Ë L^HÔTEL

tent ^existence àe la juridictieii patticalièife, et qui pftriéDt de9 fonctioDS judiciaires que le comte. exerçait dans le palais^ eh sa qualité et pmr son titre de comte palatin. Mais ia forme, la dénomination et les pouvoirs de celte jîmdieâon , ayant cbsmgë, suivaiit les ëvénemens et la vicissitude <les temps, on éhercberaît inutilement les vestiges du titre quVlle portait dans le chaos du gouvernement de la première race de nos rois.

Sous Cha^lçmj^ae e^ Ifçs; rois dç, la ^ecofide race , les col^tes di^ palais çxercèrenljies mé^es fonctiojois à re'gar4des laXcs, et VAfioçrtfiiairej autrement ^ppelë le chapelain.^ qu |;ardi^ du palais , j[^geait toutes Içs cpni^st^ûonjs qui s^ér Içvaipat ei>tre les miiysirçsi de l'église- On portait devs^nt le copite les attril^i«t$ d^ sa ji^rridictiçp.

Le palais ^it habite, non-seulement par les officiers de la Maison du Roi, mais encore par une fotile de personnes qui, suiviant les meilleurs docùmehs de cette époque , ëts^ent partagées en trois classes. La première était co0)po:ée d'hommes Kbres, attachés au service

a88 pRivÔTÉ

du Prince^ et qui venaient pour se tendre utiles; la deuxième* dWe nombreuse et brillante j^inesse, qui s'y rendait pour profiter des. leçons des plus célèbres maîtres que le Monarque y entretenait ; et la troisième ëtait fqrmëe des titulaires d'offices de la maison, et de ceux qui y avaient im emploi.

, Lorsqu'au commencement de la troisième race ^ le régime fëodal eut ëclipsë la monarchie , le fief de la Couronne demeura toujours seigneur suzerain de tous les grands fiefs , et le Roi fut maintenu dans le droit de ressort sur leurs justices; ce qui l'autorisait à réformer dâtis sa c6û\^ suprême les jugemens que rendaient ces tribunaux. Mais, environnés de vassaux redoutables , nos rois furent obligés de s'entourer d'hommes puissans et de muldplier les officiers de la Couronne , tels que ceux de connétable , de chambellan , des maréchaux , du grand-amiral , du grand-màître de la Maison du Roi , etc. Ceux-ci profitèrent du besoin qu'on avait de leurs services pour transmettre dans leurs familles les chaînes qu'ils n'avaient obtenues qu'a vie , et pour les faire ériger en fiefs héréditaires. Cjbs fiefs de digni-

DE l'hôtel. S^Sq

tés devinrent en si grand nombre et si onéreux à, l'Etat, qu'on rétablit le principe : que ks offices de la Maison du Roi ne sont point transmissibles, et qu'ils font retpur à la Gourcmiief officia in domo régis ad succeesores non transeawi. Ils furent donc insensiblement supprimes , ainsi' que la justice réglementaire que les feudataires s'étaient attribuée sur leurs sur bordonnés. (*) ,1

Le retour, ou la rëubfon .de^ gvmds &s& territoriaux à la Couronne et la su^ressiondes fiefs de dignités, restituèrent, à di&éf^^a^s époques , au tribunal particulier du ^comte palatin et de ses successeurs, toutes les attriljutions dont ce comte avait été originaitenî^ investi. C'est ainsi que là juridiction de l'hôtel du Roi et conséquemmenl celle du grand prévôt de' France est restée , de fait et de droit , celle de la Couronne. • ' •

(*) Depuis cette suppression, nos rois ont maintenu le principe de la non-transinissibn \' et ils n*bnt plus accordé les grandes chargea de l^tm nxàiéon'vpiQiàomm^àes actes de munificence , et par des commissions -réyocables à leur volonté ; tandis que les seigneurs qui en étaient gratifiés faisaient contrîïwier, et chèrein€fi>t/ ceèx qui Voulaient obtenir des emplois dfl«^ jeipf^^t^ibi|l^i)si; ,' ,\

SgO PRÉVÔTÉ

Il est vrai qa'mi trouve l'oâSce de comte de psilai^. encore existant au commencement de la trôfeièïrte race. Mais son pouvoir ^ comme celui de toutes les grandes chargea j avait «0D seu}e«)^nt^imiiiué^ ^vftntles ëvenemens ^Èm nou^ avons indiques, et par Vrnmt que plusieurs de n<^ rois firent dans les t»*ovincesy ^ dHTërenies épdques , de juges royaux , nommes Mtsêi Dammtcij afin de réprimer les Macl£oti5 des grands vassatix et des c&mtes diipifttàasr,^ pour rendte la jnmee an nom dà

