AUTEURS A CONSULTER SUR LE NOTARUT ÉTRANGER

BoLZA (Friedrich), — Die Gesetzgebung uber das Notariat in der bayerischen Pfalz, ein Handbuch fiir Notare. — Neustadt, 1862.

Casas (de las) D"" José Gonzalo. — Tratado gênerai filosofico-legal teorico y practico de notariado y de instrumentos publicos relativos a la proprie tad, a la familià y a la sucesion, conforme al derecho civil, etc.; nueva edicion. — Madrid, 1877.

I. Je n'ai pas la prétention de donner ici une nomenclature complète même des ouvrages les plus importants publiés sur le notariat étranger; je veux seulement indiquer quelques-uns des plus estimés, indispensables à ceux qui désireraient faire quelque recherche de législation comparée. Le lecteur qui voudra une bibliographie complète devra recourir aux ouvrages de MM. Pappafava {Délie opère che illustrano il Notariato ; Za,r a, liBo, Solic, in-8°) et Torres-Campos {Estudios de Bibliographia Espanola y Estranjera del Derecho y del Notariato; Madrid, 1878, grand in-S",)

Chorinsky (D' C). — Das Notariat und die Verlassenschaftsabhandlung. — Wien, 1877.

CoNTi (D' ViNCENZo). — Commentario teorico-practico délia nuova lege sul notariato italiano. — Napoli, 1 876-78 •

Ettore (D^) e Giordako. — Legge sul riordinamento del notariato italiano annotata. con la correlazione dei suoi articoli fra loro e con quelli dei codici e délie altre legi dello Stato ; il confronto del testo con Tanteriore dettato dei progetti ; la esposizione plenariaed autentica dei motivi, etc. — Napoli, 1875-79, 2 vol. in-8<>.

Malischevsky. — Notarialnaia praktika. — Opit nastolnoi Knigui dlia Notariousov y Myrobix Sudei. — Odessa, 1875.

MicHELOzzi (D' CiNo). — Il notariato secondo la nuova legge italiana. — Firenze, 1880; 4® édit. Mise en rapport avec la loi nouvelle du 6 avril 1879.

MoRCiLLO Y Léon. — Manual de teoria y practica notarial. — Madrid, 1867.

MoscATELLO (D^ PiETRo). — La Nuova legge notarile italiana. — Palermo, 1876; 2^ édit., 1880.

NOTARIATSORDNUNG (dIE) VOHl 25 juli 1 87 1, Sam Hit

allendarauf beziiglichen Verordnungen und den grundsastzlichen Entscheidungen des Obersten Gerichtshofes. Sechste, vermehrte Auflage. — Wien, 1876.

RoNCALi (D' Leone). — Notarenstand und Notariat in

Oesterreich. — Wien, 1867.

— Beitraege zur Legalisirungs-

frage in Oesterreich. — Wien, 1876.

ScHYMKowsKY (D' Juîius) , — Handbuch zur neuen Oesterreichischen Notariatsordnung mit formularien Verschen. — Wien, 1871.

BARDY (Gustave)

(Voir Première partie, page i$.)

Pendant l'impression de ce volume, nous avons recueilli, sur M. Bardy, de nombreux et précieux renseignements, que nous regrettons de n'avpir pu utiliser dans notre première partie. L'espace nous manque ici même pour rappeler tous les titres scientifiques dont il a été honoré durant sa longue carrière de notaire et de magistrat, les délégations qui lui furent conférées auprès de la Chancellerie à diverses époques, auprès de la Commission des offices en 1839, et du. Congrès des notaires des départements ; les travaux dont il fut chargé, soit par les ministres de la monarchie de Juillet, soit dans les Commissions des nombreuses sociétés savantes,

artistiques, agricoles, bienfaisantes, dont il a toujours été un des membres les plus actifs et les plus écoutés.

Mais nous ne saurions passer sous silence sa' noble résistance aux ordonnances de juillet 1830, et les actes de courage civique dont il a fait preuve, à plusieurs reprises, sous la Restauration et sous le second Empire, pour la défense du droit et de la loi, et chaque fois que son indépendance de magistrat lui a paru menacée.

M. Bardy n'est pas seulement un talent, il est aussi un caractère, et le notariat, à ce double titre, peut être fier de Favoir compté parmi ses membres les plus dignes et les plus dévoués.

Des nombreuses publications de notre ancien confrère, nous ne retiendrons, en outre de celles déjà citées (I" partie, p. 15), que celles qui offrent plus spécialement un intérêt scientifique :

L'Avocat général de Marchangy, le Procureur général

Cabasse et leurs calomniateurs. — Limoges, 1834.

(Annales de la Haute- Vienne).

M. Dumas, ancien législateur. 1838. (Annales de la

Haute-Vienne.) Le Crédit public et les bandes départementales. 1840.

(Annales de la Haute-Vienne.) Adresse du Congrès des délégués du notariat des départements au roi. (J. du Noi.j 1842,) Plan de la colonisation de Laghouat. — Riom,

1853, in-8\ Le Président Despérouze. 1854. (Presse Judiciaire de

Riom.)

