ROUSSEAU

Ancien notaire à Dreux (Eure-et-Loir)»

Notaire honoraire ; ancien président de la Champre d§s TU) t aires de Dreux; membre honoraire du Comité dont il fait partie depuis 1855.

A publié :

Observations pratiques sur le Projet de loi hypothé" caire. 1849. Broch. in-8*'. (Voir Ménager.)

ii6 LE NOTARIAT FRANÇAIS.

ROUSSET (Alphonse)

Ancien notaire.

A publié :

Rapport concernant la nouvelle loi sur la transcription hypothécaire, lu à la Chambre des notaires de Saint- Etienne, le 7 novembre 1855. — Saint-Etienne, 1856. Broch. in-8*' de 8 pages.

Memekto du Notaire indiquant, dans un ordre alphabétique, ce qui forme la substance des actes et contrats d'après les dispositions législatives et la jurisprudence; suivi d'un appendice sur les droits d^enregistrement. — Paris, 1862, in-12.

Une sixième édition a été publiée en 1872 par MM. Michaux et Garnier, et mise au courant de la législation, de la jurisprudence et de la doctrine.

Traite pratique des actes privés en matière civile, commerciale, administrative gde Malepeyre, Nouvelle édition, revue et augmentée. — Paris, 1862, in-12.

Code usuel des gardes-champêtres, des gardes parti- -culiers,*etc. ' — Paris, 1863, in-8".

Code annoté de la législation civile, concernant les églises^ presbytères, cimetières, etc. — Paris, 1864, in-8\

Géographie du Jura : Topographie', statistique, administration, histoire, agriculture, industrie, commerce, etc. — 1874, in- 18.