.. ^Toutefois, Eudes. , comte de Cbamp^e j |»|^t. eqcore le titre de comte du palais dans une icbaiHedc Tan io3a :.se^ suçce^urs^ comtes de Champagne ^ en ont ^te' les derniers revêtue ; midis h. tiUrje héréditaire , et sans fxa:cice^ jusqu'à la réunion de ce çpnjjé à la Couronne, en 1284*

, pe tous, les Pioyens employés pour abaisser l^iSoe du comté^ ancuft ne produisit plus d'ef*fet que rélévatîôh dû âéfiééhal qui , sous la premikt0,m!^,y pr^id^it une opur devant laqu^elle étaient pti/i^èéeâ toutes les contestations relatives

dux domaiiies, seuls reveimxs da souvetam. Sans enti^ siiF ce point, comme sor l^s autres , etn des dëtaîls historique»^ m^qpensables dans une dissertation y mais que ne comporte pas un Précis , nous dirons que ïe sénéchal , qui avait déjà réuni à cette cour domaniale , la surintendance du palais , fut pourvu de la présidence de la cour de Justice , qu'avait tenue si longtemps le comte du palais.

Mm le sëm^chal devmt lui-même trop pM^ satit pour ne pas faite ômhtàge à ses maîtres f' le tiibunal dont il était le <!^f sfe décomposa f plusieurs auforitéâ sortirent de ses nnnes. A l'égard de la juridiction de l'intérieur du palais, celle qui y maintenait l'ordre , qui punissait les délits et jugeait les contestations entre les oî*^ liciers domestiques de la Maison du Roi , faible reste d'une cour , qui jadis , embrassait tout le royamne, elle passa, en iigi , du sénéchal au souverain maître de l'hôtel.

DutiHét, greffier dtf Parlement de Paris, et très^èi^ dans Ti6tre andenne histoire ^ s'eit^ pirimô ainsi dans son chapitre du grand mattre de France : t< Cet office , te t^mps passé sdus

aga prévôté

M les deux premières Lignëes , était appelé le c( comle du palais ; sous la troisième, au corn- <f mencement , le sénéchal de France, d

Philippe-Auguste , ayant jeté les premiers fondemens du Parlement de Paris , les principales fonctions de la coiu: du palais et de celles du domaine lui furent attribuées. Il restait la grande maîtrise de l'hôtel , dont le ressort fut restreint à lliôtel du Roi. En supprimant la majeure partie de la compétence de ce grand tpbuoal y on changea aussi son nom. Le sénéchal est appelé dans les états de la maison de Saint-^Louis et de ses successeurs, souverain maître de la Maison du Roi. Ces faits sont constatés par un grand nombre de monumens historiques.

La juridicdon du grand maître de la Maison du Roi était reconnue par le Parlement , qui recevait les appels des jugemens qui y étaient rendus , en matière civile seulement : on ne pouvait se pourvoir contre les jugemens cri* minels. Cette juridiction continua d'exercer ses fonctions jusqu'en i^ii. Le temps oii elle cessa d'être sous la charge du grand maître ,

est celui <m il se*fii différentes révolndons dans les offices de là maison de Charles YI : uu i»'ë?ôt de rhôtel fut établi chef de la juiidiction à la place du ^nd maître.

La pB*omptitade de la jidstice militaire parut à Charles YI préférable, surtout dans ces temps de guerres^ civiles et étrangèves, à la lenteur des formes de la justice ordinaire , et lui donna Pidée de l'établir dans sa maison.

On trouve , à la fin de son règM ^ un Pierre Pelleret, qm était en exercice sous le titre de Prévôt de ITiôtel.

H^est à observer que le président Fauchet et Ducange , disent , qu^outre les grands ofiicîers de la Couronne , Charlemagne avait un prévôt de ITiôtel y nommé Luitpred. Il y avait aussi dans les autres maisons royales j nommées fferbefyemefiis y des prévôts qui commandaient des soldats , dits cantonniers : ces prévôts étaient des juges militaires. Remarquons aussi, qu^l est fait mention d'un prévôt de Iliôtel y dans une ordonnance rendue par Philippe-le-Bel , en i aa5 , relativement à son palais. Quoicple les attributions de ces prétots

^94 î>HivèTÉ

ne soient pas bien dëfiaies , il se pourrait cpie la dénomination donnée à ces officiers , eût été le type de celle de prëvôt de l'hôtel, lorsqu'il fut placé à Pancien siëge de cette juridiction.

