‹ Recherches historiques sur les corporations des archers, des arbalétriers et des arquebusiersChapitre 14 sur 29 · Si quelqu'un s'écartait des règles de la décense · texte numérisé non relu

Si quelqu'un s'écartait des règles de la décense

en s'emportant en invectives envers un officier ou un autre membre de la compagnie , le conseil prononcera une amende, qui ne pourra excéder la somme de trois francs , et il pourra encore exiger que le coupable fasse des excuses à Toffensé et même à la compagnie entière ; s'il refusait à le faire , il serait exclus jusqu'à ce qu'il se fut soumis.

4. Si la faute était telle , qu'il y eut bassesse ou délit contre l'honneur , tous les arquebusiers seront réunis, et on prononcerait l'expulsion sans retour de celui qui s'en serait rendu coupable.

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