des taxes directes et indirectes en remplacement des droits d'octroi sur les boissons hygiéniques.
La loi du 1^'" juillet 1901, loi très importante, a réglé le contrat d'association ; elle comprend deux parties, la première organisant la liberté générale d'association, la seconde soumettant les associations religieuses à un régime spécial d'autorisation par la loi et de suppression par décret. Le vote de cette loi a été suivi de propositions faites par des députés pour la suppression des congrégations et la réunion de leurs biens h l'Etat et pour l'annulation du décret de 1808 qui a rappelé les Frères des écoles clirétiennes.
Une loi du 23 juillet 1901 a créé une caisse des recherches scientifiques.
En 1902, une loi relative à la protection de la santé publique a été votée le 15 février.
Les élections de mai 1902 augmentèrent le nombre des députés de l'extrême gauche. Le ministère Waldeck-Rousseau, qui avait dirigé les élections, s'est retiré et a été remplacé, le 7 juin, par un cabinet en partie nouveau, sous la présidence de M. Combes. Tout d'abord le ministère rendit deux décrets en conséquence de la loi du l*^"^ juillet 1901 : celui du 27 juin 1902 ferma 115 écoles congréganistes ouvertes depuis la promulgation de la loi et celui du 26 juillet prononça la fermeture des écoles qui, ouvertes sans autorisation, n'avaient pas depuis régularisé leur situation.
Le 10 juillet 1902 a été promulguée la loi de la conversion de la rente 3 1/2 p. 100.
En 1903, le 29 février, a été promulguée la loi relative au régime des sucres qui, en suite de la convention de Bruxelles, a supprimé le régime des primes à l'exportation .
Le 7 juillet, a été votée une loi sur l'apprentissage de la dentelle à la main.
En 1904, le 21 février, le département de la Seine a été autorisé à emprunter 200 millions ; le 17 mars, a été promulguée la loi qui autorise les communes à supprimer par rachat les bureaux de placement ; le 30 mars, la loi qui reporte au lendemain du dimanche le paiement des traites échues. Au nombre des questions d'ordre économique qui, sans aboutir encore à une loi, ont été alors discutées dans le Parlement, il y a à mentionner le rachat des chemins de fer *, l'impôt sur le revenu, les retraites ouvrières -.
Une proposition de suppression de tout enseignement congréganiste, déposée le 18 janvier 1904, a abouti à la loi du 7 juillet 1904 qui a en effet supprimé en principe tout établissement congréganiste d'instruction. Cette loi a été suivie d'arrêtés qui ont fermé des écoles ; le dernier, en date du 16 janvier 1905, le jour même où le ministère Combes se retirait, a porté sur 465 établisse-
1, Proposition de M. Bourrât en février 1900 pour la reprise des chemins de fer par l'Etat.
2. Le projet de loi sur les retraites ouvrières a été ajourné en juillet 1901 afin de consulter les associations professionnelles. La Confédération générale du travail a repoussé le projet en protestant contre toute cotisation domandée à cet elTet aux ouvriers.
24 INTRODUCTION SUR LA CHP.ONOLOGIE
ments ou classes. Les questions religieuses, qui avaient profondément agité le pays sous le ministère Waldeck-Rousseau, l'ont troublé plus encore sous le mi. nistère qui lui a succédé.
Vers la fin de l'année 1904 et en janvier 1903, la publicité donnée aux délations émanant de la franc-maçonnerie à l'insu même d'un grand nombre de ses membres et atteignant des officiers de tout grade, a été une cause d'agitation des esprits et a produit un scandale qui a été suivi de la retraite du ministère.
Le ministère Rouvier (24 janvier 1903), composé en partie des membres du cabinet précédent, a eu à discuter la question de la séparation des Eglises et de l'Etat que son devancier lui léguait. Après un débat long et très animé de part et d'autre, le projet de loi sur la séparation des Eglises et de l'Etat a été voté par la Chambre des députés le 3 juillet 1903 par 341 voix contre 233, puis adopté avec modifications par le Sénat. La loi de la séparation a été promulguée le 11 décembre 1903.
Le 23 mars 1903 a été promulguée, après une longue élaboration, la loi qui réduit à deux ans la durée du service dans l'armée active. Le 22 juin la Chambre a voté la création d'une école d'arts et métiers à Paris. Le 13 juillet 1903 a été promulguée la loi relative à l'assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables privés de ressources; le 13 juillet, la loi relative à la composition des bureaux de placement et à l'organisation de la juridiction d'appel des conseils de prudhommes.
3 juillet. — La discussion du projet sur les retraites ouvrières, commencée à la Chambre des députés en juillet, s'est continuée en novembre et décembre.
