L. J. KŒKiosvhrARTBR. EnfëMte uéê korê

LIYRB PBEUIER

PRINCIPK

Ea FruiM, ur lS,ini «oftati qui i %i(Mn. I «at réputé iUégiiwiK. — Plot 4m tniliànM.

Sur 923,423 naissances déclarées leion la toi, le MMiAm ■HvoldwnaissiiDceadéokiéesAara JsiMMtda 7(MHS,Kiit, v35^l,llHFr«Dç«ls, olôare d« nmDMmeHt ofBoM dé ip^atMtn m 18B4, 8,«0O,aUO faAtftrdi.

AParis, sur 2.84 enfants qui naissent passant pour %illàMlb

ii«, « «t lifvté iU|i(iR«. - Ptèt de It M(Htt&. En BalgiqM, dan» les cmmmmt fufmlm, m tf^ofarti •» aûiuBt pwnat pour %iMiiii, 1 wt répoU dUptlMw; 1 éuu 1m viNn, Mir 5.60 «sfuiti ^ ■■iiMrt | Tàinxf, 1 est réputé illégitime. — J

A Bruxelles, sur 2.50 enfants qui naissent passant ponrt^ times^ i est réputé iliégifime. — Plus du tiers.

Partout, le nombre des enfants passant fourlégùima tendi décroître, tandis que le nombre des enfants réputés iltfyiffcwi tend à s'accroître ; partout, en Angleterre, en AUemignSt ci Autriche, à Naples, en Portugal, à Rome, déjà le nombnlB ces derniers égale, en Europe, le nombre des nawBiitiy actuelles : or, comme cette progression est continae, on peÉli dès à présent, prévoir l'époque où ce qui passe mainteniM pour la règle deviendra l'exception, et réciproquement

La statistique confond, sous le nom d'illéfitimef, les enbnfii que la loi dbtingue par ces mots : natureb^ adutUrmi, m«tueux.

En France, l'enfant naturel n'est point héritier ; la loi ne U accorde de droit sur les biens de son père on de sa mbre que lorsqu'il a été légalement reconnu. Même dans ce cas, le droit de l'enfant naturel n'est que du tiers de la portion héréditiiR qu'il aurait eue s'il eût été légitime.

L'enfant naturel reconnu ne peut réclamer les droits d*» faut légitime.

Toute reconnaissance de la part du père on de la mtae,de même que toute réclamation de la part de Tenfant, peot Mr contestée par tous ceux qui y ont intérêt.

La recherche de la paternité est interdite* La recherche de la maternité est admise. Mais l'enfant qui réclame sa mfcreoC tenu de prouver qu'il est identiquement le même qne Vedsd dont elle est accouchée. 11 n'est reçu à faire cette prearsftf témoins que lorsqu'il y a déjà un commencement de pnm par écrit.

L'enfant né d'un conmierce incestueux on adultérin B*aC jamais admis à la recherche soit de la paternité, soit il h maternité. Il ne peut hériter. La loi ne lui accoide qne dv aliments.

Lorsque le père ou la mère de l'enfant adnttéiin on b tueux lui ont fait apprendre un art mécanique* on l'un d'eux lui a assuré des aliments de son vivant, rentnl v peut élever aucune réclamation contre lenr snocession.

Le crime de suppression d'état, crime qui consiste à nsft* Tenfant dans l'impossibilité de prouver de quels parents iiri no, est puni de la réclusion.

PHINCIPE 385

condamné à la réclusion est renfermé dans one maison •rce ; la dorée de cette peine est de cinq années au moins. Hx millions kuit cent tniHe Français réputés enfants ill^^ s, qualifiés de bâtards et mis ainsi hors le droit commun, ent incontestablement une nation dans la nation, irtout, cette proportion tend à s'accroître par deux causes : rimmense développement de l'industrie manufnctuiièrc tr rimmense accroissement des villes.

I 1817, en France, sur 881,570 naissances passant pour mM, on comptait 62,553 naissances réputées illégilimes; 848, sur 880,957 naissances passant pour légitimesy on ptait 67,791 naissances réputées illégitimes. Augmentation ombre des naissances réputées illégitimeSt 5238. 1 1848, en Belgique, on comptait 1 naissance réputée illé- \ê sur 7 naissances passant pour légitimée^ dans les villes, r 18.09 dans les campagnes ; en 1850, on comptait 1 naise réputée illégitime sur 5.60 naissances passant pour légi^ \ dans les villes, et sur 15.40 dans les campagnes, irsquc les lois admettaient et consacraient l'inégalité des ens devant elles, la condition faite aux bâtards pouvait 1 se justifier, du moins s'expliquer.

3Xpliqu(!r n'est plus possible.

•nunent expliquer que ce soit l'enfant qui porte la peine . flc faute » qui! n*a pas commise, de la « faute ^^ qui a été nise avant qu'il fût né, qu'il fût engendré, qu'il fût

imment expliquer que ce soit l'enfant privé de l'héritage

>iens de son père et de sa mère qui hérite des consé-

ices de leur conduite condamnée par la loi religieuse et la

ivile?

»mment expliquer l'inégalité entre enfants de la même

», lorsque la religion chrétienne, qui, si elle est vraie,

être la loi universelle, la règle éternelle, déclare que tous

ommes sont frères, ^ux en Dieu et devant Dieu ? (1)

« Kn JéHut-Chriiit, il n'y a pu de disUnetion entre le malUv ei l'et- , «nire l'homme ei la ft^mme.

I n'y a pliin maintenant ni de Juif, ni de genlil, oi d'e«eltf«y ni de

ni d'homnii', ni do femme, maitf %*ous n'He« tout qu'un en Jésua-

l. » »i\iNT PAUL, mw Gatntesy c. m, i8; saint matthikl'.c. v, !9.

386 LA LlBIiiRTK DANS LE MAKLVGK

Otti^ iiiêgulité entre enfants de la mùme mère ne uunii s'expli([uer : aussi, quelles qu'en doivent être les oonséqneocf» sociales, ne (>ourra-t-on infirmer par aucune objection aétieus^ la justesse de roxiomo nouveau que je viens proclamer.

Une seule ligne, celle qui suit, résume toute la RévolotÎM de i78S) :