CAEN

Au siège de Bayeux.

Au siège de Vire.

Au siège de Falaise.

Pavillon de la foire de Guibray.

Thoriguy.

Sainte Clair.

Vassy est un siège de vicomte démembré du vicomte de Vire, qui relève devant le bailli de Caen au siège de Vire.

COSTF.NTIN. «77

Bailli de Caen au siège d'Evrecy.

Il y a vicomle d'Evrecy démembré du vicomte de Caen , les appellations du dit vicomte d'Evrecy relève pardevant le bailli de Caen au siège d'Evrecy , les olliciers de Caen vont tenir à Evrccy et les assises ne s'y tiennent que de six sepmaines en six sepmaincs , et (juand les causes sont provisoires on procède pardevant le bailli de Caen ou bien en vertu de brefvet, intervallées, l'on adresse les mixtions devant le vicomte d'Evrecy ' , des héritages enclavés dans sa vicomte.

Haultes justices relevantes à la Cour :

Haulte justice de la Corneille.

Haulte justice du Tluiry.

Haulte justice de Tliorigny.

Bailli de Saint Aubert sur Orive.

Argences et Saint Gabriel au siège de Sainte Paix. Le conservateur des privilèges de l'univcrsilé de la dite (ville) relève à la Cour.

Jurisdictions relevantes des BailUfs :

Saint Pierre sur Dives va à Falaise.

Flaire va à Vire.

Briouze à Falaise.

Baronnage d'Ayrel et Crespin va à Thorigny.

Cérisy relève à Baveux.

Il y a siège de vicomte k Saint Pierre sur Dives relève à Falaise.

COSTENTIN.

Au siège de Constances il y a présidial.

Avrancbes.

Yallongnes.

Carentan.

Saint Lo.

' Par édit du Roi, du mois d'octobre 1741 , enregistre en notre Parlement, il a élé ordonni' depuis que les vicomtes de Caen et d'Evrecy seront rëunici au bailliage et sii'gc pr<^sidial de la ville de Caen.

178 ALLENÇOIS.

Trois sièges royaux enclavés dans le bailliage de Costenlin relevante à la Cour.

Mortain au siège de Tinchebray, il a vicomte au siège de Tinchebray Saint Sauveur le Lendelin au siège de Periers. Saint Sauveur le Vicomte.

Uaultes justices relevantes à ta Cour:

Le sénéchal juge politique de Saint Lô , à la Cour.

Condé sur Noreau.

Durencel au siège de Lingreville. "

Haulte justice de créance :

Varenguebec.

Bailly d'Estrehan.

Jurisdictions subalternes :

Le vicomte de Gauré relève à Constance.

Le vicomte de Saint Côme devant le juge de Carenian.

Briquoboc va à Vallongnes.

Haye-Diipuis à Vallongnes.

Bailli de Moyon à Constance.

Villedieu à Constance.

Le sénéchal Duverger Delauné va à Saint Sauveur le Lendelin.

Le vicomte du Pont Orson à Avranches.

Le vicomte de Grainville à Carentan.

Le vicomte de Gauré ; les appellations vont à Constance.

ALLENÇON.

Au lieu'.

Au siège d'Argentan et Exmes.

Essey.

Verneuil.

Dompfront.

' Edit du Roi, de novciiil)ro I7i.'>, enregistré en notre Piirlenicnt, qui supprime la juridiction delà vicomte (r.Mcn^'on , ensemble celle des h.Tilliai;es d'Essey et de Moulins , et les unit et les incorpore à perpétuité à la Juridiction du baillia((e et siège présidial d'Alençoo.

SEKGLMEKIES hO\ ALhb 179

Truii.

Argentan.

Moullins et Bons Moullins.

Allençon au siège de Bcrnay on partie.

Allençon au siège de Montcreul en partie.

Maires et eschevins de Verneuil à la Cour.

Bailly royal d' Allençon en Coslentin , qui tient à la jurisdiction de Valiongnes, relève à la Cour aux jours ordinaires du bailliage d' Allençon.

Scavûir où relève Seez? (sic) '.

SEKGENTEIUtS ROYALES