10-17 août 1903. — Décret portant réorganisation de la Bourse du travail de Paris.
l*"" novembre 1903. — Clôture du congrès de Chalon-sur-Saône dans lequel le parti socialiste unifié a arrêté sa ligne de conduite pour les élections générales.
3-10 novembre. — Interpellation sur la grève de Longwy. M. Berteaux, ministre de la guerre, sort du cabinet Rouvier.
14-17 novembre. — Essai de grève générale des arsenaux maritimes ; interpellation.
31 décembre. — A la suite de placards antimilitaristes affichés à la Bourse du travail de Paris, condamnation des accusés par la Cour d'assises.
17 janvier 1906. — Ouverture de la conférence d'Algésiras réunie pour régler la question marocaine.
Février 1906. — L'inventaire des biens des églises a donné lieu à des protestations du clergé et. dans un grand nombre d'églises de Paris et de province, à des manifestations des fidèles et à des désordres.
La guerre déclarée à la Russie par le .lapon a porté toutes les forces militaires de la Russie dans l'Extrême-Orient et s'est terminée par la victoire des Japonais sur terre et sur mer (février 1904-septembre 1903). Elle a désorganisé l'équilibre européen tel que l'alliance franco-russe l'avait constituée, contre-poids à la Triple alliance^ et est devenue pour la Russie le commencement d'une période aiguë de troubles intérieurs et de tentatives de réorganisation administrative et sociale.
Présidence de M. fallières.
M. Fallières, président du Sénat depuis sept ans, est élu Président de la Hépubli(|ue, et est entré en fonctions le 18 février 1900.
l.NTKODL'CTION SL'Il LA r.HIlONOLOGlK 25
II février 1906. — Loi élevant à 4.800 millions le maximum de l'émission des billets de la Banque de France.
23 février. — La Chambre vote par oOl voix contre o le projet de loi sur les elraites ouvrières qui est transmis au Sénat.
7 mars. — Loi qui abaisse à 10 centimes, à partir du 1*^'' avril, la taxe des lettres en France et aux colonies.
10 mars. — Catastrophe delà mine de Courrières où plus de mille mineurs périssent asphyxiés ou brûlés.
13 mars. — Ministère Sarrien-Clémenceau-Bourgeois, etc. 13 avril. — Loi étendant les privilèges concédés aux habitations à bon marché. Conclusion de la conférence d'AIgésiras.
Grande grève des mineurs du Nord, accompagnée de désordres insurrectionnels.
1"" mai. — La Fédération générale du travail essaie d'organiser la manifestation du l'^^'' mai et la grève générale pour obtenir la journée de huit heures Grèves très nombreuses et mouvementées qui se prolongent pendant la plus grande partie du mois.
Mai 1906. — Renouvellement de la Chambre des députés qui assure une très grande majorité aux républicains de gauche ; 75 socialistes, unifiés ou indépendants, ont été élus.
Saisie d'une demande de revision du procès Dreyfus, la Cour de cassation, près une longue enquête, a rendu un arrêt (12 juillet) portant que le capitaine. Dreyfus n'est pas coupable de trahison; une loi (13 juillet 1906) a réintégré dans l'armée avec avancement le capitaine Dreyfus et le colonel Picquard.
13 juillet 1906. — Loi d'amnistie, comprenant entre autres faits amnistiés, tous ceux qui ont été commis antérieurement au 10 juillet en matière de grèves, quelle que soit leur qualification pénale.
13 juillet 1906. — Loi établissant le repos du dimanche en faveur des employés et ouvriers. Loi qui élève les droits de douane sur le lait, le fromage, les montres, la bonneterie, les appareils électriques ^articles importés ordinairement de Suisse). Convention de Commerce signée avec la Suisse.
10 août 1906. — Encyclique du pape qui refuse d'admettre pour l'Eglise catholique les associations cultuelles imposées par la loi de séparation des Eglises et de l'Etat.
PROGRÈS ET VICISSITUDES DE l'iNDUSTRIE FRANÇAISE DEPUIS 1870
>^OMMAiRE. — Expositions universelles et classiQcation (27). — I. Phoduits agricoles. — Quelques produits de l'agriculture (29). — II. Industries préparatoires. — Combustibles minéraux (34). — Fonte, fer et acier (.37). — Groupe de l'est (39). — Groupe du nord (40). — Groupe de l'ouest (40). — Groupe du centre (41). ~ Groupe du midi (41). — Progrès mécaniques et chimiques (43). — Autres métaux (4.")';. — La machine à vapeur et autres moteurs (48). — Ferronnerie, chaudronnerie, quincaillerie (51). — L'armement (34). — Les engins de transport (oo). — La construction (37).
