‹ Recherches bibliographiques sur le notariat françaisChapitre 38 sur 131 · PREMIÈRE PARTIE · texte numérisé non relu

PREMIÈRE PARTIE

seur, en cas de destitudon du titulaire de rofHce. — Chartres, 1856, brcxrh. iii-8<».

CHATOT

Ancien notaire à Matoar {Saône'ât'Loire).

A publié :

La Question agricole^ à propos de l'enquête. — Paris, 1867, broch. in-8<>.

Dans ce travail, rédigé avec une profonde connaissance de la matière, l'auteur examine successivement les causes des souffrances de l'agriculture, le manque de crédit, le défaut d'instruction agricole, les charges de Tintérét, de l'impôt foncier, etc., et il indique les réformes qui pourraient être accomplies.

CLARARD

Ancien notaire à Firminy {Loiré^,

Membre du Comité des notaires des départements,

A publié :

Etudes sur le ressort des notaires. 1874-75. Broch. gr. in-8°.

Etude sur l'application de l'article 1690 Cod. civ., ou de la nécessité de faire signifier les cessions de droits successifs aux débiteurs de la succession et aux

cohéritiers du cédant. (Journ. du Not.j 1875, ^^ 2868,)

Notice biographique sur M. Guicherat, ancien notaire à Fontanes (Loire). — Firminy, 1880. Broch. in-i8.

CLERC (Edouard)

Ancien notaire à Besançon {Doubs).

Ancien président de la Chambre des notaires de Besan- . çon^ ancien membre du Comité des notaires (1853); un des auteurs les plus suivis et les plus Justement estimés dans la pratique notariale.

A publié :•

Observations sur le droit de propriété et de transmission des offices, présentées par les notaires de F arrondissement de Besançon. 1839, in-S*».

Théorie du notariat^ pour servir aux examens de capacité. — Paris, 1846, in-8<>.

Une deuxième édition a paru en 1853. La cinquième et dernière date de 187$.

Traité théorique et pratique^ ou Formulaire général et complet du notariat, avec un commentaire de la loi de ventôse par Armand Dalloi, et un Traité de la reponsabilité notariale deCh. Vergé. —Paris, 1856, 2 vol. in-8®.

Une sixième édition a été publiée en 1872.

Traité général du Notariat et de TEnregistrement :

Première partie, Notariat. — Paris, 1861, 2 vol. in-8«*. Deuxième partie. Enregistrement, — Paris , 1856, 2 vol. in-S®.

Une troisième partie , qui devait comprendre le droit civil, n'a pas été publiée.

La deuxième édition de cet ouvrage, avec un supplément comprenant les nouvelles lois fiscales^ annotées par Amiaud, a paru en 1880. — Paris, Larose; 4 vol. in-S**.

COLLET (Julien)

Ancien notaire.

A publié :

Dv Notariat, considéré dans ses rapports avec les tribunaux et la magistrature. — Paris, 1857, in-8<^.

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