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vendre cette chose et de se payer le premier sur le prix de vente.

Cétait évidemment au créancier premier en ordre que devait revenir ce droit, Mais comment déterminer le rang des créanciers? Cest ici que nous trouvons la législation romaine en défaut. En effet, les hypothèques étaient occultes et prenaient naissance par le seul fait de la convention, de sorte que le principe : prior tempore potior jure, tout en étant très équitable en théorie, était d’une application bien difficile. Ainsi, lorsqu'on voulait se faire donner une hypothèque, on était obligé de s’en rapporter à la bonne foi du débiteur, et de tenir pour sincère la déclaration qu’il faisait au créancier, que sa chose était libre ou seulement grevée de telle ou telle hypothèque. En cas de fausse déclaration, le débiteur, il est vrai, encourait la peine du stellionat; néamoins, il n’y avait pas là une garantie suffisante pour le créancier, et il arrivait souvent que celui-ci, au moment de vendre, voyait surgir un créancier qui lui était préférable et dont 1l ignorait l’existence.

L’empereur Léon essaya bien de remédier à cet état de choses, en décidant que celui dont l’hypothèque serait constatée par un acte public, ou par un acte privé signé de trois témoins, primerait tous les autres créanciers même antérieurs en date (L. 11, Cod,, Qui pot. in pign.; liv. VII, tit. 18). Mais cette décision ne réussit pas à rendre les hypothèques publiques, et le système hypothécaire qui avait été pourtant si bien conçu, n’arriva jamais dans la législation romaine à une organisation pratique.

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Signalons en passant une catégorie d’hypothèques, dites privilégiées, qui passaient avant toutes les autres quelle que fût leur date; c’était une exception à la règle : « prior lempore potior jure. »

En dehors de cette hypothèse, le droit de vendre appartenait donc au créancier dont le titre était le plus ancien, et ce droit, il l’exerçait librement en ne consultant que ses propres intérêts, et sans prendre l’avis des créanciers postérieurs, qui ne pouvaient trouver à redire à l’aliénation par lui faite. Aïnsi, pressé de recouvrer le montant de sa créance, dès qu’il croyait que le prix de la vente de la chose hypothéquée dût suffire à le désintéresser, il vendait, sans se soucier d’attendre un moment plus opportun où le produit de la vente aurait pu libérer le débiteur, au moins en partie, à l’égard des créanciers postérieurs.

Ceux-ci étaient donc à la merci du premier créancier, et ils n’avaient même pas, comme dans notre législation, le droit de provoquer la vente. S'ils vendaient eux-mêmes la chose hypothéquée, ne pouvant céder plus de droits qu’ils n’en avaient, ils s’exposaient, au cas où les créanciers viendraient à évincer leur acheteur, à un recours en garantie de la part de ce dernier.

Il était donc nécessaire d'améliorer la situation des créanciers postérieurs, et de leur assurer un droit plus efficace. En conséquence, la loi romaine leur accorda le jus offerendæ pecuniæ que Schilling a défini : « le droit en vertu duquel un créancier hypothécaire peut prendre la place d’un autre créancier hypothécaire, ou même, dans certains cas, de celui à qui

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la propriété de la chose engagée aurait déjà été transportée, en lui offrant de le désintéresser » (Schilling, trad. de Pellat.) Par ce moyen, le créancier se trouvait complètement maître du droit de vendre la chose, sauf, bien entendu, la faculté pour les autres créanciers, d'exercer à leur tour le jus offerenc. Mais ce droit appartenait-il même au créancier antérieur vis-à-vis des autres? C’est ce qui semble résulter de la définition de Schilling qui ne distingue pas, et c’est ce qui résulte du reste d’un texte de Paul qui, malgré les nombreuses contestations dont il a été l’objet parmi les auteurs, ne nous paraît point pouvoir laisser de doute à cet égard dans les esprits : « Novissimus creditor priorem, oblata pecunia qui possessio in eum transferatur, dimittere potest ; sed et prior creditor secundum creditorem, si voluerit, dimitlere non prohibetur, quamquam 1pse in pignore potior sit. » (Sent., liv. II, tit. 13, 8 8). Nous ne croyons point que ce texte soit susceptible d’une autre interprétation que celle que nous lui donnons, et nous ne trouvons du reste aucun passage dans la législation romaine qui la contredise en quoi que ce soit. Au contraire, nous en trouvons la confirmation, notam-— ment dans deux textes, l'an tiré de notre titre 1 au Digeste, l’autre de la loi 5 au Code Qui pot. in pign., VV IT tu2t8;

Mais quels intérêts peuvent donc avoir les créanciers premiers en ordre à exercer le jus offerendæ pecuniæ ? N’ont-ils pas tous les droits qu’ils peuvent désirer, notamment celui de vendre comme bon leur