OUVRAGES SPECIAUX ARTICLES ET NOTES DE JURISPRUDENCE

AUBIN. — Responsabilité délictuelle et Responsabilité contractuelle, thèse Bordeaux, 1897.

BEcQuÉ. — Responsabilité du fait d'autrui en matière contractuelle. Rev. trimestrielle 1914, p. 251.

BoNNECASSE. — Droit commercial maritime.

BoNNET. — De la responsabilité du fait des choses, thèse Poitiers,

BONNET. — Responsabilité délictuelle et contrat. Revue critique de législation et de jurisprudence, 1912, p. 418 et s. Bouraup. — Des clauses de non-responsabilité et l'assurance de

la responsabilité des fautes.

CHIRONI. — Colpa extracontrattuale.

CROUZEL. — Revue générale de Droit, 1926.

DANJON. — Traité de Droit Maritime.

DEMOGUE, — Revue trimestrielle de Droit Civil, 1923, p. 645 et s.; note S. 1924-1-105; Revue trimestrielle de Droit Civil, 1926, p. 405.

DENISSE. — Note D. P. 1920-1-30.

DescHAMPs. — Le dol et la faute des incapables dans le contrat, thèse Paris, 1899.

ESMEIN. — Les clauses de non-responsabilité, Rev. trim. de Droit Civil, 1926; note S. 1927-1-105.

FERRON. — Note S. 1911-2-233.

FORGE. — Responsabilité pour la chute d’un bâtiment, thèse Paris, 1909.

FROMAGEOT. — De la faute comme cource de la responsabilité en Droit Privé.

GABBA. — Nuove Questioni de diritto civile.

GOUNOT. — Le principe de l’autonomie de la volonté en Droit privé. Thèse Dijon, 1912.

GoYET. — La faute délictuelle dans les contrats et notamment

dans le contrat de transport de personnes. Semaïne législative et judiciaire, 1925, p. 660.

GRANDMOULIN. — Nature délictuelle de la responsabilité pour violation des obligations contractuelles, thèse Rennes, 1892. HaurIOU. — Police juridique et Fond du droit. Rev. trim. de Droit Civil, 1926.