Ch. IV du même livre, p
La réunion s’ouvrit le 6 septembre ; saint Avit, archevêque de Vienne, la présida. Dans la lettre de convocation qu’il envoya aux évêques burgondes, il définit l’objet du concile et les points sur lesquels devaient délibérer les évêques .
Le canon 30, qui traite de notre matière, s'exprime de la façon suivante :
« Dorénavant, nous ne pardonnerons plus aux unions incestueuses si la séparation n’en a pas guéri la souillure ®?. Nous réputons incestueux et ne pouvant se prévaloir des droits du mariage outre ceux qu’il serait honteux de nommer, celui qui, par une union charnelle, aurait violé la veuve de son frère qui, auparavant, était presque sa sœur ; celui qui épouse la sœur de son épouse, dont il est le frère ; celui qui épouse sa belle-mère ; celui qui s'associe à sa consobrina ou à sa sobrina. De même que nous faisons défense à partir d'aujourd'hui, de même nous ne supprimons pas les défenses antérieures visant celui qui s’unit à la veuve de son oncle paternel ou maternel, celui qui souille sa belle-fille par la fornication 1°, »
Ce texte exige des explications sur trois points 1° Les prescriptions nouvelles,
2° Les prescriptions anciennes,
3° La sanction.
8. MAASSEN, 0p. cit., p. 17 : « Justum est, quantum reor, ut constitutis prioribus sub communis praesentiae oportunitate tractatis nostris simul nobisque, prout ordo collucutionis invenerit, vel insinuemus vetera vel si necesse est, eliam nosira iungamus. »
9. Adulterium n’a pas ici le sens technique habituel, Il signifie, pensonsnous, toute souillure. C’est une expression propre aux Burgondes. Dans la loi de Gondebaud, édit. DE Saris (M. G. H., Leg. sect., t. IT, p. 69), on retrouve la même expression de incesti adulterio. On se souvient qu’en étudiant les règles du Bas-Empire, on a constaté une influence des règles relatives à l’adultère, sur l'inceste.
‘10, Canon 30 : « Incestis coniunctionibus nihjl prursus veniae reservamus, nisi cum adulterium separatione sanaverint. Incestus vero nec ullo coniugii nomine praevalandus praeter illoë, quos vel nominare funestum est, hs esse censemus : si quis relictam fratris, que paene prius soror exteterat, carnali coniunctione violaverit; si quis frater germanam uxorissuae accipiat; si quis novercam duxerit; si quis consubrinæ subrinaeque se societ. Quod ut a presenti tempore prohebemus, ita ea, quae sunt anterius instituta, non solvemus : siquisrelictæ avunculi misceatur aut patrui vel privignae concubito polluatur. Sane quibus coniunctio inliceta interdicetur, habebunt ineundi melioris coniugii libertatem. » F. MAASSEN, 0p. cil., p. 26. Ce canon a été étudié par J. FREISEN, op. cit., p. 377 et 562 et depuis par W. von HôRMANN, op. cüit., t. Il, p. 323.
Les prescriptions nouvelles. — Quatre cas, prétendus nouveaux, sont introduits dans la législation burgonde. Ce sont :
la relicta fratris,
la germana uxoris,
la noverca,
la consobrina et la sobrina.
Les deux premiers sont déjà bien connus de nous. Nous les avons vus, publiés au concile de Néocésarée, nous les avons vus, introduits par l'Empereur Constance dans le Droit romain chrétien, enfin nous les avons vus au canon 18 du premier concile d'Orléans. Ce sont les empêchements d’affinité collatérale.
Le troisième est plus ancien. Il vient du texte même de la Bible et après elle, du Droit théodosien qui l'avait lui-même repris.
Mais, comment convient-il d'interpréter les mots consobrina et sobrina ? Au Digeste, où Paul donne la longue suite des termes techniques qui désignent les parents en Droit romain, les consobrini sont les cousins germains et les sobrini, les cousins issus de germains. Dans la computation romaine, les premiers sont au quatrième degré, les seconds au sixième.
Ce n’est pas là, le sens qu’il faut donner à ces mots au canon 30 du concile d'Epaone. D'où viendrait, en effet, une pareille extension de l’empêchement ? Ces mots ont un sens différent sous la plume de saïnt Avit. C’est celui que Donat, le maître de saint Jérôme, nous fait connaître. Ecrivant sur l’'Hécyre, ce grammairien réputé expliquait en effet consobrinus par le mot sororinus « Sobrini sunt ex duabus sororibus *?, consobrini ex fratre
11. Cf. D.,38, 10, De gradibus el affinibus et nominibus eorum, fr. 10, SS 15 et 17: Hermes, 1870, p. 374, note de MommsEx sur le fragment attribué à Tite-Live par Krüger; FORCELEINI, Vocabularium, VS consobrinus et sobrinus.
12, Donat, Ad Terent. Hecyre. 3, 5, 9,
et sorore… » Dans un commentaire sur l’Adrienne, il complétait encore sa précédente explication par l’autorité d’autres grammairiens. La doi d’Arcadius qui, pour l'Empire d'Orient, supprimait l’empêchement du quatrième degré, fait mention de ces sens divers du mot consobrinus dans une distinction # que Justinien retiendra : « Matrimonium inter consobrinos habetur legitimum siue ex duobus fratribus siue ex duabus sororibus, siue ex jrätre et sorore ‘#, »
C’est cette distinction qu'a voulu marquer l'archevêque de Vienne, prévoyant le mariage avec la consobrina ou la sobrina qui ne sont que deux cas particuliers de parenté au quatrième degré, les enfants de deux frères ou de deux sœurs ‘#.
Nous avons d’autres preuves de cette interprétation du mot sobrina. Le texte d’Epiaone, «en effet, devint, dans l'Eglise mérovingienne, la base de la défense des mariages incestueux. On ne se lassera pas de le reprendre et, le jour où, à la suite d'un concile général tenu à Mâcon en 585, l’évêque d'Auxerre rentrera dans son diocèse et y publiera les canons, il négligera la sobrina qui, à ses yeux, ne représentait rien, ignorant qu’il était de la précision des termes que saint Avit avait employés #. Si la sobrina avait exprimé la limite de la prohibition, on ne peut douter qu’il l’eût rapportée.
