GROSSE
Ancien notaire à- Hermeray.
A publié :
Observations sur la Réforme hypothécaire. Transcription obligatoire. (J. du Not. 1851, n*» 670.)
Observations sur les Ventes à réméré. (J, du Not,^ 1852, n» 819.) ,
Observations sur les Mutations cadastrales. (J. du Not,j 1854., ii« 958.)
Observations sur la Transcription obligatoire. (J, du Not.^ 1854, n» 1012.)
Des honoraires sur les ventes de meubles, — Paris,
1862. Broch. in- 8^ de 68 pages.
Monographie très utile à consulter^ dans laquelle la question est étudiée sous toutes ses faces et résolue d'une façon définitive.
Commentaire ou Explication, au point de vue pratique, de la loi du 2ç mars 1855, sur la transcription hypothécaire, précédé d'une introduction historique sur le droit hypothécaire, etc. — Paris, i86o. Deuxième édition. 2 vol. in-8^. La première édition date de 1856 et a eu plusieurs tirages.
Observations sur les subrogations à l'hypothèque légale des femmes mariées. (J. du Not,^ 1856. n" 1 139, 1 144, 1 147 et 1 148.)
Notes historiques sur les Ordres. (J. du Not.j 1857, n° 1230.)
Commentaire de la loi sur la procédure d'ordre, en collaboration avec M. Rameau, avoué à Versailles. — Paris, 2 vol. in-8<>, 1858.
Dissertation sur la radiation des inscriptions apr^s ordre amiable. (J. du Not.^ 1858, n®* 1383 et 1384.)