Mais j pendant la guerre qu'il eut à soutenir contre les Anglais, Charles VII, entouré de guerriers et de factieux puissans , tantôt de son parti, et tantôt rebelles , laissa le connétable étendre sa juridiction jusque sur les officiers de sa Maison : on en cite de nombreux exemples. Cependant, ce Roi , conservant la justice prévôtale , qu'il avait trouvée établie dans son palais, adopta , en outre , pour prévôt^ celui des maréchaux , ce Louis Tristanl'Hermitè , qui avait fait la guerre avec quelque distinction , et depuis , si odieusement renommé dans l'histoire. Sous le règne de Charles VII et le§ suivans , plusieurs des principaux officiers de la Cour furent successivement pourvus du titre de prévôt de l'hôtel , et ils en exercèrent les fonctions jusquli l'époque dont nous parlerons , où cet office fut réuni k celui de grand prévôt de l'hôtel.

TanlE que 1^ prévôt des maréchaux, Tristan-*

i>£ i?j&itytEh. ^5

rHermite, vécut^ il laissa peu de chose à faire au prévôt 4e rhôtel* Charles VII , et principaiement Louis XI ^ remployaient de préférence , parce 4^ cet homme técooe aimait à punir , et que le prévôt de Thotel s'y refusait , lorsque exigeait trq> de rigueur.

Ce cruel et prompt «x^ut«ur des oidres de l'inexorable Louis XX, était près d'exfHrer, lorsqu^l condamna, en octobre i477) ^7^"* yesixe Lemoine , dénoncé pour avoir çoQspiié contre le Roi, à être enfermé dans iuqi sac et noyé dans la Seine. Tristan lllermite prend dans ce jugement les deux qualités d^ prévôt de l'hôtel du Roi^ et de prévôt des maréchaux. Lorscpi'il jugeait un accusé qui était de la coip^ pétence de& maréchaux , il ne s'intitulait que leur prévôt. Prononçait-il sur un fait dont la connaissance appartenait à celui de l'hôtel , il réunissait les deux titres. S'il y eut eu plus de régulante dans l'administràtîon de la justice , l'accusé Lemoine «urait été jugé par le prévôt de lliôtel , Guyot de la Louzîère , qui était alors en exercice. On ne connaît aucun jqgf?" ment rendu depuis par Tristan lllerniite ; it est vraisemblable que ce prévôt d'âdopdoo

agS PRÉVÔTÉ

avait terminé sa carrière. On peut voir aux ardiives du royaume , Prévôté de l'hôtel , liasses J. , numéros 789-856 , les procédures criminelles faites par cet homme atroce. Il laissa des biens très-considérables, fruit de ses forfaits , à son fils , Pierre Tristan PHennite. ( Note à la suite du Précis. ).

Les fonctions de Pelleret, premier prévôt de lliotel, connu, ne consistèrent d'abord qu'à juger les crimes et délits commis dans l'hôtel du Roi , et à la suite de la Coixr, lorsqu'il avait commission d'en informer. Ensuite , il s'est trouvé à la tête du tribunal de justice de la Maison du Roi , que le grand maître avait tenu précédemment* C'est ainsi que cet antique tribunal, après avoir passé du comte au sénéchal , et de celui-ci au grand maitre , se retrouve , au jugement des présidens Fauchet et Hénault dans le prévôt de l'hôtel.

Nous ne nommerons les prévôts de l'hôtel, depuis Pierre Pelleret, qu'autant qu'il sera nécessaire , et nous ferons observer , que des annalistes les ont souvent confondus avec les prévôts des maréchaux qui étaient sous les ordres du connétable.

DE l'hôt£l. agy

Au mois de décembre iSyo , Charles IX, investit de la fonction d^ prévôt de Phôtel, Innocent de Monterud , chevalier.de son ordre et conseiller au conseil privé, et il y réunit, en 1 57 1 , la grande prévôté de France/ Les registres du Parlement font foi que les lettrespatentes , portant création de Foffice de grand prévôt de France ,»ont été vériÇées en* cette €our, le i4 décembre de la même année «

Ainsi , c^est de cette époque qu^il faut dater l'érection, de la grande prévôté de France , et son incorporation h Poffice de iprévôt de l'hôtel , et non du temps de l'exercice de Nicolas de Beaufremont , baron de Senecey , comme l'assure le président de Thou. Ce baron , au contraire , succéda à Monterud , et semble n'avoir été pourvu que du titre honorifique de grand prévôt de l'hôtel. Voilà , certainement, une série , un corps de preuves bien complets , qui constatent l'identité du tribunal de la prévôté de l'hôtel avec celui du grand maître , et qu'il n'y a eu de^ changement que dans le nom.