— L'électricité ;39). — Produits chimiques (66). — Photographie (76). — III. Industries DE co.\soM.MATiOi>i PERSONNELLE. — Lcs ludustrics alimentaires (78). — Les conserves (82). — La bière (84 . — Les liqueurs (83). — Boulangerie, boucherie et charcuterie ' 86). — Industries textiles : le coton (90). — Le lin, le chanvre, le jute et la rainie (97). — La laine (100). — La soie et la rubanerie (107). — Les dentelles (116). — Les tuiles 117). — Les broderies (118). — La passementerie (120).
— La bonneterie : les tricots (120). — Les gants (123). — Tailleurs, couturières, magasins de confection (123). — La lingerie '127). — Corsets 129). — Boutons
130 . — Parapluies et ombrelles, cannes (130 . — Tissus élastiques (130). — Eventails (131). — Fleurs artificielles (132). — La chapellerie (133). — Les modes : chapeaux de femmes 134). — Cuirs et chaussures (ISo). — L'ameublement (137). — Quelques industries connexes à l'ameublement (139;. — L'art dans l'industrie (140). — Le bronze (143). — La céramique et la verrerie (143). — Quelques industries des besoins intellectuels et de luxe (147). — Les grands magasins (133). — Caractère général du mouvement industriel (136). — Répartition géographique des industries .161). — Orientation de l'industrie française (163). Appendice : Quelques indices comparatifs des progrès de l'industrie en France et à l'étranger (167).
Expositions universelles et classification. — La produclioii de Tinduslrie et la condition des pfoducteui's, entrepreneurs salariants ou employés salariés, sont nécessairement dans une étroite relation, quoique l'une ne soit pas précisément la mesure de l'autre. Avant d'étudier cette condition, il convient de donner une notion sommaire de la production, en indiquant les principaux changements qui ont eu lieu depuis trente-cinq ans dans les moyens et dans les résultats.
Trois fois sous la troisième République l'mdustrie française a été invitée à faire cette démonstration dans des expositions universelles : en 1878, en 1889 et en 1900. En 1878, le gouvernement voulait prouver que la France n'avait pas été anéantie par l'épouvantable efTondrement de 1870-1871 ; en 1889, il célébrait le centenaire de la Révolution ; en 1900, l'exposition clôturait le xix'^ siècle : solennités coûteuses pour les industriels, mais non sans profit pour beaucoup d'entre eux. Tou-
tefois elles nous paraissent avoir été trop rapprochées pour qu'il se soit chaque fois manifesté de Tune à l'autre une suffisante transformation *.
L'industrie française s'est tirée cependant de la triple épreuve à son honneur. D'autres nations, nag-uère attardées, ont pu se vanter d'avoir fait dans certaines directions des progrès plus rapides qu'elle, soit parce qu'elles ont été favorisées par des circonstances exceptionnelles, comme l'Allemagne, soit parce qu'aujourd'hui la facilité des communications commerciales et intellectuelles propage vite les découvertes ; que, par suite, les procédés de fabrication tendent à se niveler et procurent aux pays neufs des facilités pour s'équiper de prime abord d'un outillage perfectionné^. La France néanmoins a tenu la place éminente dans ces expositions dont l'importance a été en croissant. Le chiffre des exposants et celui des visiteurs entre la dernière exposition de l'Empire, en 1867. et l'exposition universelle de 1900 a plus que triplé '.
11 n'est pas possible d'établir une classification des industries qui soit satisfaisante à. tous les points de vue, parce qu'elles sont pour ainsi dire enchevêtrées les unes dans les autres par les matières premières qu'elles emploient et par les besoins qu'elles desservent. C'est principalement d'après la matière première qu'on les a groupées dans les expositions : ce qui est en effet un classement pratique. Au point de vue scientifique, il eût été peut-être plus rationnel de les classer d'après leur destination. Nous avons essayé de le faire dans nos travaux économiques, tout en déclarant que cette classification, comme les autres, prête sur bien des points à la critique.
1. A roccasion de l'exposition universelle de Londres de 1862. nous avons, en signalant l'importance de ces concours internationaux et leur relation avec les progrès généraux de la production et de la circulation, exprimé l'opinion que leur renouvellement trop fréquent amoindrirait leur véritable intérêt industriel et scientifique. On s'efforce d'exciter cet intérêt par des spectacles accessoires.
2. « Si grande est la publicité qui s'attache à toutes les inventions, disait Nathalis Rondot (Commission des valeurs de douanes, 1883). la rapidité avec laquelle les découvertes sont connues, que le progrés petit ou grand en cette matière profite à fous les concurrents. » « Autrefois, dit .M. Leverrier (.Yo/e sur les progrès récents de la métallurgie, 1900), on employait dans cha(|ue centre industriel des procédés transmis par la tradition. Aujourd'hui on applique presque partout des procédés uniformes dont les principes sont bien connus. »
