‹ Rapports et Domaines des Responsabilités Contractuelle et Délictue lleChapitre 99 sur 100 · TRAITES GENERAUX · texte numérisé non relu

TRAITES GENERAUX

AUBRY et RAU. — Cours de Droit Cicil français (4 ou 5° édition). BAUDRY-LACANTINERIE et BARDE. -— Traité des Obligations, 3 vol. BEUDANT. — Cours de Droit Civil français.

COLIN et CAPITANT. — Cours élémentaire de Droit Civil français, 3 vol. 5e édit.

COLMET DE SANTERRE. — Traité des Obligations. DEMOGUE. — Traité des Obligations en général, 5 vol. DEMOLOMBE. — Cours de Code Napoléon, 31 vol.

Domar. — Les lois civiles.

FENET. — Recueil complet des travaux préparatoires du Code 2 CUDil, GARRAUD. — Précis de Droit Criminel.

GIRARD. — Manuel élémentaire de Droit Romain. Huc. — Commentaire du Code Civil.

JOSSERAND (L.). — Cours de Droit Civil positif français, 3 vol. — Les transports, 2° édition, 1926.

LacOUR ET BOUTERON. — Précis de Droit Commercial. LAROMBIÈRE. — Théorie et Pratique des Obligations, 7 vol. LAURENT. — Principes du Droit Civil français, 33 vol. LOCRÉ. — Législation civile, commerciale et criminelle de la

France.

Lyon-CAEN et RENAULT. — Traité de Droit Commercial. May. —— Eléments de Droit Romain.

PLANIOL. — Traité élémentaire de Droit Civil, 9° édition. PLANIOL et RIPERT. — Traité pratique de Droit Civil français. PoTHIER. — Les obligations. Œuvres de Pothier, édition Bugnet. SALEILLES. — Théorie générale de l’Obligation d’après le projet de Code Civil allemand, 3° édit.

SOURDAT. — Traité général de la responsabilité.

Page 1