IC

NOKMANDIE.

Caux. ...

paroisses .

... 41,901 feux

. .. 18,349 — pour le Roi de Navarre et M"" de Valois.

COTBNTIN.

Rouen ' . .

. . 60,637 — non compté Rouen.

Caen

. 61,204 — non compris le comté d'Alençon.

Gisons . . .

N. B. Cet état du xiv« siècle résulte d'un m" de la Biblioih. imp. sous le n" 8'fOG, f" 238, v" ot s. qq, dont nous devons l'indication ù l'obligeance de M. Léopold Delisle, Membre de l'Institut.

Notre ancienne province distinguée en Haute ci Basse Normandie qui avant l'établissement à Rouen du Parlement en 1499, y possédait un échiquier dès 1302^ était l'un des plus importants gouvernements du royaume, et fTgurait encore vers la fin du xvii'' siècle sous le titre de Duché-Pairie

11 est à remarquer que depuis la conquête de Philippe-Auguste, en 1204, les rois de France ont toujours possédécctte belle province, comme un duché réuni à la Couronne, tout en lui conservant son titre, ses lois et coutumes si chers aux Normands ^.

Maintenant, voyons, au point de vue de notre organisation judiciaire, comment elle se composait depuis l'érection de noire Parlement en 1499.

1 II s'agit ici du ressort.

' Nous donnons ci-après, pi. xv*, n" 4, h- sccl de TEchiquicr avec l'explication de l'établissement de cette haute Cour.

' C'est qu'en effet, Louis X dit le Hutin, peu après son avènement au trône, pour prévenir le soulèvement de la province surexcitée par l'énormité des impôts ou subsides, lui accorda en 131 j la charte dite aux Normands qui fut successivement confirmée par nos Rois, uiémc par Louis XI, puis par Henri III en 1;)79.

Et telle était l'autorité de cette charte t|ne, lorsqu'il s'ai^issait de faire quelque règlement qui intéressât la province de Normandie, on ne manquait jamais d'y insérer la clause suivante : Nnnubitant clameur de Baro et charte Normande.

ÉTAT ET IIESSOKT