PREMIERE PARTIE
DUCRUET
Notaire à Lyon {Rhone),\
Ancien président de la Chambre des notaires de Lyon,
A publié de nombreux travaux, tous relatifs à àt^ questions de pratique notariale, notamment :
Lettre au Journal des Notaires sur la responsabilité des notaires. (Janvier 1850.)
Observations sur les Formules de patentes appliquées aux fonctions de notaire, (J. du Not.^ 1851, no 655.)
Observations sur l'obligation imposée au notaire de faire taxer les frais avant toute demande en justice. (J. du Not.y 1855, n*» 1043.)
Etudes sur les difficultés que présente l'application de la loi du 2-^ mars 1855. — Lyon, 1856, in- 8*.
Suite des Etudes. 2 brochures publiées à Lyon, en 1866, in-8® de 19 et 33 pages.
Ces études sont un des meilleurs ouvrages qui aient été publiés sur la loi de 18$ $; aussi ont-elles été rapidement épuisées, et le notariat regrette que l'auteur n'en ait pas fait une seconde édition, en la mettant au courant de la doctrine et de la jurisprudence.
Dissertation sur le Mode d'inscription à prendre par les subrogés à l'hypothèque légale d'une femme mariée. (J. du Not,j 1856, n*» 1195.)
Dissertation sur le Privilège du vendeur d^immeubles (J. du Not.y 1857, n*> 1200.)
Observations sur la taxe des actes notariés (J. du Not.^ 1857, no 1276.)
Dissertation sur une application de l'art. 555 C. c. (J. du Not,^ 1857, n9 1287.)
Dissertation sur quelques questions d'enregistrement. (J. du Not,^ 1857, no* 13 15 et 13 16.)
Dissertation sur l'intérêt des avances faites par les notaires. (J. du Not.^ 1858, n« 1344.)
Observations sur l'application de l'art. 46 de la loi de finance du 2 juillet 1862, qui autorise l'emploi en rentes sur l'Etat (J. des Not. et des Avoc,^ 1862,
P- 577-) Contrats de mariage. — Clause de franc et quitte. {Revue du Not,^ 1864, n® 959.)
Dissertation sur la question de savoir si un conservateur des hypothèques est fondé à refuser d'opérer l'inscription d'une hypothèque conventionnelle sur la représentation de la minute de l'acte constitutif de la créance. (Journal des Notaires et des Avocats j 1865, art. 18287.)
Etude sur la Réforme du système hypothécaire. — Paris, 1867, in-40.
De l'Hypothèque sur les parts indivises des immeubles. Cession de la soulte ou du prix de la licitatîon. (Revue du Not.j 1867, n« 1672.)
