AVANT-PROPOS

« Nous mourons tous, et nous allons sans cesse au tombeau, ainsi que des eaux qui se perdent sans retour (1). »

Bien que certains de ne pas échapper à la loi commune, nous n'envisageons point la mort sans quelque effroi, car nous estimons que la vie, quoique douloureuse, est encore un bien. La question des sépultures, que nous nous proposons d'examiner, est dans la nature et dans la nécessité des choses, et nous ne nous laisserons pas arrêter par la ridicule crainte de rencontrer sans cesse dans le cours de notre étude, l’idée de la mort qu'ici-bas, à chaque heure, toute chose nous rappelle. « Le remède du vulgaire, disait Montaigne (2), est de ne pas penser à la mort ; mais de quelle brutale stupidité peut lui venir un si grossier aveuglement. »

Ce qui nous a déterminé à choisir ce sujet, cependant

maintes fois traité, c’est la variété des points de vue sous

(4) Bossuet. Oraison funèbre de Henriette d'Angleterre. (2) Essais, liv. I, chap. xx.

lesquels il se présente, car il permet d'envisager les domaines du droit, de l'histoire et de la philosophie ; et il nous à paru intéressant de condenser les résultats de recherches curieuses sur les inhumations dans l’ancien droit, notamment sur celles des protestants ; c'est un travail qui, à notre connaissance, n'avait point encore été

: et puis, les ardentes discussions auxquelles a

entrepris donné lieu, tant à la Chambre des députés qu'au Sénat, la suppression du monopole des pompes funèbres, nous ont semblé un motif sérieux pour approfondir cette réforme.

L'étude des inhumations, si grave au point de vue des intérêts sociaux et des sentiments intimes les plus respectables, touche à diverses branches du droit : droit canonique, droit civil, droit administratif et droit pénal.

Notre objectif n est pas d'exposer 101 toute la législation funéraire, mais de considérer uniquement les rapports des autorités civiles et religieuses entre elles.

L'ancien droit admettait largement l'intervention simultanée de la puissance civile et de la puissance ecclésiastique lors de la sépulture. Aujourd'hui le pouvoir civil a le devoir d'assurer l’ordre et la décence dans les convois et les cimetières, d'y faire respecter le principe de la liberté des cultes. L'autorité religieuse n'intervient plus que dans les cérémonies qui accompagnent ordinairement les funérailles. Quoique le législateur se soit efforcé de délimiter le mieux possible le domaine de l'État et celui de l'Église, des conflits se produisent quelquefois en ces

matières si délicates. Nous tâcherons de grouper les déci-

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sions disséminées dans les recueils de jurisprudence et d'en déduire un ensemble de principes homogènes.

Il est presque inutile de dire que nous n'entendons parler de la religion qu'au point de vue de ses rapports avec le pouvoir civil et nullement du dogme. Si parfois nous rappelons quelques règles de droit canon, ce n’est qu’autant qu'il est nécessaire de les faire connaître pour rendre intelligibles certaines dispositions législatives.

Afin de traiter juridiquement notre sujet, nous ferons abstraction de toute préoccupation extérieure, et, si nous sommes obligé de blämer quelques abus, nous ne dépasserons point les limites de la critique modérée.

Pour plus de clarté, nous divisons notre étude en trois parties : Ancien droit, Période révolutionnaire, Droit actuel, en exposant tout d'abord brièvement ce qu'a été

le culte des morts dans l’antiquité.