20a LE NOTARIAT FRANÇAIS.

L'Avocat général Dupuy- Vaillant. — Poitiers, 1856,

in-4<».

L'Œuvre des Ecoles d'Orient. — Poitiers, 1859, in-8'*. L'Assistance publique et la Charité privée. — Poitiers,

Lettre à MM. les Grands Rabbins et Présidents des

consistoires israélites des trois provinces de l'Algérie .

— Alger, 1880, in-40.

DUJARRIC-DESCOMBES

(LÉONARD- Albert.)

Notaire au Grand-Brassac (Dordogné),

Officier cP Académie y membre de plusieurs sociétés

scientifiques.

Publications :

Des Contrats aléatoires. — Paris, 1872; in-8°, 80 p.

Réponse au livre de M. 0, Douen sur l'intolérance de Fénelon. — Périgueux, 1873; petit in 8** br., 16 p.

Essai historique sur M^^ Daniel de Francheville^ surnommé^ d'après des documents inédits ^ le Père des pauvres^ évêque de Périgueux (i 693-1702). Nouvelle

édition, revue et augmentée. — Périgueux, 1874; in-8°, 46 p.

Quelques mots sur Vorigine et la naissance de Cyrano de Bergerac, — Périgueux, Dupont, 1874; in-8«, 12 p.

Aperçu philosophique de la doctrine de Maine de Biran^ à ^occasion de la nouvelle édition de ses t Pensées 1 . — Périgueux, Dupont, 1874; in-80, 20 p.

Remarques^ diaprés des notes inédites^ au sujet de l'Etude historique sur Mi' Le BouXj évêque de Périgueux et prédicateur ordinaire de Louis XIV. par l'abbé E. Riboulet, — Périgueux, Dupont, 1875 5 in-8°, 20 p.

Journal de M%' de Beauveau. évJque de Sarlat (1688- 1701). — Périgueux^ Dupont,'i876; in-8°, 20 p.

Un dernier mot sur Cyrano de Bergerac, (Bulletin de la Société historique et archéologique du Périgord,

1875, p. 3^-34-) Notes biographiques^ sur Etienne Cœuilhe, magistrat et

moraliste périgourdin (i 697-1749). — 1875.

Chants patois du Périgord. 1875.

Notice sur l'Eglise du Grand-Brassac. 1876.

La Municipalité de Lisleen Périgord, de 1300 à 1789.

Un Mot sur la bibliographie du Périgord. 1877. L'Eglise de Lisle en Périgord, avant la Révolution.

Les Philippiques de Lagrange - Chancel ^ publiées

d*apres les manuscrits et les annotations de l'auteur j

avec une pré/ace. — Périgueux, Dupont, 1878; in-8*», 16 p.

Mémoire sur les archives municipales de Périgueux, — Périgueux, Dupont, i88o, in-8*»; i8 p.

TABLE ALPHABETIQUE

Actes notariés, ii, 190^ — Commanication, i, 107. — Date et perfection, II, i8tf. — Exécution à l'étranger d'un acte notarié, 11, 178. — Formalités, 11, 189. — Forme des actes au point de vue des tiers et de la Société, i, 5. — Interpellations insérées dans les actes, I, ij8. — Multiplication des actes notariés, 11, 183. — Orthographe des actes notariés, 11, 181. — Réception des actes notariés à l'étranger, 11, 180. — Rédaction des actes notariés, i, 118. — Rédaction au point de vue de l'écriture sténographique, 11, 187. — Revision et refonte des actes nuls, imparfaits, 11, 186. — Thèse sur les actes notariés, u, 190. — Traité des difficultés notariales, II, 186.

Actes respectueux. — Leur forme, i, 66.

Actes sous seing-privé. Leur danger, 1, io8-ij2. — Comparaison avec les actes authentiques, i, 104. — Devant la loi de 18$ $, i, 87-144. — Traité des actes privés, i, 146.

Adjudication devant notaire, i, 21-26, — Droit au bénéfice de la taxe, i, 128.

Afpinitate (De) Notariorum, 11, i(îj.

Agenda. Annuaire du journal des notaires et des avocats, 11, 197. — De la Revue du notariat, 11, 197.

Agents d'affaires. Immixtion dans les fonctions notariales, 11, 1S4.

I. Les chiffres romains indiquent la partie du volume et les chiffres

arabes la page.

ao6 TABLE ALPHABÉTIQUE

Agriculture. L'agriculture et la propriété foncière, i, 157. — Statistique agricole, I, ISS-

AtoéRiE. De« greffiera-noiaires, i, 40. — Du cadastre en Algérie, ij 154. — Du notariat en Algérie, 11, 178. — Son organisation,

I, is.

Almahach des notaires, 11, 168.

Alsace. Études sur le notarial en Alsace, i, 72. — Manuel du notariat en Alsace, 11, 1/3. — Le notariat en Alsace-Lorraine,