‹ Recherches historiques sur le tabellionage royal, principalement en NormandieChapitre 34 sur 149 · XVI. LA LÈI'Ili: f.TAIT IMi CAISK d'kXCLUSIOîC · texte numérisé non relu

XVI. LA LÈI'Ili: f.TAIT IMi CAISK d'kXCLUSIOîC

Kii 1111 mol , il lallait réunir los conditions (1(3 moralilé et de Cfipacilé pour être admis aux olliccs ; mais pour en ètro exclu , il sullisait d'être ladre, aiilrement dil enlcché de la maladie de la Lèpre. Notre Coutume faisait plus: « Dans son article 27V, celui qui etûjuyé et « séparé pour cause de cetlt- maladie , ne pouvait succéder, et s'il « conservait ses biens , ce n était quà titre d'usufruit. »

Telle était, en «'(Tct , l'iiorreur (ju'inspirail cette maladie dès le xiii siècle , en Normantlie, (jne notre arclievécjue Eudes Rij;aut, lors de ses tournées pastorales , en r2V9 ', pour arrêter les voies de fait contre les lépreux, excommunie Richard d'Epaiyne, pour avoir brûlé la cabane (Hordellum) d'un lépieux , peine dont il ne le relève que sur la caution de deux chevaliers.

Puis , aiin d'empêcher toute méprise , il prescrit un vêtement distinctifpour les lépreux; c'est pourquoi, dans le cours de ses visites, en 1251, à Saint-\Vandrille , il constate ce qui suit : « Reginaldus de <( Caudebec creditur leprosus , nec fuit ostensui , licet preceperi- « mus '. »

Nous avons cru utile de rappeler ces antécédents , pour faire apprécier la teneur de l'acte ci-après , qui, pour concerner un sergent , n'en était pas mois applicable dans ses motifs aux tabellions et à tous autres fonctionnaires.

Du samedi, troisième jour de mars m.cccc et n. (1402) au tabellionage de Rouen : « Comme le Roy nostre sire, par ses lettres données « à Gillet Main , l'ofiice de sergent de la vicomte de l'eaue de Rouen « que tient et occupe à présent Gaultier Vassal, cest don à lui faict c( pour ce que l'en dist le dict Gaultier fs/re ladre et entéché de la ma~

' Troisième livraison. lîcij. visit., appondix, p. 780.

^ Ihidciii , Iroisièiiic livraison, appcndix , p. 780. ( Rrgcst. Odonis RijjaUH.) « Rcgnault de Caudebec est réputé lépreux, il n'en porte pas le signe, bien que •i nojis l'avons ordonné. » Dans les synodes de Roucn,Jroriieiliis par Doni Dessin , édition de 1718,p.7.'J, nous trouvons cette disposition rigoureuse: <> Inhi- « heatur etiani icprosis, ne in tahcrnA sedcant ad bibenduni , etiani in villis ; « (juia si boe teoerint , non exhibebimus eis jiistitiani lie injuria factà. De « leprosis etiam inbibeatur sub pirnà <'xcoinmuni(ationis pcr oiuiics parr^xliias <> n«' ali(iiiid dctur eis in civitato vol oppiilo. "

« ladie de Irppre tollrmont qu'il n'cloit digne de icelte office exercer, « ne sa personne conimisser entre les gens sains ; et en prenant pos- « session d'icelle office par ledit Main eiist été contredit et opposi- « tion faicle par le dit Gaultier, et sur ce eust été jour assigné par « devant les maistres des requestcs de l'ostel du Roy nostre sire, « où ils ont procédé, pendant lequel procès icelui Main a impétré du « Roy nostre dit seigneur unes autres lettres adréchées au bailli et « au vicomte de l'eaue pour faire veoir et visiter le dict vassal par « gens en se congnoissant et par vertu d'icelles lettres eust obtenu un « mandement de Guillaume Thoulouse, lieutenant commis du bailli « de Rouen, pour faire veoir et visiter le dit vassal, et à ce dist « estre contraint par Raoul de Gournay, sergent du Roy nostre sire, « à Rouen, sur ce peu^ apparoir par les dictes lectres.

« Savoir faisons, etc., fu présent le dit Gaultier Vassal, demeu- 0 rant en la paroisse Saent-Jacques sur Darnélal, en la vicomte de « Veaue de Rouen , qu'exerse à présent Frérot du Hazay soubz le rt dict Gaultier par louage, qui congnut avoir quitté et délaissé et « pour certaines causes qui à ce le mouvoient et pour espargner à « grègneurs faiz et inconvénicns au dit Main demeurant à Paris, en « la paroisse Ï»ainct-Eustace, la dilescrgenterie avec les droits, pro- « fits et émoluments à ce appartenant, et voult que il jouisse du don « à lui faict par le Roy nostre dict sire jouxte ses lettres et que « tous procès encommenchés et poursuivis h cause de ce, cessent du 0 tout, et dès présent s'en départi et oultre establi et ordonna ses « procureurs Jacques d'Entreleaue , Jehan d'Ellebœuf et chascun « d'eulx auqueulx il donna pouvoir de icelle office résigner au dit « Main IX liv. tournois, pour les dépens fais en ce pourvoiant donc « etc. à payer, c. s. t. (cent sols tournois), à Pasques prouchain ve- « nant, et un liv. à la Saint Jehan ensuivant, oblige biens, etc. »

Plusieurs siècles après, cette antipathie n'avait pas cessé, car Basnage, notre célèbre commentateur, à l'occasion du môme article 27i de notre Coutume, constate le fait ci-après: « En l'année 1636, il parut une cause pour un homme accusé d'être entaché de ce mal ; Michel Piquet, avocat à Carenfan, était appelant d'un mandement accordé au nommé Paris, pour le faire ajourner aux fins de faire ordonner qu'il serait visité, et séparé comme lépreux, et cependant, avec défense d'aller autrement que te te nue et la bouche voilée,

par arrêt du 11 mars 1636 il fut décidé qu'il serait visité par six des plus anciens médecins et quatre chirurgiens, pour, leur rapport fait, être pourvu ainsi que de raison ; et cependant, que Paris baillerait caution de répondre des intérêts. Les médecins et chirurgiens ayant attesté qxiil était sain , le mandement fut cassé comme injurieux et calomnieux, et décret de prise de corps prononcé contre Paris. »

Nous avons cru devoir entrer dans ces détails, parce qu'ils peignent, mieux que ce que nous pourrions dire, la situation des choses à ces différentes époques, et servent à apprécier les progrès de l'esprit humain et de nos mœurs .

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