Le baron de Senecey ayant résigné son

agS PRÉVÔTÉ

office de grand prévôt , Henri III en pourvut fVanocns du Plesiis^ nuuqms de Richetîeu, père do cardînal , et le rënnit au premier titre p» des protisions datées du dernier de fë-* vider 1S78. Les mêmes Ultres donnent à ce grand prévôt le droit de £ure des dievaaehées dans tout le ro jamne y à l'effet de se faire ren* dre compte par tous les vice^baiffis^ vioe^-^ nëclu»iix et prévôts j mêmes leurs greffiers^ de leurs charges et exercices , de les y contraindre par suspension de leur état , saisie de leurs gages et détention de leurs personnes. Il ne parait pas qu'aucun des titulaires ait exercé sur tous les prévôts de France , ce pouvoir suprême, et qui le plaçait au rang des grands officiers de la Couronne.

Mais , c'est revêtu de cette grande autorité , et dans des circonstances graves que le grand prévôt de France a instruit le procès de coupables qui avaient commis leurs crimes dans une demeure royale; notamment, en iSSg, .le marquis de Richelieu, celui de Jacques Clément , assassin de Henri OI. Ce fut sur sa procédure et celle du lieutenant -général de la juridiction que, de l'avis de son conseil ,

DE L^HÔT£L. ^99

Henri IV porta Parrêt de condamnation contre lemeortrier.

Le prévôt de ITiôtel, grand prévôt de France , oflScier dVpée et de magistrature , prétait serment, comme les grands officiera de la Couronne , entre les mains du Roi ; ensuite , il était reçu au Grand Conseil, où il avait séance comme conseiller d'État. Il prenait immédiatement, par lui-même, ou par ses lieutenansgénéraux de robe et d'épée , les ordres de sa majesté , et il portait, au logis du Roi , le bà« ton du commandement. U était au nombre des grands officiers qui assistaient au sacre , et il avait aussi séance aux grandes cérémonies* ,

Tous les actes et jugemens de la juridiction s'intitulaient en son nom , comme prévôt de l'hôtel et grand prévôt de France.

Enfin , le grand prévôt était autorisé par des édits et réglemens à nommer les officiers de robe longue de la juridiction , les officiers d'épée et les gardes de la prévôté , qui tous, sur sa présentation , recevaient des provisions du Roi ; et de plus à breveter, comme le faisait avant lui le grand maître , des marchands

3<M> PRKTdTÉ

et aciisaiis pour exercer dans la r^deoce 91 à la suite de la Cour des professip^s paireiUes à celles qui composaient les corps et communautés de Paris ; enfin , à mettre dans ses coffres la finance que payaient tous les pourvus. « On ne coni^ait pas. d'oflSce , dit le lieutenantgénëral Clos^ qui paya le sien 60,000 livres^ on ne connaît pas d^office qui réunisse des droits aussi étendus et aussi lucratifs. »

Depms 1643 j la charge de prévèt de lliè*tel était comme hérédilaire dans la maisoni de Soorches : Testime que nos rois ont eu pour les vertus de cette fandlle ^ lui avait mérité cette espèce d^adoption. Il en est peu qui réuniâsenft autant de titres d'une loyauté et d'une fidélité aussi anciennes. Cest une justice que le même magistrat, M. Gos (*) , sW plu à lui rendre, et à .laquelle cette noble famille a acquis des

(♦) Il est auteur de VMistoire de l'ancienne cour de fustiee ( préyôté de l*hôtel ) de la. maison de nos Mois; 179^^ m<»4^* Tjaié à ying;t-€i«q exemplaires^

Dissertation smmte» Naos en ayons yérifié plnsieurs fûts et citations > et sourent nous lui en ayons emprunté ; quelquefois nous différons d*ayec Fauteur. Notre Précis pourra ^eryîr de com^'ément a cette Ifistoire.

DE L*HÔTEL. 3oi

droits encore plus sacres depuis nos troubles révolutionnaires.' ♦

Venons, maintenant, à la juridiction de la prévôté de l'hôtel.

Elle était formée du grand prévôt, qui en était le premier magistrat, de deux lieutenans-généraux , d'un procureur du Roi , d'un substitut, d'un greffier en chef, etc. , de deux notaires, de procureurs et d'huissiers.

Les lieutenans-généraux de ce tribunal , représentaient les assesseure des anciens comtes du palais , etc. , ils se nommaient , spivant Ducangé , Proceres , vd Scahmi aacripaloHij et, suivant une charte de Pabbaye de Saint- Denis , Dactorea legia. Des changemens et des circonstances impérieuses , interrompirent quelquefois leurs fonctions, principalement sous Charles VII et Louis XI , lorsqu'ils se servirent du prévôt des maréchaux. Ce n'est qu'en i48i, que l'on trouve la trace du rétablissement des Doctores legtSj qui composaient l'antique tribunal.

Dans les premiers temps de cette institution , l'office de lieutenant-général gradué , v